Fourniture et livraison de mobilier pour les écoles
Commune de Roquebrune Cap Martin
Fourniture et livraison de mobilier pour les écoles
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier › Mobilier scolaire
- • Mobilier de maison › Mobilier et agencement de cuisine
- • Mobilier et équipements divers › Mobilier divers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de mobilier pour les écoles
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture et livraison de mobilier pour les écoles
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier scolaire 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobilier de restauration scolaire
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services: Mobilier et agencement de cuisine
📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier 📦
Ville: 06190 ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique Sous-critère n°1 : Mobilité et ergonomie, incluant la facilité de déplacement, de manipulation et de rangement, dans le respect des exigences de sécurité (d'après les fiches technique) 50.0 % Sous-critère n°2 : Qualité esthétique (d'après les fiches techniques) 30.0 % Sous-critère n°3 : Service après-vente et gestion des garanties (Délais, procédure) 20.0 %
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobilier Scolaire & Périscolaire
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobilier sensoriel
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-13 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10000
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Roquebrune Cap Martin
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 Avenue Paul Doumer
Code postal: 06190
Commune postale: Roquebrune cap martin
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Marchés
Courrier électronique: service.marches@mairiercm.fr 📧
Téléphone: +33 0492104848 📞
URL: http://www.roquebrune-cap-martin.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_g2M3A41SH1 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 029-096664 (2026-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de mobilier pour les écoles
Numéro de référence:
AOO 26/13
Brève description: Fourniture et livraison de mobilier pour les écoles
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier scolaire 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Mobilier de restauration scolaire
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description du marché:
• Lot n°1 : Restauration & Hygiène : Fourniture et installation de mobiliers et équipements destinés aux espaces de restauration scolaire, offices, réfectoires, sanitaires, zones d’hygiène et locaux annexes, incluant tout mobilier nécessaire à leur fonctionnement, leur conformité réglementaire et leur usage par des publics scolaires et périscolaires.
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Mobilier 📦
Ville: 06190 ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique Sous-critère n°1 : Mobilité et ergonomie, incluant la facilité de déplacement, de manipulation et de rangement, dans le respect des exigences de sécurité (d'après les fiches technique) 50.0 % Sous-critère n°2 : Qualité esthétique (d'après les fiches techniques) 30.0 % Sous-critère n°3 : Service après-vente et gestion des garanties (Délais, procédure) 20.0 %
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Mobilier Scolaire & Périscolaire
Description du marché:
• Lot n°2 : Scolaire & Périscolaire : Fourniture et installation de mobiliers et équipements destinés aux salles de classe, espaces pédagogiques, bibliothèques, salles d’activités, dortoirs, espaces périscolaires, administratifs ou polyvalents, ainsi qu’à tout local assimilé relevant des établissements scolaires communaux.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Mobilier sensoriel
Description du marché:
• Lot n°3 : Mobilier Sensoriel : Fourniture et installation de mobiliers et équipements conçus pour stimuler ou réguler les perceptions sensorielles (toucher, vue, son, proprioception…) chez des personnes qui en ont besoin, notamment celles présentant des troubles du traitement sensoriel, des déficiences intellectuelles, des troubles autistiques ou des handicaps multiples.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-13 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10000
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Roquebrune Cap Martin
Numéro d'enregistrement national:
21060104300016
Adresse postale: 22 Avenue Paul Doumer
Code postal: 06190
Commune postale: Roquebrune cap martin
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Marchés
Courrier électronique: service.marches@mairiercm.fr 📧
Téléphone: +33 0492104848 📞
URL: http://www.roquebrune-cap-martin.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_g2M3A41SH1 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
17060005000026
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Organe chargé des procédures de recours Tribunal administratif de Nice 18 avenue des Fleurs 06050 NICE
Les candidats disposent des voies de recours suivantes :
▪ Le Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.
▪ Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.
▪ Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.
▪ Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 029-096664 (2026-02-09)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕