L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Fourniture de denrées alimentaires pour les adhérents du GIP OCCIT'ALIM - Phase 7
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-07.
L'appel d'offres a été publié le 2026-02-24.
Avis de marché (2026-02-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour les adhérents de la centrale achat OCCIT'ALIM - Phase 7
Numéro de référence: 2026-FCS-0048
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Fourniture de denrées alimentaires pour les adhérents du GIP OCCIT'ALIM - Phase 7
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Valeur estimée hors TVA: 40 927 400 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 23
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 23
1️⃣
Description du marché:
“Spécialités régionales, lait, crème, fromage conventionnel, AOP et IGP pour les départements de l'Aude, de l'Aveyron, de l'Hérault, du Gard, des...”
Description du marché
Spécialités régionales, lait, crème, fromage conventionnel, AOP et IGP pour les départements de l'Aude, de l'Aveyron, de l'Hérault, du Gard, des Pyrénées-Orientales et de la Lozère
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Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Yaourt conventionnel pour les départements de l'Aude, de l'Aveyron, de l'Hérault, du Gard et de la Lozère”
Produits/services supplémentaires: Yaourt📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lait, crème, yaourt, fromage blanc et fromage BIO pour les départements de l'Aude, de l'Aveyron, du Gard, de l'Hérault, des Pyrénées-Orientales et de la Lozère” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Spécialités régionales, lait, crème, fromage AOP et IGP pour le département de l'Ariège” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Spécialités régionales, lait, crème, fromage conventionnel, AOP et IGP pour les départements de la Haute-Garonne, du Gers, du Tarn et du Tarn-et-Garonne” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Produits laitiers alimentation durable pour le département du Gard” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Produits laitiers alimentation durable pour le département de l'Aude” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Produits laitiers et desserts alimentation durable pour le département de l'Ariège” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Fromage et fromage blanc fermiers pour le département du Tarn-et-Garonne”
Produits/services supplémentaires: Fromages📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Produits laitiers fermiers pour le département des Hautes-Pyrénées” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Viande bovine pour le département de l'Aveyron”
Produits/services supplémentaires: Viande bovine📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Viande de Veau Label Rouge pour le département de l'Aveyron”
Produits/services supplémentaires: Viande de veau📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Viande ovine, bovine conventionnelles pour le département de l'Ariège”
Produits/services supplémentaires: Viande📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Viande porcine, charcuterie et saucisserie conventionnelles pour le département de l'Ariège”
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Viande BIO : Viande bovine pour le département de l'Ariège” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Viande BIO : Boeuf pour le département de l'Hérault”
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Viande BIO : Viande porcine, saucisserie pour le département de l'Ariège”
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Volaille PAC et découpée fermière et BIO pour le département de l'Ariège”
Produits/services supplémentaires: Volaille📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Volaille PAC et découpée conventionnelle et sous SIQO pour le département des Pyrénées-Orientales” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Fruits et légumes frais BIO pour les départements du Gers et des Hautes-Pyrénées”
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Produits lyophilisés pour l'ensemble de la Région”
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires transformés📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“Pâtes fraîches pour le département de l'Ariège”
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Description du marché:
“Poissons frais et transformés issus de la pêche pour les départements de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, du Lot, de la Lozère, des Hautes-Pyrénées, du Tarn...”
Description du marché
Poissons frais et transformés issus de la pêche pour les départements de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, du Lot, de la Lozère, des Hautes-Pyrénées, du Tarn et du Tarn-et-Garonne
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Produits/services supplémentaires: Poissons📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Financement sur les ressources propres des adhérents
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 979A69B1-CAD1-D1A6-0D4CF7BD80EE0AED
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 979A69C0-EBF0-C6C4-5C85C234CFF35EBF
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 039-133546 (2026-02-24)