FOURNITURE, LIVRAISON ET DECHARGEMENT DE CONTENANTS POUR LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS

Roannais Agglomération

La consultation concerne la fourniture, la livraison et le déchargement de conteneurs pour la pré-collecte des ordures ménagères, des emballages et papiers, du verre soit en apport volontaire : colonnes aériennes ou enterrées ainsi que leur nettoyage, soit en porte à porte : bacs roulants ainsi que la fourniture de composteurs individuels. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-04.

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Historique des marchés publics
Date Document
2026-03-04 Avis de marché
2026-03-12 Avis de marché
Avis de marché (2026-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison et dechargement de contenants pour la collecte des dechets menagers
Numéro de référence: 2601013
Brève description:
“La consultation concerne la fourniture, la livraison et le déchargement de conteneurs pour la pré-collecte des ordures ménagères, des emballages et papiers,...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 950 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Description du marché:
“Fourniture, déchargement, mise en place et déconditionnement de colonnes aériennes métalliques<br/>”
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Rétrofit et fourniture, déchargement, mise en place et déconditionnement de colonnes enterrées<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Prestations de nettoyage des conteneurs d'apports volontaires<br/>”
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de poubelles 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“Fourniture, livraison et maintenance de bacs roulants pour la pré-collecte des ordures ménagères et des emballages/papiers<br/>”
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Description du marché:
“Fourniture de composteurs en plastique recyclé<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-07 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-07 10:15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”    Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Roannais agglomeration
Numéro d'enregistrement national: 13
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès
Code postal: 42311
Commune postale: Roanne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@roannais-agglomeration.fr 📧
Téléphone: 0477442950 📞
Fax: 0477442959 📠
URL: https://www.aggloroanne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.aggloroanne.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=60735 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=60735 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 402230E1-BE9C-E9CD-5DB7AF99AB761C18
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 046-158206 (2026-03-04)
Avis de marché (2026-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 950 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-21 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-21 10:15:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: DC1F395F-D39C-9C0B-42E37C9A8F928DA3

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 07/04/2026 à 10h00 au plus tard. Lire 21/04/2026 à 10h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 07/04/2026 à 10h15 au plus tard. Lire 21/04/2026 à 10h15 au plus tard.”
Texte:
“RC page 1: Au lieu de Date et heure limites de réception des offres : Mardi 7 avril 2026 à 10h00, lire Date et heure limites de réception des offres :...”    Afficher plus
Source: OJS 2026/S 052-181326 (2026-03-12)