Fourniture de pain frais pour le département de la Vendée
CROUS de Nantes
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture et la livraison de pain frais pour les établissements du Crous de Nantes Pays de la Loire situés en Vendée.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-13. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-09.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pain frais pour le département de la Vendée
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits de panification 📦
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description
Titre: Fourniture de pain frais département de la Vendée
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Ville: La roche sur yon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: 12 mois reconductible 3 fois 12 mois (48 mois total)
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Code postal: 85000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-13 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Crous de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 boulevard Guy Mollet
Code postal: 44322
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des achats
Courrier électronique: achat@crous-nantes.fr 📧
Téléphone: 0240371334 📞
URL: http://www.crous-nantes.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33240994600 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 048-165402 (2026-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pain frais pour le département de la Vendée
Numéro de référence:
L26FPAINRY
Brève description:
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture et la livraison de pain frais pour les établissements du Crous de Nantes Pays de la Loire situés en Vendée.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de panification 📦
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description
Titre: Fourniture de pain frais département de la Vendée
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture et la livraison de pain frais pour les établissements du Crous de Nantes Pays de la Loire situés en Vendée
Produits/services supplémentaires: Pain
📦
Ville: La roche sur yon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: 12 mois reconductible 3 fois 12 mois (48 mois total)
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Code postal: 85000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Conformément aux articles R.2124-1 et R. 2162-1 à R2162-4 du Code de la commande publique, le présent marché est un appel d'offres ouvert passé sous la forme d'un accord cadre et mono attributaire.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-13 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Crous de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
18440132100015
Adresse postale: 2 boulevard Guy Mollet
Code postal: 44322
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des achats
Courrier électronique: achat@crous-nantes.fr 📧
Téléphone: 0240371334 📞
URL: http://www.crous-nantes.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33240994600 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Toute décision défavorable au titre du présent marché, pourra faire l’objet d’un recours contentieux auprès du tribunal administratif précité dans un délai de 2 mois à compter de sa date de notification
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 048-165402 (2026-03-09)
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