Fourniture de sphères en verre de borosilicate.

CNRS délégation Provence et Corse

Fourniture de sphères en verre borosilicate de 17 pouces de diamètre, livrées avec du scotch et mastic d’assemblage, utilisées dans le détecteur neutrinos sous-marin KM3NeT-ORCA, pour le compte du Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346 du CNRS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-13.

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Historique des marchés publics
Date Document
2026-03-13 Avis de marché
Avis de marché (2026-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sphères en verre de borosilicate.
Numéro de référence: CNRS/2026/001
Brève description:
Fourniture de sphères en verre borosilicate de 17 pouces de diamètre, livrées avec du scotch et mastic d’assemblage, utilisées dans le détecteur neutrinos sous-marin KM3NeT-ORCA, pour le compte du Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346 du CNRS.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Enveloppes en verre 📦
Description
Identifiant interne: CNRS/2026/001
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires:
Les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Les conditions de la remise de la copie de sauvegarde est indiquée à l'article X 2. intitulé "Remise d'une copie de sauvegarde" du Règlement de la Consultation. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
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Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: L’adaptation au changement climatique
Site principal ou lieu d'exécution: Le lieu de livraison du matériel se trouve en Italie.
Adresse postale: Ecs - laboratorio capacity
Viale Carlo III di Borbone, 153 (EX-CIAPI)
Code postal: 81020
Ville: San Nicola La Strada (CE)
Pays: Italie 🇮🇹
Lieu d'exécution: Napoli 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Il s’agit d’un accord-cadre reconductible. L’accord-cadre prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de douze (12) mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de douze (12) mois par tacite reconduction, sans que sa durée totale n’excède quarante-huit (48) mois.
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère n°1 : Tolérances dimensionnelles
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sous-critère n°2 : Tolérance à la pression environnementale
Sous-critère n°3 : Durée de vie
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Critère n°2 : COUT GLOBAL D’ACQUISITION
Critère de coût (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère n° 3 : DELAI DE FABRICATION
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère n° 4 : DEVELOPPEMENT DURABLE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-15 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires:
L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS Délégation Provence et Corse
Numéro d'enregistrement national: 18008901301724
Département: Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 31 chemin Joseph Aiguier
Code postal: 13009
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Finances Achats Comptabilité - Pôle Achats / Opérations Immobilières
Courrier électronique: appel.offres@dr12.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33491164000 📞
URL: https://www.provencecorse.cnrs.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique (CCP). Il s’exécute avec un seuil maximum de 1 500 000,00 € HT sur la durée totale de l’accord-cadre.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA)
Numéro d'enregistrement national: CCIRA
Adresse postale: Place Félix Baret
CS 80001
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: +33484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33491134813 📞
Fax: +33491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. - L’ avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994). - Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Provence et Corse et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 053-184667 (2026-03-13)