FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE
Mairie de Pamiers
Fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique et conventionnelle destinées à la préparation des repas des écoles de Pamiers - 2026 à 2030. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Crème glacée et produits similaires › Crème glacée
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- • Aquitaine › Gironde
- • Midi-Pyrénées › Ariège
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures pour restauration 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 577 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 31
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 31
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande de porc frais et charcuterie ab
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: VIANDE DE PORC FRAIS ET CHARCUTERIE AB
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Cuisine centrale - Las Parets
Code postal: 09100
Ville: Pamiers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ariège 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-06 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Mars 2030
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande porc frais et charcuterie conventionnel
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: VIANDE PORC FRAIS ET CHARCUTERIE CONVENTIONNEL
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande boeuf et veau frais ab
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché: VIANDE BOEUF ET VEAU FRAIS AB
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande boeuf et veau frais conventionnel
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: VIANDE BOEUF ET VEAU FRAIS CONVENTIONNEL
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande agneau frais ab
Description du marché: VIANDE AGNEAU FRAIS AB
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Volaille frais ab
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: VOLAILLE FRAIS AB
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Volaille frais conventionnel
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: VOLAILLE FRAIS CONVENTIONNEL
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Divers frais
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: DIVERS FRAIS
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Laitage artisanal ab
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: LAITAGE ARTISANAL AB
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Laitage fermier ar
Description du marché: LAITAGE FERMIER AR
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fromage lait pasteurise artisanal et lait pasteurise fermier conventionnel
Description du marché: FROMAGE LAIT PASTEURISE ARTISANAL ET LAIT PASTEURISE FERMIER CONVENTIONNEL
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Beurre oeufs fromage emballage collectif ab
Description du marché: BEURRE OEUFS FROMAGE EMBALLAGE COLLECTIF AB
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Laitage et fromage emballage collectif ab
Description du marché: LAITAGE ET FROMAGE EMBALLAGE COLLECTIF AB
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fromage emballage individuel ab
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description du marché: FROMAGE EMBALLAGE INDIVIDUEL AB
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Laitage emballage individuel ab
Description du marché: LAITAGE EMBALLAGE INDIVIDUEL AB
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Beurre oeufs fromage conventionnel
Description du marché: BEURRE OEUFS FROMAGE CONVENTIONNEL
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Boulangerie ab
Description du marché: BOULANGERIE AB
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Boulangerie conventionnel
Description du marché: BOULANGERIE CONVENTIONNEL
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits forts volumes ab
Description du marché: FRUITS FORTS VOLUMES AB
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Legumes forts volumes ab
Description du marché: LEGUMES FORTS VOLUMES AB
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits et legumes conventionnels
Description du marché: FRUITS ET LEGUMES CONVENTIONNELS
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: EPICERIE AB 1
Description du marché: EPICERIE AB 1
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: EPICERIE AB 2
Description du marché: EPICERIE AB 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Epicerie artisanale ou fermiere et legumineuses
Description du marché: EPICERIE ARTISANALE OU FERMIERE ET LEGUMINEUSES
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Biscuiterie ab
Description du marché: BISCUITERIE AB
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Epicerie conventionnel
Description du marché: EPICERIE CONVENTIONNEL
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Surgeles ab
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché: SURGELES AB
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Legumes surgeles ab
Description du marché: LEGUMES SURGELES AB
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Surgeles conventionnel
Description du marché: SURGELES CONVENTIONNEL
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Glaces artisanales
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description du marché: GLACES ARTISANALES
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Glaces ab
Description du marché: GLACES AB
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-24 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Pamiers
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-03-24 14:00:00 📅
Lieu: Pamiers
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Pamiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1, place du Mercadal
Code postal: 09101
Commune postale: Pamiers
Région: Ariège 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: THIENNOT Frédérique
Courrier électronique: commande.publique@ccpap.fr 📧
Téléphone: 0561609500 📞
URL: https://ville-pamiers.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=41323 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=41323 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Pôle C CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Cité Administrative
2, rue Jules Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.fr 📧
Téléphone: 0554689956 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 038-127492 (2026-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire
Numéro de référence:
2026004DENR
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique et conventionnelle destinées à la préparation des repas des écoles de Pamiers - 2026 à 2030.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Produits/services: Fournitures pour restauration 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 577 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 31
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 31
1️⃣
Identifiant interne:
2026004L01
Titre: Viande de porc frais et charcuterie ab
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: VIANDE DE PORC FRAIS ET CHARCUTERIE AB
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Cuisine centrale - Las Parets
Code postal: 09100
Ville: Pamiers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ariège 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-06 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Mars 2030
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2026004L02
Titre: Viande porc frais et charcuterie conventionnel
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: VIANDE PORC FRAIS ET CHARCUTERIE CONVENTIONNEL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2026004L03
Titre: Viande boeuf et veau frais ab
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché: VIANDE BOEUF ET VEAU FRAIS AB
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2026004L04
Titre: Viande boeuf et veau frais conventionnel
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: VIANDE BOEUF ET VEAU FRAIS CONVENTIONNEL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
2026004L05
Titre: Viande agneau frais ab
Description du marché: VIANDE AGNEAU FRAIS AB
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
2026004L06
Titre: Volaille frais ab
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: VOLAILLE FRAIS AB
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
2026004L07
Titre: Volaille frais conventionnel
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: VOLAILLE FRAIS CONVENTIONNEL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
20206004L0
Titre: Divers frais
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: DIVERS FRAIS
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
2026004L09
Titre: Laitage artisanal ab
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: LAITAGE ARTISANAL AB
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
2026004L10
Titre: Laitage fermier ar
Description du marché: LAITAGE FERMIER AR
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
2026004L11
Titre: Fromage lait pasteurise artisanal et lait pasteurise fermier conventionnel
Description du marché: FROMAGE LAIT PASTEURISE ARTISANAL ET LAIT PASTEURISE FERMIER CONVENTIONNEL
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
2026004L12
Titre: Beurre oeufs fromage emballage collectif ab
Description du marché: BEURRE OEUFS FROMAGE EMBALLAGE COLLECTIF AB
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
2026004L13
Titre: Laitage et fromage emballage collectif ab
Description du marché: LAITAGE ET FROMAGE EMBALLAGE COLLECTIF AB
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
2026004L14
Titre: Fromage emballage individuel ab
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description du marché: FROMAGE EMBALLAGE INDIVIDUEL AB
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
2026004L15
Titre: Laitage emballage individuel ab
Description du marché: LAITAGE EMBALLAGE INDIVIDUEL AB
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
2026004L16
Titre: Beurre oeufs fromage conventionnel
Description du marché: BEURRE OEUFS FROMAGE CONVENTIONNEL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
2026004L17
Titre: Boulangerie ab
Description du marché: BOULANGERIE AB
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
2026004L18
Titre: Boulangerie conventionnel
Description du marché: BOULANGERIE CONVENTIONNEL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
2026004L19
Titre: Fruits forts volumes ab
Description du marché: FRUITS FORTS VOLUMES AB
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
2026004L20
Titre: Legumes forts volumes ab
Description du marché: LEGUMES FORTS VOLUMES AB
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
2026004L21
Titre: Fruits et legumes conventionnels
Description du marché: FRUITS ET LEGUMES CONVENTIONNELS
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
2026004L22
Titre: EPICERIE AB 1
Description du marché: EPICERIE AB 1
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
2026004L23
Titre: EPICERIE AB 2
Description du marché: EPICERIE AB 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
2026004L24
Titre: Epicerie artisanale ou fermiere et legumineuses
Description du marché: EPICERIE ARTISANALE OU FERMIERE ET LEGUMINEUSES
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
2026004L25
Titre: Biscuiterie ab
Description du marché: BISCUITERIE AB
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
2026004L26
Titre: Epicerie conventionnel
Description du marché: EPICERIE CONVENTIONNEL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
2026004L27
Titre: Surgeles ab
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché: SURGELES AB
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
2026004L28
Titre: Legumes surgeles ab
Description du marché: LEGUMES SURGELES AB
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
2026004L29
Titre: Surgeles conventionnel
Description du marché: SURGELES CONVENTIONNEL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
206004L30
Titre: Glaces artisanales
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description du marché: GLACES ARTISANALES
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
2026004L31
Titre: Glaces ab
Description du marché: GLACES AB
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0031
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-24 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Pamiers
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-03-24 14:00:00 📅
Lieu: Pamiers
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Pamiers
Numéro d'enregistrement national:
4358
Adresse postale: 1, place du Mercadal
Code postal: 09101
Commune postale: Pamiers
Région: Ariège 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: THIENNOT Frédérique
Courrier électronique: commande.publique@ccpap.fr 📧
Téléphone: 0561609500 📞
URL: https://ville-pamiers.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=41323 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=41323 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Pôle C CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
DC9727A0-9FB0-A40F-BB8E1A72E3EED5CE
Adresse postale: Cité Administrative
2, rue Jules Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.fr 📧
Téléphone: 0554689956 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
DC972789-C0DF-7DD2-8DA613884188D835
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 038-127492 (2026-02-20)
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