FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX STÉRILES D'OSTÉO-ARTICULAIRE ET DMS DIVERS COMPLÉMENT 2026

Centre Hospitalier Universitaire de Nice Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06

APPEL D'OFFRES DE FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX STÉRILES D'OSTÉO-ARTICULAIRE ET DMS DIVERS COMPLÉMENT 2026 La présente consultation comporte 20 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-16.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-03-16 Avis de marché
Avis de marché (2026-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX STÉRILES D'OSTÉO-ARTICULAIRE ET DMS DIVERS COMPLÉMENT 2026
Numéro de référence: 2026-GHTAO027-FDMS
Brève description:
APPEL D'OFFRES DE FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX STÉRILES D'OSTÉO-ARTICULAIRE ET DMS DIVERS COMPLÉMENT 2026 La présente consultation comporte 20 lots.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Implants orthopédiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 1417525.8 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2026-GHTAO026-FDMS
Titre: APPEL D'OFFRES DE FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX STÉRILES D'OSTÉO-ARTICULAIRE ET DMS DIVERS COMPLÉMENT 2026
Produits/services supplémentaires:
+ 7 de plus
Adresse postale: Ch antibes - ch de cannes - ch de grasse - ch de menton - chu de nice
Code postal: 06600 - 06400 - 06130 - 06500 - 06000
Ville: Antibes - cannes - grasse - menton - nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique : 60%
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Prestations fournisseur et RSE : 10 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
La consultation est conclue sous la forme d'un Accord Cadre en application de l'article R2162-2 2ème alinéa du code sus visé. Les lots n°1 à 20 sont mono attributaires, à l'exception du lot n°8 qui est multi-attributaires. Le nombre maximum d'opérateurs économiques est de 2 pour le lot 8. L'accord cadre s'exécute par émission de bons de commande (Articles R2162-13 et R2162-14 du même code). Le montant maximum est de 2 840 000,00 Euros HT sur la durée globale et le maximum en quantité par lot figurant à l'annexe 5 « Liste des lots et quantités» . Pour l'ensemble des lots n°1 au n°12, l'accord cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 30/11/2027, reconductible 2 fois 1 an, soit jusqu'au 30/11/2029. Pour l'ensemble des lots n°13 au n°15, l'accord cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 30/11/2027. Pour l'ensemble des lots n°16 au n°20, l'accord cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 30/11/2027, reconductible 1 fois 1 an, soit jusqu'au 30/11/2028
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-15 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Nice Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
Numéro d'enregistrement national: 26060070500040
Département: Alpes Maritimes
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria
Code postal: 06003
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LEJEUNE Béatrice
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: 0492034586 📞
URL: www.chu-nice.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://ght06.safetender.com 🌏
URL de participation: https://ght06.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Département: Alpes Maritimes
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice cédex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Nice Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
Numéro d'enregistrement national: 26060070500040
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria
Code postal: 06003
Commune postale: Nice
Point de contact: LEJEUNE Béatrice
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: 0492034586 📞
URL: www.chu-nice.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 053-185217 (2026-03-16)
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