L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Fourniture et livraison de fuel domestique ordinaire ou de qualité supérieure sur les différents sites des Etablissements du GHT LOZERE indiqués dans le bordereau de prix unitaires du présent marché. Les Etablissements concernés par la présente consultation sont : - L'Hôpital Lozère - Le Centre Hospitalier de Florac - L'Hôpital de Marvejols - L'Ehpad Résidence des Vallées de Villefort - L'Ehpad Résidence Joseph CAUPERT du Bleymard - L'Ehpad de Vialas
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-03-16.
L'appel d'offres a été publié le 2026-02-10.
Avis de marché (2026-02-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de fuel domestique pour les ets du ght lozere
Numéro de référence: 26FUEL
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Fourniture et livraison de fuel domestique ordinaire ou de qualité supérieure sur les différents sites des Etablissements du GHT LOZERE indiqués dans le bordereau de prix unitaires du présent marché.
Les Etablissements concernés par la présente consultation sont :
- L'Hôpital Lozère
- Le Centre Hospitalier de Florac
- L'Hôpital de Marvejols
- L'Ehpad Résidence des Vallées de Villefort
- L'Ehpad Résidence Joseph CAUPERT du Bleymard
- L'Ehpad de Vialas
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fioul domestique📦
Valeur estimée hors TVA: 1 388 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de fuel domestique pour le Centre Hospitalier de Florac Site de Florac<br/>”
Produits/services supplémentaires: Fioul domestique📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de fuel domestique pour le Centre Hospitalier de Florac Site Ehpad Les Trois Sources de Meyrueis<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de fuel domestique pour l'Hôpital Lozère<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de fuel domestique pour l'Hôpital de Marvejols<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de fuel domestique pour l'Ehpad Résidence des Vallées de Villefort et l'Ehpad Résidence Joseph Caupert du Bleymard<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de fuel domestique pour l'Ehpad de Vialas<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mende
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont directement indexés sur le barème DIREM ou le barème fournisseur.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
“Dossier de consultation téléchargeable sur la plateforme https://agysoft.marches-publics.info” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: C9330636-E77D-E3C9-81B6280FD68FE57F
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞
Fax: 0466362786 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“cf. adresse ci-dessus” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 029-099130 (2026-02-10)