Fourniture de denrées alimentaires pour les adhérents de la centrale achat OCCIT'ALIM - Phase 7
GIP Occit'Alim
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Fourniture de denrées alimentaires pour les adhérents du GIP OCCIT'ALIM - Phase 7
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
- • Produits alimentaires divers › Pâtes alimentaires
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits alimentaires transformés
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
- • Produits laitiers › Fromages
- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
- • Viande › Viande de porc
- • Viande › Volaille
- • Viande bovine › Viande de bœuf
- • Viande bovine › Viande de veau
- • Yaourt et autres produits laitiers fermentés › Yaourt
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour les adhérents de la centrale achat OCCIT'ALIM - Phase 7
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 40 927 400 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 23
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 23
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Spécialités régionales, lait, crème, fromage conventionnel, AOP et IGP pour les départements de l'Aude, de l'Aveyron, de l'Hérault, du Gard, des Pyrénées-Orientales et de la Lozère
Valeur estimée hors TVA: 7 817 900 EUR 💰
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Gip Occit'Alim
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Yaourt conventionnel pour les départements de l'Aude, de l'Aveyron, de l'Hérault, du Gard et de la Lozère
Valeur estimée hors TVA: 387 100 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lait, crème, yaourt, fromage blanc et fromage BIO pour les départements de l'Aude, de l'Aveyron, du Gard, de l'Hérault, des Pyrénées-Orientales et de la Lozère
Valeur estimée hors TVA: 8 789 600 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Spécialités régionales, lait, crème, fromage AOP et IGP pour le département de l'Ariège
Valeur estimée hors TVA: 459 400 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Spécialités régionales, lait, crème, fromage conventionnel, AOP et IGP pour les départements de la Haute-Garonne, du Gers, du Tarn et du Tarn-et-Garonne
Valeur estimée hors TVA: 7 213 500 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits laitiers alimentation durable pour le département du Gard
Valeur estimée hors TVA: 231 800 EUR 💰
Description du marché: Produits laitiers alimentation durable pour le département du Gard
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits laitiers alimentation durable pour le département de l'Aude
Valeur estimée hors TVA: 385 600 EUR 💰
Description du marché: Produits laitiers alimentation durable pour le département de l'Aude
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits laitiers et desserts alimentation durable pour le département de l'Ariège
Valeur estimée hors TVA: 985 100 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fromage et fromage blanc fermiers pour le département du Tarn-et-Garonne
Valeur estimée hors TVA: 214 700 EUR 💰
Description du marché: Fromage et fromage blanc fermiers pour le département du Tarn-et-Garonne
Produits/services supplémentaires: Fromages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits laitiers fermiers pour le département des Hautes-Pyrénées
Valeur estimée hors TVA: 1 408 400 EUR 💰
Description du marché: Produits laitiers fermiers pour le département des Hautes-Pyrénées
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande bovine pour le département de l'Aveyron
Valeur estimée hors TVA: 304 100 EUR 💰
Description du marché: Viande bovine pour le département de l'Aveyron
Produits/services supplémentaires: Viande bovine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande de Veau Label Rouge pour le département de l'Aveyron
Valeur estimée hors TVA: 262 700 EUR 💰
Description du marché: Viande de Veau Label Rouge pour le département de l'Aveyron
Produits/services supplémentaires: Viande de veau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande ovine, bovine conventionnelles pour le département de l'Ariège
Valeur estimée hors TVA: 2 108 000 EUR 💰
Description du marché: Viande ovine, bovine conventionnelles pour le département de l'Ariège
Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande porcine, charcuterie et saucisserie conventionnelles pour le département de l'Ariège
Valeur estimée hors TVA: 599 800 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande BIO : Viande bovine pour le département de l'Ariège
Valeur estimée hors TVA: 1 889 000 EUR 💰
Description du marché: Viande BIO : Viande bovine pour le département de l'Ariège
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande BIO : Boeuf pour le département de l'Hérault
Valeur estimée hors TVA: 603 400 EUR 💰
Description du marché: Viande BIO : Boeuf pour le département de l'Hérault
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande BIO : Viande porcine, saucisserie pour le département de l'Ariège
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Description du marché: Viande BIO : Viande porcine, saucisserie pour le département de l'Ariège
Produits/services supplémentaires: Viande de porc 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Volaille PAC et découpée fermière et BIO pour le département de l'Ariège
Valeur estimée hors TVA: 800 300 EUR 💰
Description du marché: Volaille PAC et découpée fermière et BIO pour le département de l'Ariège
Produits/services supplémentaires: Volaille 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Volaille PAC et découpée conventionnelle et sous SIQO pour le département des Pyrénées-Orientales
Valeur estimée hors TVA: 1 472 200 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits et légumes frais BIO pour les départements du Gers et des Hautes-Pyrénées
Valeur estimée hors TVA: 1 652 800 EUR 💰
Description du marché: Fruits et légumes frais BIO pour les départements du Gers et des Hautes-Pyrénées
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits lyophilisés pour l'ensemble de la Région
Valeur estimée hors TVA: 2 372 200 EUR 💰
Description du marché: Produits lyophilisés pour l'ensemble de la Région
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires transformés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pâtes fraîches pour le département de l'Ariège
Valeur estimée hors TVA: 90 100 EUR 💰
Description du marché: Pâtes fraîches pour le département de l'Ariège
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Poissons frais et transformés issus de la pêche pour les départements de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, du Lot, de la Lozère, des Hautes-Pyrénées, du Tarn et du Tarn-et-Garonne
Valeur estimée hors TVA: 783 700 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-08 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GIP Occit'Alim
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 31400
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VALVERDE Catherine
Courrier électronique: catherine.valverde@laregion.fr 📧
Téléphone: 0621337795 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.laregion.fr/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1783377 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1783377 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 039-133546 (2026-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour les adhérents de la centrale achat OCCIT'ALIM - Phase 7
Numéro de référence:
2026-FCS-0048
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Fourniture de denrées alimentaires pour les adhérents du GIP OCCIT'ALIM - Phase 7
Afficher plus
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 40 927 400 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 23
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 23
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Spécialités régionales, lait, crème, fromage conventionnel, AOP et IGP pour les départements de l'Aude, de l'Aveyron, de l'Hérault, du Gard, des Pyrénées-Orientales et de la Lozère
Valeur estimée hors TVA: 7 817 900 EUR 💰
Description du marché:
Spécialités régionales, lait, crème, fromage conventionnel, AOP et IGP pour les départements de l'Aude, de l'Aveyron, de l'Hérault, du Gard, des Pyrénées-Orientales et de la Lozère
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Gip Occit'Alim
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Yaourt conventionnel pour les départements de l'Aude, de l'Aveyron, de l'Hérault, du Gard et de la Lozère
Valeur estimée hors TVA: 387 100 EUR 💰
Description du marché:
Yaourt conventionnel pour les départements de l'Aude, de l'Aveyron, de l'Hérault, du Gard et de la Lozère
Produits/services supplémentaires: Yaourt
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Lait, crème, yaourt, fromage blanc et fromage BIO pour les départements de l'Aude, de l'Aveyron, du Gard, de l'Hérault, des Pyrénées-Orientales et de la Lozère
Valeur estimée hors TVA: 8 789 600 EUR 💰
Description du marché:
Lait, crème, yaourt, fromage blanc et fromage BIO pour les départements de l'Aude, de l'Aveyron, du Gard, de l'Hérault, des Pyrénées-Orientales et de la Lozère
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Spécialités régionales, lait, crème, fromage AOP et IGP pour le département de l'Ariège
Valeur estimée hors TVA: 459 400 EUR 💰
Description du marché:
Spécialités régionales, lait, crème, fromage AOP et IGP pour le département de l'Ariège
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Spécialités régionales, lait, crème, fromage conventionnel, AOP et IGP pour les départements de la Haute-Garonne, du Gers, du Tarn et du Tarn-et-Garonne
Valeur estimée hors TVA: 7 213 500 EUR 💰
Description du marché:
Spécialités régionales, lait, crème, fromage conventionnel, AOP et IGP pour les départements de la Haute-Garonne, du Gers, du Tarn et du Tarn-et-Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Produits laitiers alimentation durable pour le département du Gard
Valeur estimée hors TVA: 231 800 EUR 💰
Description du marché: Produits laitiers alimentation durable pour le département du Gard
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Produits laitiers alimentation durable pour le département de l'Aude
Valeur estimée hors TVA: 385 600 EUR 💰
Description du marché: Produits laitiers alimentation durable pour le département de l'Aude
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
08
Titre: Produits laitiers et desserts alimentation durable pour le département de l'Ariège
Valeur estimée hors TVA: 985 100 EUR 💰
Description du marché:
Produits laitiers et desserts alimentation durable pour le département de l'Ariège
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
09
Titre: Fromage et fromage blanc fermiers pour le département du Tarn-et-Garonne
Valeur estimée hors TVA: 214 700 EUR 💰
Description du marché: Fromage et fromage blanc fermiers pour le département du Tarn-et-Garonne
Produits/services supplémentaires: Fromages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Produits laitiers fermiers pour le département des Hautes-Pyrénées
Valeur estimée hors TVA: 1 408 400 EUR 💰
Description du marché: Produits laitiers fermiers pour le département des Hautes-Pyrénées
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Viande bovine pour le département de l'Aveyron
Valeur estimée hors TVA: 304 100 EUR 💰
Description du marché: Viande bovine pour le département de l'Aveyron
Produits/services supplémentaires: Viande bovine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Viande de Veau Label Rouge pour le département de l'Aveyron
Valeur estimée hors TVA: 262 700 EUR 💰
Description du marché: Viande de Veau Label Rouge pour le département de l'Aveyron
Produits/services supplémentaires: Viande de veau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Viande ovine, bovine conventionnelles pour le département de l'Ariège
Valeur estimée hors TVA: 2 108 000 EUR 💰
Description du marché: Viande ovine, bovine conventionnelles pour le département de l'Ariège
Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Viande porcine, charcuterie et saucisserie conventionnelles pour le département de l'Ariège
Valeur estimée hors TVA: 599 800 EUR 💰
Description du marché:
Viande porcine, charcuterie et saucisserie conventionnelles pour le département de l'Ariège
Produits/services supplémentaires: Charcuterie
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Viande BIO : Viande bovine pour le département de l'Ariège
Valeur estimée hors TVA: 1 889 000 EUR 💰
Description du marché: Viande BIO : Viande bovine pour le département de l'Ariège
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Viande BIO : Boeuf pour le département de l'Hérault
Valeur estimée hors TVA: 603 400 EUR 💰
Description du marché: Viande BIO : Boeuf pour le département de l'Hérault
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Viande BIO : Viande porcine, saucisserie pour le département de l'Ariège
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Description du marché: Viande BIO : Viande porcine, saucisserie pour le département de l'Ariège
Produits/services supplémentaires: Viande de porc 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Volaille PAC et découpée fermière et BIO pour le département de l'Ariège
Valeur estimée hors TVA: 800 300 EUR 💰
Description du marché: Volaille PAC et découpée fermière et BIO pour le département de l'Ariège
Produits/services supplémentaires: Volaille 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Volaille PAC et découpée conventionnelle et sous SIQO pour le département des Pyrénées-Orientales
Valeur estimée hors TVA: 1 472 200 EUR 💰
Description du marché:
Volaille PAC et découpée conventionnelle et sous SIQO pour le département des Pyrénées-Orientales
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Fruits et légumes frais BIO pour les départements du Gers et des Hautes-Pyrénées
Valeur estimée hors TVA: 1 652 800 EUR 💰
Description du marché: Fruits et légumes frais BIO pour les départements du Gers et des Hautes-Pyrénées
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Produits lyophilisés pour l'ensemble de la Région
Valeur estimée hors TVA: 2 372 200 EUR 💰
Description du marché: Produits lyophilisés pour l'ensemble de la Région
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires transformés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: Pâtes fraîches pour le département de l'Ariège
Valeur estimée hors TVA: 90 100 EUR 💰
Description du marché: Pâtes fraîches pour le département de l'Ariège
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
23
Titre: Poissons frais et transformés issus de la pêche pour les départements de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, du Lot, de la Lozère, des Hautes-Pyrénées, du Tarn et du Tarn-et-Garonne
Valeur estimée hors TVA: 783 700 EUR 💰
Description du marché:
Poissons frais et transformés issus de la pêche pour les départements de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, du Lot, de la Lozère, des Hautes-Pyrénées, du Tarn et du Tarn-et-Garonne
Produits/services supplémentaires: Poissons
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-08 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Financement sur les ressources propres des adhérents
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GIP Occit'Alim
Numéro d'enregistrement national:
86363
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 31400
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VALVERDE Catherine
Courrier électronique: catherine.valverde@laregion.fr 📧
Téléphone: 0621337795 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.laregion.fr/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1783377 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1783377 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
979A69B1-CAD1-D1A6-0D4CF7BD80EE0AED
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
979A69C0-EBF0-C6C4-5C85C234CFF35EBF
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 039-133546 (2026-02-24)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)
- Produits alimentaires divers (>20)
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