Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective de la Ville de Tournefeuille

Ville de Tournefeuille

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-28.

Qui ?

• Ville de Tournefeuille

Qu'est-ce que c'est ?

• Huiles et graisses animales ou végétales brutes › Huiles animales ou végétales
• Légumes › Légumes-fruits
• Légumes frais ou congelés › Légumes congelés
• Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés › Poisson congelé
• Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
• Pommes de terre et légumes secs › Légumes secs à cosse et à gousse
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits de panification › Pain
• Produits laitiers divers › Yaourt et autres produits laitiers fermentés
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Pâtisserie et gâteaux › Pâtisserie
• Viande › Viande de porc
• Viande › Volaille
• Viande bovine › Viande de bœuf
• Viande bovine › Viande de veau
• Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-01-28	Avis de marché

Avis de marché (2026-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective de la Ville de Tournefeuille
Numéro de référence: 26-01
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 10 040 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 24
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 24

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Produits surgelés divers
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Description du marché: Produits surgelés divers 
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Territoire de la ville de Tournefeuille
Code postal: 31170
Ville: Tournefeuille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-04 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Légumes surgelés
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Description du marché: Légumes surgelés 
Produits/services supplémentaires: Légumes congelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Poissons surgelés
Description du marché: Poissons surgelés 
Produits/services supplémentaires: Poisson congelé 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Pâtisseries et glaces surgelées
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché: Pâtisseries et glaces surgelées 
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Poissons frais
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Poissons frais 
Produits/services supplémentaires: Poissons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Viandes d'agneau
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché: Viandes d'agneau 
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Viandes de boeuf
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché: Viandes de boeuf 
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Viandes de volaille
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: Viandes de volaille 
Produits/services supplémentaires: Volaille 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Viandes de porc fermier issues de l'agriculture biologique
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché: Viandes de porc fermier issues de l'agriculture biologique 
Produits/services supplémentaires: Viande de porc 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Viandes de veau
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Viandes de veau 
Produits/services supplémentaires: Viande de veau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Viandes cuites
Description du marché: Viandes cuites 
Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Charcuterie
Description du marché: Charcuterie 
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Produits laitiers, ovoproduits et matières grasses
Valeur estimée hors TVA: 1 280 000 EUR 💰
Description du marché: Produits laitiers, ovoproduits et matières grasses 
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Légumes frais de saison issus de l'agriculture biologique et circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description du marché:

Légumes frais de saison issus de l'agriculture biologique et circuits courts

Produits/services supplémentaires: Légumes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Fruits de saison issus de l'agriculture biologique et circuits courts
Description du marché: Fruits de saison issus de l'agriculture biologique et circuits courts 
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Fruits et légumes courants
Description du marché: Fruits et légumes courants 
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Fruits et légumes 4ème et 5ème gamme et salades composées 5ème gamme
Description du marché: Fruits et légumes 4ème et 5ème gamme et salades composées 5ème gamme 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Épicerie issue de l'agriculture biologique
Description du marché: Épicerie issue de l'agriculture biologique 
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Épicerie courante
Description du marché: Épicerie courante 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Huiles issues de l'agriculture biologique
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Huiles issues de l'agriculture biologique 
Produits/services supplémentaires: Huiles animales ou végétales 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Légumineuses issues de l'agriculture biologique
Description du marché: Légumineuses issues de l'agriculture biologique 
Produits/services supplémentaires: Légumes secs à cosse et à gousse 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Crème fraiche, fromages blancs et yaourts brassés issus de l'agriculture biologique
Description du marché:

Crème fraiche, fromages blancs et yaourts brassés issus de l'agriculture biologique

Produits/services supplémentaires: Yaourt et autres produits laitiers fermentés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Pain tradition et viennoiserie
Description du marché: Pain tradition et viennoiserie 
Produits/services supplémentaires: Pain 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Pain biologique
Description du marché: Pain biologique 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-03-31 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont actualisables et révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Tournefeuille
Numéro d'enregistrement national: 82017
Adresse postale: Place de de la Mairie
Code postal: 31170
Commune postale: Tournefeuille
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PARRE Frédéric
Courrier électronique: marches-publics@mairie-tournefeuille.fr 📧
Téléphone: 0562132164 📞
URL: https://www.mairie-tournefeuille.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1771707 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1771707 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Nb : La durée de l'accord-cadre est de 48 mois sauf pour les lots 18 et 19. La durée pour ces deux lots est de 28 mois

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 2B590599-CC44-F607-64058341980E6E9D
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 020-064743 (2026-01-28)

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