Fournitures pour les réserves des collections

Département de la Haute-Savoie

Le service Conservation des Collections du Département de la Haute-Savoie est installé au Conservatoire d'art et d'histoire, situé dans un lieu historique au coeur de la ville d'Annecy. Ce service a en charge la gestion, la conservation, l'étude et la valorisation des collections départementales, dont une très grande partie est conservée sur site dans des réserves aménagées. Afin d'assurer les missions de conditionnement des oeuvres et de gestion des collections, l'achat de fournitures de conservation pour les oeuvres en réserve et de matériel sont nécessaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-01-27 Avis de marché
2026-02-13 Avis de marché
2026-06-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2026-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour les réserves des collections
Numéro de référence: 2026A0024
Brève description:
Le service Conservation des Collections du Département de la Haute-Savoie est installé au Conservatoire d'art et d'histoire, situé dans un lieu historique au coeur de la ville d'Annecy. Ce service a en charge la gestion, la conservation, l'étude et la valorisation des collections départementales, dont une très grande partie est conservée sur site dans des réserves aménagées. Afin d'assurer les missions de conditionnement des oeuvres et de gestion des collections, l'achat de fournitures de conservation pour les oeuvres en réserve et de matériel sont nécessaires
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau ou accessoires 📦
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: F-PF-1770716
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Departement De La Haute-Savoie Direction Culture et Patrimoine Hôtel du Département 1 rue du 30e Régiment d'Infanterie
Code postal: 74041
Ville: Annecy Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour les mêmes montants et d'une durée d'un an
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-27 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Annecy
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-02-27 14:00:00 📅
Lieu: Annecy
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Haute-Savoie
Numéro d'enregistrement national: 86298
Adresse postale: 23, rue de la Paix
2ème étage, Cs 32444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy Cedex
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SADDIER Martiel
Courrier électronique: dacp-fcs@hautesavoie.fr 📧
Téléphone: 0450332132 📞
URL: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1770716 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1770716 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Numéro d'enregistrement national: F346D33B-01B2-00E4-6788338D2DA6DD30
Adresse postale: 107 rue Servient
Code postal: 69418
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: F346D32A-03D9-D572-AFC5794B9E06425E
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie
Numéro d'enregistrement national: F346D34A-B593-7756-DD5FC3E74C593ED2
Adresse postale: 1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie
Cs 32444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Point de contact: Services de la Commande Publique
Courrier électronique: dacp-fcs@hautesavoie.fr 📧
Téléphone: 0450332132 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 019-063466 (2026-01-27)
Avis de marché (2026-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-06 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-03-06 14:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 63466-2026

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 6168E39D-B188-71A3-7C720311A5953D65
Organe de révision
6168E382-9AFA-B533-992C3058B122B129
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
6168E3B4-08C8-2AF1-9D798E3A53E7168F

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 27/02/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 06/03/2026 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 27/02/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 06/03/2026 à 14h00 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: cd78a467-6ceb-4330-960a-f7db661f9432-01
Source: OJS 2026/S 032-109019 (2026-02-13)
Avis d'attribution de marché (2026-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 180 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: Departement de la Haute-savoie
Code postal: 74000
Ville: Annecy
Informations sur les options
Options
Description des options: Le contrat est conclu pour 1 an, reconductible expressément 3 fois

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2026a002400b
Date de conclusion du contrat: 2026-04-29 📅
Titre: Fournitures pour les réserves des collections
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 180 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Cxd france
Numéro d'enregistrement national: 1770716-1-0-1
Adresse postale: Za Des Marais 1 Avenue Louison Bobet
Code postal: 94120
Commune postale: Fontenay-Sous-Bois
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@cxdfrance.com 📧
Téléphone: 0169101124 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Nom: Promuseum
Numéro d'enregistrement national: 1770716-1-0-2
Adresse postale: Zac Mantes Innovaparc- Parc Quatuor -1550 Avenue De La Grande Halle
Code postal: 78200
Commune postale: Buchelay
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: commercial@promuseum.fr 📧
Téléphone: 0130339930 📞

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact. Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Grenoble - 2 Place de Verdun Bp 1135 - 38022 Grenoble Cedex Tel : 04 76 42 90 00 - Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr - Fax : 04 76 42 22 69 Organe chargé des procédures de médiation (le cas échéant) Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics 107 rue Servient - 69418 Lyon Cedex 03 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Département de la Haute-Savoie - Direction de la Commande Publique 23 rue de la Paix - Bp 2444 - 74041 Annecy cedex Courriel : dacp-fcs@hautesavoie.fr - Tél : 04 50 33 21 32 - Fax : 04 50 33 21 45
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: C0292EB1-BF02-B7FA-89FED74CEF7AD610
Organe de révision
C0292EA0-B056-CABE-968425116C248B16
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
C0292EC2-AF9C-5508-A5B85D2BFA3887E6
Source: OJS 2026/S 119-428841 (2026-06-19)