L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre a pour but la fourniture et la livraison de l'ensemble des fluides mécaniques (lubrifiants, additifs et graisses), conformément au plan de graissage proposé par le titulaire, de fournir la première dotation de matériels de distribution (cuves/surpresseurs/volucompteurs) à titre gratuit. L'ensemble des produits doit également être disponible sous différent contenant, notamment de petite quantité. Par ailleurs, l'accord cadre permettra l'analyse et le contrôle des huiles dans le cadre du contrôle de l'état des matériels
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-03-11.
L'appel d'offres a été publié le 2026-02-06.
Avis de marché (2026-02-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'huiles et graisses pour l'entretien des vehicules du departement de l'ardeche
Numéro de référence: 2026SA29
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
L'accord-cadre a pour but la fourniture et la livraison de l'ensemble des fluides mécaniques (lubrifiants, additifs et graisses), conformément au plan de graissage proposé par le titulaire, de fournir la première dotation de matériels de distribution (cuves/surpresseurs/volucompteurs) à titre gratuit.
L'ensemble des produits doit également être disponible sous différent contenant, notamment de petite quantité. Par ailleurs, l'accord cadre permettra l'analyse et le contrôle des huiles dans le cadre du contrôle de l'état des matériels
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Graisses et lubrifiants📦
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
L'accord-cadre a pour but la fourniture et la livraison de l'ensemble des fluides mécaniques (lubrifiants, additifs et graisses), conformément au plan de graissage proposé par le titulaire, de fournir la première dotation de matériels de distribution (cuves/surpresseurs/volucompteurs) à titre gratuit.
L'ensemble des produits doit également être disponible sous différent contenant, notamment de petite quantité. Par ailleurs, l'accord cadre permettra l'analyse et le contrôle des huiles dans le cadre du contrôle de l'état des matériels
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Produits/services supplémentaires: Graisses et lubrifiants📦
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Date de fin: 2027-04-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-11 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: F63FA5AB-F9D2-7FE0-60A936F90CC67AEF
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: F63FA5BA-B86D-36CD-9673755FC82F944D
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 027-093162 (2026-02-06)