Fournitures de denrées alimentaires pour la cuisine centrale d'Hérouville Saint-Clair - Lots 11 à 18

Mairie d'Hérouville Saint-Clair

Fournitures de denrées alimentaires pour la cuisine centrale d'Hérouville Saint-Clair - Lots 11 à 18 8 écoles et 1 EHPAD municipal.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-02.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-02-02 Avis de marché
Avis de marché (2026-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de denrées alimentaires pour la cuisine centrale d'Hérouville Saint-Clair - Lots 11 à 18
Numéro de référence: 2026-Denrées alimentaires-Lots 11 à 18
Brève description:
Fournitures de denrées alimentaires pour la cuisine centrale d'Hérouville Saint-Clair - Lots 11 à 18 8 écoles et 1 EHPAD municipal.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8

1️⃣
Identifiant interne: 2026- denrées lot 11
Titre: Lot 11 : Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique
Valeur estimée hors TVA: 61 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Description du marché: Lot 11 : Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits 📦
Ville: Ville d'Hérouville Saint-Clair
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 2 années
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options
Description des options:
Accord cadre a bons de commande de 12 mois renouvelable tacitement une fois pour une durée de 12 mois. Début du marché : 14 aout 2026 ou au-delà de cette date à compter de la notification du marché.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère:
Prix 35 points Qualité des produits 20 points Qualité des approvisionnements 10 points Logistique et suivi des commandes 15 points Logistique transport et performances environnementales 10 points Logistique production, conditionnements et performances environnementales 10 points
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2026- denrées lot 12
Titre: Lot 12 : Fruits et légumes frais
Valeur estimée hors TVA: 123 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 12 : Fruits et légumes frais
Code postal: 14200
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2026- denrées lot 13
Titre: Lot 13 : Fruits et légumes de 4ème et 5ème gamme
Valeur estimée hors TVA: 31 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 13 : Fruits et légumes de 4ème et 5ème gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 2026- denrées lot 14
Titre: Lot 14 : Epicerie
Valeur estimée hors TVA: 104 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 14 : Epicerie
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 2026- denrées lot 15
Titre: Lot 15 : Conserves
Valeur estimée hors TVA: 111 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 15 : Conserves
Produits/services supplémentaires: Aliments en conserve 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 2026- denrées lot 16
Titre: Lot 16 : Epicerie et conserves bio
Valeur estimée hors TVA: 84 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 16 : Epicerie et conserves bio
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 2026- denrées lot 17
Titre: Lot 17 : Produits laitiers, crèmerie, fromages
Valeur estimée hors TVA: 152 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 17 : Produits laitiers, crèmerie, fromages
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 2026- denrées lot 18
Titre: Lot 18 : Produits laitiers, crèmerie, fromages bio
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 18 : Produits laitiers, crèmerie, fromages bio
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-1, et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1000
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Le marché contient des conditions d'exécution

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie d'Hérouville Saint-Clair
Numéro d'enregistrement national: 211 403 274 00015
Adresse postale: 11 PLACE FRANCOIS MITTERRAND
Code postal: 14200
Commune postale: Herouville saint-clair
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@herouville.net 📧
Téléphone: 0231453422 📞
URL: https://www.herouville.net 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3 RUE ARTHUR LE DUC
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Introduction des recours : - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat dans les conditions - Articles L551-1 et s. du CJA. - Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal Officiel de l’Union européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée - Articles L551-13 et s. du CJA. - Recours de pleine juridiction : exercé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriée. Jurisprudence « Tarn-et-Garonne ». - Recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (article R421-1 du CJA).
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 023-078296 (2026-02-02)