Fourniture de denrées alimentaires produits conventionnels (3 lots viandes fraiches)
Communauté d'agglomération Evreux Portes Normandie
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Haute-Normandie › Eure
- • Haute-Normandie › Seine-Maritime
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-22 | Avis de marché |
| 2026-01-23 | Avis de marché |
| 2026-07-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires produits conventionnels (3 lots viandes fraiches)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Viande 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 124 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viandes de boeuf, agneau, veau fraiches sous signe SIQO ou équivalent
Valeur estimée hors TVA: 872 000 EUR 💰
Description du marché: Viandes de boeuf, agneau, veau fraiches sous signe SIQO ou équivalent<br/>
Produits/services supplémentaires: Viande de veau 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire communauté d'agglomération Evreux Portes de Normandie
Code postal: 27000
Ville: évreux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-26 📅
Date de fin: 2027-03-06 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Volailles fraiches sous signe SIQO ou équivalent
Valeur estimée hors TVA: 252 000 EUR 💰
Description du marché: Volailles fraiches sous signe SIQO ou équivalent<br/>
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viandes de porc et charcuteries, produits conventionnels ou sous signe SIQO ou équivalent
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-23 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-02-23 12:05:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Evreux Portes Normandie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 rue Voltaire
Cs 40423
Code postal: 27000
Commune postale: Evreux
Région: Eure 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LEFRAND Guy
Courrier électronique: marches@epn-agglo.fr 📧
Téléphone: 0232319291 📞
URL: https://evreuxportesdenormandie.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.eure.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.eure.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.eure.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 016-051008 (2026-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires produits conventionnels (3 lots viandes fraiches)
Numéro de référence:
CA251900P3
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Produits/services: Viande 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 124 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Viandes de boeuf, agneau, veau fraiches sous signe SIQO ou équivalent
Valeur estimée hors TVA: 872 000 EUR 💰
Description du marché: Viandes de boeuf, agneau, veau fraiches sous signe SIQO ou équivalent<br/>
Produits/services supplémentaires: Viande de veau 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire communauté d'agglomération Evreux Portes de Normandie
Code postal: 27000
Ville: évreux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-26 📅
Date de fin: 2027-03-06 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Volailles fraiches sous signe SIQO ou équivalent
Valeur estimée hors TVA: 252 000 EUR 💰
Description du marché: Volailles fraiches sous signe SIQO ou équivalent<br/>
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Viandes de porc et charcuteries, produits conventionnels ou sous signe SIQO ou équivalent
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Viandes de porc et charcuteries, produits conventionnels ou sous signe SIQO ou équivalent<br/>
Produits/services supplémentaires: Viande de porc
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-23 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-02-23 12:05:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Evreux Portes Normandie
Numéro d'enregistrement national:
65071
Adresse postale: 9 rue Voltaire
Cs 40423
Code postal: 27000
Commune postale: Evreux
Région: Eure 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LEFRAND Guy
Courrier électronique: marches@epn-agglo.fr 📧
Téléphone: 0232319291 📞
URL: https://evreuxportesdenormandie.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.eure.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.eure.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.eure.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Montant maximum Ttc du budget alloué pour la durée globale du marché est de 4 228 440,00 euro(s)
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
F459151E-EBB6-EB0B-E78A68F6F9214CEC
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 016-051008 (2026-01-22)
Avis de marché (2026-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 124 000 EUR 💰
Description
872 000 EUR 💰
252 000 EUR 💰
1 000 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 51008-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Version de l’avis antérieur à modifier: 55315021-efd2-4fd9-af38-2cb897b3c0ae-01
Source: OJS 2026/S 017-055010 (2026-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 124 000 EUR 💰
Description
872 000 EUR 💰
252 000 EUR 💰
1 000 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 51008-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
2764A4FD-EA5F-18C2-4AE53E9E99B1A602
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
2764A50C-A213-2E2D-D756A88C533F5CEA
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
5.1.4: Au lieu de Nombre maximal de renouvellements : 0, lire Nombre maximal de renouvellements : 3
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 55315021-efd2-4fd9-af38-2cb897b3c0ae-01
Source: OJS 2026/S 017-055010 (2026-01-23)
Avis d'attribution de marché (2026-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 124 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 124 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Viandes de boeuf, agneau, veau fraiches sous signe SIQO ou équivalent
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-07-21 📅
Titre: Viandes de boeuf, agneau, veau fraiches sous signe Siqo ou équivalent
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 124 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 872 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Socopa viandes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Les Abattoirs _ Cours Saint-Paul _ Bp 36
Code postal: 27110
Commune postale: Le Neubourg
Région: Eure 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: administratif.neubourg@socopa.fr 📧
Téléphone: 0232389700 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 252 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona passion froid
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Zac du Grand Launay _ 6, avenue Paul Delorme
Code postal: 76120
Commune postale: Le Grand Quevilly
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: ppf-lom-marchespublics@passionfroid.fr 📧
Téléphone: 0235182580 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Informations complémentaires
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 140-509519 (2026-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 124 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 124 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Viandes de boeuf, agneau, veau fraiches sous signe SIQO ou équivalent
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
Volailles fraiches sous signe SIQO ou équivalent
Viandes de porc et charcuteries, produits conventionnels ou sous signe SIQO ou équivalent
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Ca251903p3
Date de conclusion du contrat: 2026-07-21 📅
Titre: Viandes de boeuf, agneau, veau fraiches sous signe Siqo ou équivalent
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 124 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 872 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Socopa viandes
Numéro d'enregistrement national:
1768771-1-1-1
Adresse postale: Les Abattoirs _ Cours Saint-Paul _ Bp 36
Code postal: 27110
Commune postale: Le Neubourg
Région: Eure 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: administratif.neubourg@socopa.fr 📧
Téléphone: 0232389700 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 252 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona passion froid
Numéro d'enregistrement national:
1768771-1-2-1
Adresse postale: Zac du Grand Launay _ 6, avenue Paul Delorme
Code postal: 76120
Commune postale: Le Grand Quevilly
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: ppf-lom-marchespublics@passionfroid.fr 📧
Téléphone: 0235182580 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1768771-1-3-1
Informations complémentaires
Organe de révision
5AF08D1C-E080-1A9B-9BFD23D59FC2EA51
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
5AF08D35-AF41-E845-672480A313BEB386
Source: OJS 2026/S 140-509519 (2026-07-22)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)