Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de mobilier urbain, de conteneurs et poubelles de déchet pour la commune de Sanary-sur-Mer.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-14.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-12.
Avis de marché (2026-03-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de mobilier urbain, de conteneurs et de poubelles de dechets pour la commune de sanary-sur-mer
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de mobilier urbain, de conteneurs et poubelles de déchet pour la commune de Sanary-sur-Mer.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier urbain📦
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de support à vélo et/ou trottinette pour la Commune de Sanary-sur-Mer”
Lieu d'exécution: Var🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de poubelles en fonte pour la Commune de Sanary-sur-Mer” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de poubelles en inox pour la Commune de Sanary-sur-Mer” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de borne de propreté canine avec distributeurs de sacs pour la Commune de Sanary-sur-Mer” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de cendriers pour la Commune de Sanary-sur-Mer” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de fontaines pour la Commune de Sanary-sur-Mer” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de mobilier d’assise pour la Commune de Sanary-sur-Mer” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de potelets à mémoire de forme pour la Commune de Sanary-sur-Mer” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les candidats peuvent se présenter en groupement...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les candidats peuvent se présenter en groupement conjoint ou solidaire. En revanche, le mandataire du groupement devra être mandataire solidaire (si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra être à minima contraint d'assurer sa transformation pour avoir un mandataire solidaire).
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Ressources propres - Budget Commune (2026-2027-2028-2029).”
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 494427930📞 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 494427930📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 494427930📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“L’organisme chargé des recours est le Tribunal Administratif de Toulon dont les coordonnées sont indiquées ci-dessous.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 052-179266 (2026-03-12)