Le présent contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, composé de 3 lots. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum détaillé par lot. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. A titre indicatif, la valeur estimée globale de 240 000,00 euro(s) HT indiquée ci-dessous, correspond au montant cumulé des 3 lots pour la durée totale de l'accord-cadre. L'accord-cadre prend effet à des dates différentes selon les lots jusqu'au 30 juin 2027 (la date indiquée dans le présent avis est donnée à titre indicatif), renouvelable trois fois par période annuelle successive. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-14.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-11.
Avis de marché (2026-03-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels de sons, lumières et scéniques pour les équipements culturels communautaires
Numéro de référence: 2026-AO-CLT-014
Brève description:
“Le présent contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, composé de 3 lots. La description des prestations est détaillée dans le Cahier...”
Brève description
Le présent contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, composé de 3 lots. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum détaillé par lot. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. A titre indicatif, la valeur estimée globale de 240 000,00 euro(s) HT indiquée ci-dessous, correspond au montant cumulé des 3 lots pour la durée totale de l'accord-cadre. L'accord-cadre prend effet à des dates différentes selon les lots jusqu'au 30 juin 2027 (la date indiquée dans le présent avis est donnée à titre indicatif), renouvelable trois fois par période annuelle successive. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel de sonorisation📦
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Matériel, installation, raccordement et mise en service du son”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Le lot n°1 est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 95 000 Euros Ht par an. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. A titre indicatif, la valeur estimée globale de 95 500,00 euro(s) Ht indiquée ci-dessous, correspond au montant cumulé pour le lot n°1 sur la durée totale de l'accord-cadre soit 48 mois. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 29 juin 2026 pour le lot n°1, ou de la date de notification du contrat si celle si est postérieure, jusqu'au 30 juin 2027 (la date indiquée dans le présent avis est donnée à titre indicatif), renouvelable trois fois par période annuelle successive. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Matériel de sonorisation📦
Produits/services supplémentaires: Systèmes d'éclairage📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier et équipements divers📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-29 📅
Date de fin: 2027-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Garantie et service après-vente
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Matériel, installation, raccordement et mise en service des matériels de lumières”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Le lot n°2 est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 130 000 Euros Ht par an. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. A titre indicatif, la valeur estimée globale de 130 500,00 euro(s) Ht indiquée ci-dessous, correspond au montant cumulé pour le lot n°2 sur la durée totale de l'accord-cadre soit 48 mois. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 29 juin 2026 pour le lot n°2, ou de la date de notification du contrat si celle si est postérieure, jusqu'au 30 juin 2027 (la date indiquée dans le présent avis est donnée à titre indicatif), renouvelable trois fois par période annuelle successive. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Matériel, installation, raccordement et mise en service des matériels scéniques”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Le lot n°3 est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 15 000 Euros Ht par an pour le lot n°3 . Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. A titre indicatif, la valeur estimée globale de 14 000,00 euro(s) Ht indiquée ci-dessous, correspond au montant cumulé pour le lot n°3 sur la durée totale de l'accord-cadre. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 28 septembre 2026 pour le lot n°3, ou de la date de notification du contrat si celle si est postérieure, jusqu'au 30 juin 2027 (la date indiquée dans le présent avis est donnée à titre indicatif pour les lots 1 et 2), renouvelable trois fois par période annuelle successive
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-14 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des règles et critères
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prestations seront financées sur les fonds propres de Coeur d'Essonne Agglomération. Pour les modalités de paiement, il sera fait application du Cahier...”
Conditions d'exécution du contrat
Les prestations seront financées sur les fonds propres de Coeur d'Essonne Agglomération. Pour les modalités de paiement, il sera fait application du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et du Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux fournitures et services. Le paiement s'effectuera dans un délai de 30 jours à compter de la demande de paiement;
“Les critères d'attribution sont précisés dans le règlement de consultation, avec une pondération exprimée en points et non en pourcentage, comme indiqué...”
Les critères d'attribution sont précisés dans le règlement de consultation, avec une pondération exprimée en points et non en pourcentage, comme indiqué dans le présent avis
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: A8D331E0-A165-292B-0FC7BF06BA616E19
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Téléphone: 0139205400📞
Fax: 0139205487 📠
URL: https://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat)
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 051-174685 (2026-03-11)