Fourniture, livraison, aide au déballage et classement de manuels scolaires papiers pour les établissements d'enseignement de la Région Occitanie

Région Occitanie

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les élèves concernés par la fourniture de manuels scolaires sont ceux des filières de l'Education nationale et du Ministère de l'Agriculture, de l'Agro-alimentaire et de la Souveraineté alimentaire : seconde, première et terminale générale et technologique / seconde, première et terminale professionnelle / CAP / 3ème prépa métiers / 4ème et 3ème de l'enseignement agricole / BMA (brevet des métiers de l'art) et BT (brevet de techniciens) / FCIL (formation complémentaire d'initiative locale niveau 4 et 5) / mention complémentaire (niveau 4 et 5) / titre professionnel / MLDS (mission de lutte contre le décrochage scolaire) / EA (enseignement adapté). Les établissements concernés sont les établissements publics et les établissements privés sous contrat de la région Occitanie (de tous les départements)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-01-26 Avis de marché
2026-05-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2026-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison, aide au déballage et classement de manuels scolaires papiers pour les établissements d'enseignement de la Région Occitanie
Numéro de référence: 2025-FCS-0438
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les élèves concernés par la fourniture de manuels scolaires sont ceux des filières de l'Education nationale et du Ministère de l'Agriculture, de l'Agro-alimentaire et de la Souveraineté alimentaire : seconde, première et terminale générale et technologique / seconde, première et terminale professionnelle / CAP / 3ème prépa métiers / 4ème et 3ème de l'enseignement agricole / BMA (brevet des métiers de l'art) et BT (brevet de techniciens) / FCIL (formation complémentaire d'initiative locale niveau 4 et 5) / mention complémentaire (niveau 4 et 5) / titre professionnel / MLDS (mission de lutte contre le décrochage scolaire) / EA (enseignement adapté). Les établissements concernés sont les établissements publics et les établissements privés sous contrat de la région Occitanie (de tous les départements)
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Manuels scolaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 5 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Département Ariège
Valeur estimée hors TVA: 106 200 EUR 💰
Description du marché: Ariège<br/>
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Les établissements concernés sont les établissements publics et les établissements privés sous contrat de la Région Occitanie (de tous les départements)
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-21 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Département Aude
Valeur estimée hors TVA: 292 320 EUR 💰
Description du marché: Aude<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Département Aveyron
Valeur estimée hors TVA: 263 880 EUR 💰
Description du marché: Aveyron<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Département Gard
Valeur estimée hors TVA: 559 440 EUR 💰
Description du marché: Gard<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Département Haute-Garonne (hors métropole Toulouse)
Valeur estimée hors TVA: 392 400 EUR 💰
Description du marché: Haute-Garonne (hors métropole Toulouse)<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Métropole de Toulouse
Valeur estimée hors TVA: 935 280 EUR 💰
Description du marché: Métropole de Toulouse<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Département Gers
Valeur estimée hors TVA: 157 320 EUR 💰
Description du marché: Gers<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Département Hérault (hors métropole Montpellier)
Valeur estimée hors TVA: 620 640 EUR 💰
Description du marché: Hérault (hors métropole Montpellier)<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Métropole de Montpellier
Valeur estimée hors TVA: 509 040 EUR 💰
Description du marché: Métropole de Montpellier<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Département Lot
Valeur estimée hors TVA: 119 160 EUR 💰
Description du marché: Lot<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Département Lozère
Valeur estimée hors TVA: 103 680 EUR 💰
Description du marché: Lozère<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Département Hautes-Pyrénées
Valeur estimée hors TVA: 137 880 EUR 💰
Description du marché: Hautes-Pyrénées<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Département Pyrénées-Orientales
Valeur estimée hors TVA: 544 680 EUR 💰
Description du marché: Pyrénées-Orientales<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Département Tarn
Valeur estimée hors TVA: 334 080 EUR 💰
Description du marché: Tarn<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Département Tarn-et-Garonne
Valeur estimée hors TVA: 324 000 EUR 💰
Description du marché: Tarn-et-Garonne<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-02 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-03-02 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : fonds propres de la collectivité
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Occitanie
Numéro d'enregistrement national: 68423
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELGA Carole
Courrier électronique: marches.publics@laregion.fr 📧
Téléphone: 0561335050 📞
URL: http://www.laregion.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1770532 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1770532 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: CCC4615A-0C66-8287-25FEE43758E66A51
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: CCC46172-FE87-9EB8-E81A96858EE84C11
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 019-062141 (2026-01-26)
Avis d'attribution de marché (2026-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 5 400 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 400 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix
Prix (pondération): 35

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20260150
Date de conclusion du contrat: 2026-04-30 📅
Titre: Département Ariège
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 106 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: ALIZÉ-SFL nom commercial Société Française du Livre
Numéro d'enregistrement national: 1770532-1-1-1
Adresse postale: 3 Av Charles Lindbergh
Code postal: 91320
Commune postale: Wissous
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@sfl.com 📧
Téléphone: 01 44 41 30 62 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 292 320 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl torcatis librairie papeterie
Numéro d'enregistrement national: 1770532-1-2-1
Adresse postale: 10 Rue Mailly
Code postal: 66000
Commune postale: Perpignan
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Courrier électronique: librairie.torcatis@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 04 68 34 20 51 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 263 880 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1770532-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 559 440 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie emls
Numéro d'enregistrement national: 1770532-1-4-1
Adresse postale: 49 Bd De L Europe
Code postal: 13127
Commune postale: Vitrolles
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: efauvet@emls.fr 📧
Téléphone: 0630050509 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 392 400 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1770532-1-5-1

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 935 280 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Artemis
Numéro d'enregistrement national: 1770532-1-6-1
Adresse postale: 1 Rue De Kyoto
Code postal: 67150
Commune postale: Erstein
Région: Bas-Rhin 🏙️
Courrier électronique: accueil@lde.fr 📧
Téléphone: 03 88 39 17 07 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 157 320 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1770532-1-7-1

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 620 640 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1770532-1-8-1

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 509 040 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1770532-1-9-1

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 119 160 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1770532-1-10-1

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 103 680 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1770532-1-11-1

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 137 880 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1770532-1-12-1

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 544 680 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1770532-1-13-1

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 334 080 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1770532-1-14-1

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 324 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0015
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1770532-1-15-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 62141-2026

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les contrats et les documents afférents sont consultables sur demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur par courrier ou par mail adressé à marches.publics@laregion.fr
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B4D351CC-CB9E-76BE-012D04876BA3FF42
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
B4D351DD-B3B9-2363-89621B087D020CCD
Source: OJS 2026/S 088-312587 (2026-05-05)