Fourniture de laits infantiles, de préparations et d'aliments lactés destinés à l'enfant

38 CHU

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-03-06. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-05.

Qui ?

• 38 CHU

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits nutritionnels spéciaux › Aliments pour nourrissons

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-02-05	Avis de marché

Avis de marché (2026-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de laits infantiles, de préparations et d'aliments lactés destinés à l'enfant
Numéro de référence: 2026E012_015
Brève description:

Fourniture de laits infantiles, de préparations et d'aliments lactés destinés à l'enfant

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Aliments pour nourrissons 📦
Valeur estimée hors TVA: 29 400 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 26E012
Titre: LOT 1 Préparation pour enfant en bas âge, liquide
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Préparation pour enfant en bas âge, liquide
Informations complémentaires:

Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixé pour chacun des lots en application des articles L.2125-1 et R.2162-1 et suivants du Code de la Commande publique avec un maximum annuel de 28 700€HT. La période initiale de l'accord-cadre débute le 01/04/2026 (ou à la date de notification si celle-ci est postérieure au 31/03/2026) jusqu’au 31/03/2027. Le contrat peut être reconduit tacitement 2 fois par périodes de 12 mois, mais la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne pourra aller au-delà du 31 mars 2029. La reconduction est considérée comme acceptée par le pouvoir adjudicateur si aucune décision écrite contraire n’est prise au moins 3 mois avant l’échéance de la période de validité en cours. Le titulaire ne peut pas s’opposer à la reconduction du contrat. En cas d’atteinte du montant maximum, l’accord-cadre est reconduit de manière anticipée à compter de la date de notification au titulaire du bon de commande provoquant ce dépassement. Le marché public a pour objet la fourniture de produits de denrées alimentaires, de véhicules, de produits de santé et d’habillement dont la liste figure sur l’ Arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics – Légifrance (https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046850496). Le titulaire devra fournir les données relatives à la part des produits issus de l’union européenne, dont la part de produits français, avec laquelle le marché sera exécuté, au plus tard, à l'acheteur un mois après la notification du marché

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu: Égalité hommes-femmes
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 3 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Les critères de pondération se trouvent dans le RC en PARTIE 6 : La sélection des candidatures et le jugement des offres

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2026E013
Titre: LOT 2 Préparation infantile anti-régurgitations,100% amidon, sans caroube, en poudre
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Description du marché: Préparation infantile anti-régurgitations,100% amidon, sans caroube, en poudre
Informations complémentaires:

Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixé pour chacun des lots en application des articles L.2125-1 et R.2162-1 et suivants du Code de la Commande publique avec un maximum annuel de 5 00€HT. La période initiale de l'accord-cadre débute le 01/04/2026 (ou à la date de notification si celle-ci est postérieure au 31/03/2026) jusqu’au 31/03/2027. Le contrat peut être reconduit tacitement 2 fois par périodes de 12 mois, mais la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne pourra aller au-delà du 31 mars 2029. La reconduction est considérée comme acceptée par le pouvoir adjudicateur si aucune décision écrite contraire n’est prise au moins 3 mois avant l’échéance de la période de validité en cours. Le titulaire ne peut pas s’opposer à la reconduction du contrat. En cas d’atteinte du montant maximum, l’accord-cadre est reconduit de manière anticipée à compter de la date de notification au titulaire du bon de commande provoquant ce dépassement. Le marché public a pour objet la fourniture de produits de denrées alimentaires, de véhicules, de produits de santé et d’habillement dont la liste figure sur l’ Arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics – Légifrance (https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046850496). Le titulaire devra fournir les données relatives à la part des produits issus de l’union européenne, dont la part de produits français, avec laquelle le marché sera exécuté, au plus tard, à l'acheteur un mois après la notification du marché

Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 26E014
Titre: LOT 3 Préparation infantile sans lactose, en poudre
Description du marché: Préparation infantile sans lactose, en poudre
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 2026E015
Titre: LOT 4 Préparation infantile à base d'hydrolysats de protéines de lait de vache, avec une teneur en TCM ≥ 35%, sans lactose, en poudre
Description du marché:

Préparation infantile à base d'hydrolysats de protéines de lait de vache, avec une teneur en TCM ≥ 35%, sans lactose, en poudre

Informations complémentaires:

Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixé pour chacun des lots en application des articles L.2125-1 et R.2162-1 et suivants du Code de la Commande publique avec un maximum annuel de 5 000€HT. Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Le contrat peut être reconduit tacitement 2 fois, mais la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne pourra aller au-delà du 31 mars 2029. La reconduction est considérée comme acceptée par le pouvoir adjudicateur si aucune décision écrite contraire n’est prise au moins 3 mois avant l’échéance de la période de validité en cours. Le titulaire ne peut pas s’opposer à la reconduction du contrat. En cas d’atteinte du montant maximum, l’accord-cadre est reconduit de manière anticipée à compter de la date de notification au titulaire du bon de commande provoquant ce dépassement.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-06 11:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 999999
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: 38 CHU
Numéro d'enregistrement national: 26380030200014
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule Marchés Publics
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2766788&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2766788&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Code postal: CS 10217
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551- 1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 026-089340 (2026-02-05)

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