Avis de marché (2026-02-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de denrées alimentaires pour la cuisine centrale d'Hérouville Saint-Clair - Lots 11 à 18
Numéro de référence: 2026-Denrées alimentaires-Lots 11 à 18
Brève description:
“Fournitures de denrées alimentaires pour la cuisine centrale d'Hérouville Saint-Clair - Lots 11 à 18
8 écoles et 1 EHPAD municipal.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Description du marché:
“Lot 11 : Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique”
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 2 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Accord cadre a bons de commande de 12 mois renouvelable tacitement une fois pour une durée de 12 mois.
Début du marché : 14 aout 2026 ou au-delà de cette...”
Description des options
Accord cadre a bons de commande de 12 mois renouvelable tacitement une fois pour une durée de 12 mois.
Début du marché : 14 aout 2026 ou au-delà de cette date à compter de la notification du marché.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère:
“Prix 35 points
Qualité des produits 20 points
Qualité des approvisionnements 10 points
Logistique et suivi des commandes 15 points
Logistique transport...”
Critère
Prix 35 points
Qualité des produits 20 points
Qualité des approvisionnements 10 points
Logistique et suivi des commandes 15 points
Logistique transport et performances environnementales 10 points
Logistique production, conditionnements et performances environnementales 10 points
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot 12 : Fruits et légumes frais” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lot 13 : Fruits et légumes de 4ème et 5ème gamme” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Lot 14 : Epicerie”
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Lot 15 : Conserves”
Produits/services supplémentaires: Aliments en conserve📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Lot 16 : Epicerie et conserves bio” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Lot 17 : Produits laitiers, crèmerie, fromages”
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Lot 18 : Produits laitiers, crèmerie, fromages bio” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Mairie d'Hérouville Saint-Clair
Numéro d'enregistrement national: 211 403 274 00015
Adresse postale: 11 PLACE FRANCOIS MITTERRAND
Code postal: 14200
Commune postale: Herouville saint-clair
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@herouville.net📧
Téléphone: 0231453422📞
URL: https://www.herouville.net🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3 RUE ARTHUR LE DUC
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Introduction des recours :
- Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat dans les conditions - Articles L551-1 et s. du CJA.
- Référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Introduction des recours :
- Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat dans les conditions - Articles L551-1 et s. du CJA.
- Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal Officiel de l’Union européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée - Articles L551-13 et s. du CJA.
- Recours de pleine juridiction : exercé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriée. Jurisprudence « Tarn-et-Garonne ».
- Recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (article R421-1 du CJA).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 023-078296 (2026-02-02)