Le marché a pour objet la diffusion, le routage et le stockage de documents pour le compte de l’administration centrale des Ministères de l’Aménagement du territoire et de la Transition écologique (pôle ministériel).
Le marché a pour objet la diffusion, le routage et le stockage de documents pour le compte de l’administration centrale des Ministères de l’Aménagement du territoire et de la Transition écologique (pôle ministériel).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-03-13.
L'appel d'offres a été publié le 2026-01-29.
Avis de marché (2026-01-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Le marché a pour objet la diffusion, le routage et le stockage de documents pour le compte de l’administration centrale des Ministères de l’Aménagement du territoire et de la Transition écologique (pôle ministériel).
Numéro de référence: SG-SAD3-012-25
Brève description:
“Le marché a pour objet la diffusion, le routage et le stockage de documents pour le compte de l’administration centrale des Ministères de l’Aménagement du...”
Brève description
Le marché a pour objet la diffusion, le routage et le stockage de documents pour le compte de l’administration centrale des Ministères de l’Aménagement du territoire et de la Transition écologique (pôle ministériel).
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'envoi📦 Description
Description du marché:
“Le marché a pour objet la diffusion, le routage et le stockage de documents pour le compte de l’administration centrale des Ministères de l’Aménagement du...”
Description du marché
Le marché a pour objet la diffusion, le routage et le stockage de documents pour le compte de l’administration centrale des Ministères de l’Aménagement du territoire et de la Transition écologique (pôle ministériel).
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Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. Il peut faire l’objet de 3 reconductions tacites de 12 mois...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. Il peut faire l’objet de 3 reconductions tacites de 12 mois chacune. Chaque reconduction part de la date anniversaire du marché. Le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. La durée du marché ne dépassera pas 48 mois. En cas de non reconduction, la décision est notifiée au titulaire avant la fin de la période en cours.
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Produits/services supplémentaires: Services de transport de colis📦
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère 2 Technicité
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère 3 Développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-13 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Ce marché est sans montant minimum et avec un montant maximum de 4 000 000 euros HT sur la durée totale du marché.” Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Mtect - sg
Numéro d'enregistrement national: 13001954000025
Adresse postale: Grande Arche
Code postal: 92800
Commune postale: Paris
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷 Organe de révision
Nom: Mtect - sg
Numéro d'enregistrement national: 13001954000025
Adresse postale: Grande Arche
Code postal: 92800
Commune postale: Paris
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mtect - sg
Numéro d'enregistrement national: 13001954000025
Adresse postale: Grande Arche
Code postal: 92800
Commune postale: Paris
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 022-072858 (2026-01-29)