Fournitures de matériels et de pièces détachées pour les équipements des véhicules de collecte
Communauté d'Agglomération des Pays de Lérins (06)
Fournitures de matériels et de pièces détachées pour les équipements des véhicules de collecte de la C.A.C.P.L
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-16. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses
- • Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules › Pièces pour autres véhicules
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de matériels et de pièces détachées pour les équipements des véhicules de collecte
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Pièces détachées diverses 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pièces détachées pour équipements de bennes à ordures ménagères de marque FAUN
Description du marché:
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pièces détachées pour équipements de bennes à ordures ménagères de marque SEMAT
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pièces détachées pour équipements de mini bennes de marque IRIDE
Description du marché: 25.059C : Pièces détachées pour équipements de mini bennes de marque IRIDE
Critères d'attribution
Prix (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pièces détachées pour équipements de mini bennes de marque PROVENCE BENNES
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération des Pays de Lérins (06)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville CS 50044
Code postal: 06414
Commune postale: Cannes Cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@cannespaysdelerins.fr 📧
Téléphone: +33 489822700 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 029-098034 (2026-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de matériels et de pièces détachées pour les équipements des véhicules de collecte
Numéro de référence:
25.059
Brève description:
Fournitures de matériels et de pièces détachées pour les équipements des véhicules de collecte de la C.A.C.P.L
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées diverses 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
25.059A
Titre: Pièces détachées pour équipements de bennes à ordures ménagères de marque FAUN
Description du marché:
25.059A : Pièces détachées pour équipements de bennes à ordures ménagères de marque FAUN
Produits/services supplémentaires:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
25.059B
Titre: Pièces détachées pour équipements de bennes à ordures ménagères de marque SEMAT
Description du marché:
25.059B : Pièces détachées pour équipements de bennes à ordures ménagères de marque SEMAT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
25.059C
Titre: Pièces détachées pour équipements de mini bennes de marque IRIDE
Description du marché: 25.059C : Pièces détachées pour équipements de mini bennes de marque IRIDE
Critères d'attribution
Prix (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
25.059D
Titre: Pièces détachées pour équipements de mini bennes de marque PROVENCE BENNES
Description du marché:
25.059D : Pièces détachées pour équipements de mini bennes de marque PROVENCE BENNES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération des Pays de Lérins (06)
Numéro d'enregistrement national:
20003991500018
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville CS 50044
Code postal: 06414
Commune postale: Cannes Cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@cannespaysdelerins.fr 📧
Téléphone: +33 489822700 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
17060005000026
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Tout intéressé à conclure le contrat peut contester un manquement éventuel
aux obligations de publicité et de mise en concurrence par le biais d'un référé précontractuel (articles L 551-1 à L. 551-4 et
L.551-10 à L.551-12/articles R. 551-1 et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) jusqu'à la conclusion du marché.
En outre, tout intéressé à conclure le contrat dispose d'un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du
marché pour contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence, dans le cadre d'un
référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 / articles R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative). De plus, il est
précisé, conformément à la jurisprudence Tarn-et-Garonne(CE 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, Req.No358994),
que tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa
passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité
du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles; ce recours doit être exercé, y compris si le
contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de
publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa
consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 029-098034 (2026-02-10)
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