Fourniture de denrées alimentaires pour deux groupes scolaires

Commune de Carbonne

Le présent appel d'offres formalisé, passé en application des articles L.2124-1 et R.2124-1 du Code de la commande publique, concerne la fourniture et la livraison de denrées alimentaires à destination des restaurants des deux Groupes scolaires de la Commune de Carbonne (Groupe scolaire Henri Chanfreau et Groupe scolaire Guy Hellé). Au total, environ 451 repas sont servis journalièrement, 4 jours par semaine (lundi mardi jeudi vendredi). Le mercredi, environ 70 repas sont servis aux enfants du centre de loisirs. Durant les vacances scolaires, le nombre de repas servis par jour oscille entre 40 et 90

Date limite

Deadline 2026-11-02

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-10-02 Avis de marché
2026-10-21 Avis de marché
Avis de marché (2026-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour deux groupes scolaires
Numéro de référence: MP202613-29
Brève description:
Le présent appel d'offres formalisé, passé en application des articles L.2124-1 et R.2124-1 du Code de la commande publique, concerne la fourniture et la livraison de denrées alimentaires à destination des restaurants des deux Groupes scolaires de la Commune de Carbonne (Groupe scolaire Henri Chanfreau et Groupe scolaire Guy Hellé). Au total, environ 451 repas sont servis journalièrement, 4 jours par semaine (lundi mardi jeudi vendredi). Le mercredi, environ 70 repas sont servis aux enfants du centre de loisirs. Durant les vacances scolaires, le nombre de repas servis par jour oscille entre 40 et 90
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 396 815 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Poulet (produits SIQO)
Valeur estimée hors TVA: 8 056 EUR 💰
Description du marché: Poulet (produits SIQO)
Produits/services supplémentaires: Poulets 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2028-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er/01/2027 et jusqu'au 1er/01/2028. Ce marché pourra être reconduit à deux reprises pour une période d'environ 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 1er/01/2030
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Adéquation du produit aux critères environnementaux (impact environnemental global du mode d'approvisionnement, du transport et de la logistique, nombre d'intermédiaires, délai entre cueillette et livraison pour les lots concernés)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Service proposé
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Dinde (produit SIQO)
Valeur estimée hors TVA: 6 919 EUR 💰
Description du marché: Dinde (produits SIQO)
Produits/services supplémentaires: Dindes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Canard (produits SIQO)
Valeur estimée hors TVA: 6 635 EUR 💰
Description du marché: Canard (produits SIQO)
Produits/services supplémentaires: Canards 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Porc (produit SIQO)
Valeur estimée hors TVA: 9 100 EUR 💰
Description du marché: Porc (produits SIQO)
Produits/services supplémentaires: Viande de porc 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Veau (produits SIQO)
Valeur estimée hors TVA: 11 848 EUR 💰
Description du marché: Veau (produits SIQO)
Produits/services supplémentaires: Viande de veau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Agneau (produits SIQO)
Valeur estimée hors TVA: 15 165 EUR 💰
Description du marché: Agneau (produits SIQO)
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Boeuf (produits SIQO)
Valeur estimée hors TVA: 16 113 EUR 💰
Description du marché: Boeuf (produits SIQO)
Produits/services supplémentaires: Viande bovine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Yaourts biologiques au lait de vache, de brebis, ou de chèvre (lot multi-attributaires) - conditionnement seau
Valeur estimée hors TVA: 17 061 EUR 💰
Description du marché:
Yaourts biologiques au lait de vache, de brebis, ou de chèvre (lot multi-attributaires) - conditionnement seau
Produits/services supplémentaires: Yaourt et autres produits laitiers fermentés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Fromage à la coupe biologiques ou SIQO (lot multi-attributaires) - Lait de vache, de brebis, ou de chèvre ou « mixte »
Description du marché:
Fromage à la coupe biologiques ou SIQO (lot multi attributaires) - Lait de vache, de brebis, ou de chèvre ou « mixte »
Produits/services supplémentaires: Fromages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Produits laitiers et produits frais
Valeur estimée hors TVA: 83 412 EUR 💰
Description du marché: Produits laitiers et produits frais
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Produits surgelés (biologiques ou conventionnels)
Valeur estimée hors TVA: 127 014 EUR 💰
Description du marché: Produits surgelés (biologiques ou conventionnels)
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Fruits et légumes conventionnels
Valeur estimée hors TVA: 21 421 EUR 💰
Description du marché: Fruits et légumes conventionnels
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Fruits et légumes biologiques
Valeur estimée hors TVA: 20 094 EUR 💰
Description du marché: Fruits et légumes biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Épicerie
Valeur estimée hors TVA: 36 916 EUR 💰
Description du marché: Épicerie
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-03 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune de Carbonne
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 24
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-03 09:00:00 📅
Lieu: Commune de Carbonne
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de carbonne
Numéro d'enregistrement national: 85964
Adresse postale: Place Jules Ferry
Code postal: 31390
Commune postale: Carbonne
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LAMARQUE Didier
Courrier électronique: marches.publics@ville-carbonne.fr 📧
Téléphone: 0561878003 📞
URL: https://www.ville-carbonne.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1883685 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1883685 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: E3A92890-E321-C053-03A0D7F2744B67A2
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 193-688142 (2026-10-02)
Avis de marché (2026-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 396 815 EUR 💰
Description
8 056 EUR 💰
6 919 EUR 💰
6 635 EUR 💰
9 100 EUR 💰
Titre: Veau (produits VBF, fermiers ou équivalent)
Valeur estimée hors TVA: 11 848 EUR 💰
Titre: Agneau (produits VOF, fermiers ou équivalent)
Valeur estimée hors TVA: 15 165 EUR 💰
Titre: Boeuf (produits VBF, fermiers ou équivalent)
Valeur estimée hors TVA: 16 113 EUR 💰
17 061 EUR 💰
83 412 EUR 💰
127 014 EUR 💰
21 421 EUR 💰
20 094 EUR 💰
36 916 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 688142-2026

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: A942FE1F-FAA5-A3EE-CEBC3D5DA512C415
Organe de révision
A942FDFD-FC6E-1FC8-A1DF18D6224953B3
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
A942FE47-BF4D-D48C-7B0311DF884C2E0E

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
II.2.1: Au lieu de Veau (produits Siqo), lire Veau (produits Vbf, fermiers ou équivalent)
II.2.1: Au lieu de Agneau (produits Siqo), lire Agneau (produits Vof, fermiers ou équivalent)
II.2.1: Au lieu de Boeuf (produits Siqo), lire Boeuf (produits Vbf, fermiers ou équivalent)
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: a45bec6c-1cf1-4ecf-b668-e4b00e9afebf-01
Source: OJS 2026/S 205-733157 (2026-10-21)