L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation concerne la fourniture d'aciers et de lames d'usure
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-05-04.
L'appel d'offres a été publié le 2026-04-03.
Avis de marché (2026-04-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'aciers et de lames d'usure pour le département de l'Ardèche
Numéro de référence: 2026SA09
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
La présente consultation concerne la fourniture d'aciers et de lames d'usure
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Lames📦
Valeur estimée hors TVA: 216 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
La présente consultation concerne la fourniture d'aciers et de lames d'usure
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Produits/services supplémentaires: Équipement d'entretien routier📦
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Date de fin: 2030-07-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Privas
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 46F606AB-ABD8-1C7E-D0693DAE68D28409
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 46F606D4-088B-E787-C9D2732C27E42CE5
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 068-238835 (2026-04-03)
Avis de marché (2026-04-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 216 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-19 12:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 82BA7803-0C75-EE3C-E249E551D01A526D
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 82BA7813-9A90-B043-34E3DA0A18AC0CC4
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 04/05/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 19/05/2026 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 04/05/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 19/05/2026 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Modalités de variation des prix: Au lieu de Révision annuelle des prix (article 5.2 du Ccap), lire Révision semestrielle des prix (article 5.2 du Ccap)”
Texte:
“Durée de validité des offres: Au lieu de Durée de validité des offres de 4 mois (article 2.1 du Rc), lire Durée de validité des offres de 3 mois (article 2.1 du Rc)”
Texte
Durée de validité des offres: Au lieu de Durée de validité des offres de 4 mois (article 2.1 du Rc), lire Durée de validité des offres de 3 mois (article 2.1 du Rc)
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Source: OJS 2026/S 082-288229 (2026-04-24)