Avis de marché (2026-02-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de mobilier pour les écoles
Numéro de référence: AOO 26/13
Brève description:
“Fourniture et livraison de mobilier pour les écoles”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier scolaire📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“• Lot n°1 : Restauration & Hygiène : Fourniture et installation de mobiliers et équipements destinés aux espaces de restauration scolaire, offices,...”
Description du marché
• Lot n°1 : Restauration & Hygiène : Fourniture et installation de mobiliers et équipements destinés aux espaces de restauration scolaire, offices, réfectoires, sanitaires, zones d’hygiène et locaux annexes, incluant tout mobilier nécessaire à leur fonctionnement, leur conformité réglementaire et leur usage par des publics scolaires et périscolaires.
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Produits/services supplémentaires: Mobilier📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Sous-critère n°1 : Mobilité et ergonomie, incluant la facilité de déplacement, de manipulation et de rangement, dans le respect des exigences de sécurité (d'après les fiches technique) 50.0 %
Sous-critère n°2 : Qualité esthétique (d'après les fiches techniques) 30.0 %
Sous-critère n°3 : Service après-vente et gestion des garanties (Délais, procédure) 20.0 %
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“• Lot n°2 : Scolaire & Périscolaire : Fourniture et installation de mobiliers et équipements destinés aux salles de classe, espaces pédagogiques,...”
Description du marché
• Lot n°2 : Scolaire & Périscolaire : Fourniture et installation de mobiliers et équipements destinés aux salles de classe, espaces pédagogiques, bibliothèques, salles d’activités, dortoirs, espaces périscolaires, administratifs ou polyvalents, ainsi qu’à tout local assimilé relevant des établissements scolaires communaux.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
3️⃣
Description du marché:
“• Lot n°3 : Mobilier Sensoriel : Fourniture et installation de mobiliers et équipements conçus pour stimuler ou réguler les perceptions sensorielles...”
Description du marché
• Lot n°3 : Mobilier Sensoriel : Fourniture et installation de mobiliers et équipements conçus pour stimuler ou réguler les perceptions sensorielles (toucher, vue, son, proprioception…) chez des personnes qui en ont besoin, notamment celles présentant des troubles du traitement sensoriel, des déficiences intellectuelles, des troubles autistiques ou des handicaps multiples.
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Produits/services supplémentaires: Mobilier divers📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-13 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Commune de Roquebrune Cap Martin
Numéro d'enregistrement national: 21060104300016
Adresse postale: 22 Avenue Paul Doumer
Code postal: 06190
Commune postale: Roquebrune cap martin
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@mairiercm.fr📧
Téléphone: +33 0492104848📞
URL: http://www.roquebrune-cap-martin.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Organe chargé des procédures de recours Tribunal administratif de Nice 18 avenue des Fleurs 06050 NICE
Les candidats disposent des voies de recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Organe chargé des procédures de recours Tribunal administratif de Nice 18 avenue des Fleurs 06050 NICE
Les candidats disposent des voies de recours suivantes :
▪ Le Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.
▪ Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.
▪ Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.
▪ Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 029-096664 (2026-02-09)