Fourniture de décors et matériel d'illumination pour les fêtes de Noël suite à appel d'offres infructueux (9 lots)
Mairie de Menton
Fourniture de décors et matériel d'illumination pour les fêtes de Noël suite à appel d'offres infructueux (9 lots)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Statuettes, ornements, cadres pour photographies ou images et miroirs › Éléments décoratifs divers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de décors et matériel d'illumination pour les fêtes de Noël suite à appel d'offres infructueux (9 lots)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Éléments décoratifs divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Fourniture de décors pour l'illuminations des rues
Description du marché: Lot 1 : Fourniture de décors pour l'illuminations des rues
Informations complémentaires:
Code postal: 06500
Ville: Menton
Alpes-Maritimes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique = 10 points
Critère de qualité (pondération): 0
Prix ✅
Prix (pondération): 0
Critère de qualité (nom): Remise sur catalogue = 2 points
Les délais de livraison= 1 point
Les conditions de SAV = 1 point
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Fourniture de décors pour l'illuminations du rond-point des douanes
Description du marché: Lot 2 : Fourniture de décors pour l'illuminations du rond-point des douanes
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Valeur technique = 10 points
La remise sur catalogue = 2 points
Les délais de livraison = 1 point
Les conditions du SAV = 1 point
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 : Fourniture de décors pour la réalisation d'un toit lumineux
Description du marché: Lot 3 : Fourniture de décors pour la réalisation d'un toit lumineux
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): La valeur technique = 10 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 : Fourniture de décors 3D sur la Promenade du Soleil
Description du marché: Lot 4 : Fourniture de décors 3D sur la Promenade du Soleil
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 : Fourniture de décors pour l'illuminations des entrées de Ville
Description du marché: Lot 5 : Fourniture de décors pour l'illuminations des entrées de Ville
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): les conditions de SAV = 1 point
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6 : Fourniture de décors pour l'illuminations de la place Lorédan Larchey
Description du marché: Lot 6 : Fourniture de décors pour l'illuminations de la place Lorédan Larchey
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 7 : Fourniture de décors pour l'illuminations du rond-point Saint-Roch
Description du marché: Lot 7 : Fourniture de décors pour l'illuminations du rond-point Saint-Roch
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 8 : Fourniture de décors pour l'illuminations du rond-point Florette
Description du marché: Lot 8 : Fourniture de décors pour l'illuminations du rond-point Florette
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 9 : Fourniture de décors pour l'illuminations de la façade de la mairie
Description du marché: Lot 9 : Fourniture de décors pour l'illuminations de la façade de la mairie
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-16 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de menton
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 17 Rue de la République BP 69
Code postal: 06500
Commune postale: Menton cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: compub@ville-menton.fr 📧
Téléphone: +33 0492105069 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_lmKYzWOfke 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_lmKYzWOfke&v=1&selected=0 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_lmKYzWOfke&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_lmKYzWOfke&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs CS61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service du Greffe
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0489978600 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 044-151283 (2026-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de décors et matériel d'illumination pour les fêtes de Noël suite à appel d'offres infructueux (9 lots)
Numéro de référence:
CTM226-2
Brève description:
Fourniture de décors et matériel d'illumination pour les fêtes de Noël suite à appel d'offres infructueux (9 lots)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Éléments décoratifs divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 : Fourniture de décors pour l'illuminations des rues
Description du marché: Lot 1 : Fourniture de décors pour l'illuminations des rues
Informations complémentaires:
Deux variantes sont imposées uniquement pour le lot n°1.
Minimum HT annuel : 40 000 Euros (pour la location)/ 10 000 Euros (pour le crédit/achat).
Maximum HT annuel : 150 000 Euros (pour la location/50 000 Euros (pour le crédit /achat).
Adresse postale: Centre technique municipal
ZAE du Haut Careï
Code postal: 06500
Ville: Menton
Alpes-Maritimes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique = 10 points
Critère de qualité (pondération): 0
Prix ✅
Prix (pondération): 0
Critère de qualité (nom): Remise sur catalogue = 2 points
Les délais de livraison= 1 point
Les conditions de SAV = 1 point
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 : Fourniture de décors pour l'illuminations du rond-point des douanes
Description du marché: Lot 2 : Fourniture de décors pour l'illuminations du rond-point des douanes
Informations complémentaires:
une variante est imposée uniquement pour les lots 2 à 9.
Minimum HT annuel : 10 000 Euros
Maximum HT annuel : 30 000 Euros
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique = 10 points
La remise sur catalogue = 2 points
Les délais de livraison = 1 point
Les conditions du SAV = 1 point
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 : Fourniture de décors pour la réalisation d'un toit lumineux
Description du marché: Lot 3 : Fourniture de décors pour la réalisation d'un toit lumineux
Informations complémentaires:
une variante est imposée uniquement pour les lots 2 à 9.
Minimum HT annuel : 10 000 Euros
Maximum HT annuel : 40 000 Euros
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique = 10 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 4 : Fourniture de décors 3D sur la Promenade du Soleil
Description du marché: Lot 4 : Fourniture de décors 3D sur la Promenade du Soleil
Informations complémentaires:
une variante est imposée uniquement pour les lots 2 à 9.
Minimum HT annuel : 10 000 Euros
Maximum HT annuel : 50 000 Euros
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot 5 : Fourniture de décors pour l'illuminations des entrées de Ville
Description du marché: Lot 5 : Fourniture de décors pour l'illuminations des entrées de Ville
Informations complémentaires:
une variante est imposée uniquement pour les lots 2 à 9.
Minimum HT annuel : 5 000 Euros
Maximum HT annuel : 30 000 Euros
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): les conditions de SAV = 1 point
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot 6 : Fourniture de décors pour l'illuminations de la place Lorédan Larchey
Description du marché: Lot 6 : Fourniture de décors pour l'illuminations de la place Lorédan Larchey
Informations complémentaires:
une variante est imposée uniquement pour les lots 2 à 9.
Minimum HT annuel : 5 000 Euros
Maximum HT annuel : 40 000 Euros
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Lot 7 : Fourniture de décors pour l'illuminations du rond-point Saint-Roch
Description du marché: Lot 7 : Fourniture de décors pour l'illuminations du rond-point Saint-Roch
Informations complémentaires:
une variante est imposée uniquement pour les lots 2 à 9.
Minimum HT annuel : 5 000 Euros
Maximum HT annuel : 20 000 Euros
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Lot 8 : Fourniture de décors pour l'illuminations du rond-point Florette
Description du marché: Lot 8 : Fourniture de décors pour l'illuminations du rond-point Florette
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Lot 9 : Fourniture de décors pour l'illuminations de la façade de la mairie
Description du marché: Lot 9 : Fourniture de décors pour l'illuminations de la façade de la mairie
Informations complémentaires:
une variante est imposée uniquement pour les lots 2 à 9.
Minimum HT annuel : 1 000 Euros
Maximum HT annuel : 10 000 Euros
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-16 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de menton
Numéro d'enregistrement national:
21060083900018
Adresse postale: 17 Rue de la République BP 69
Code postal: 06500
Commune postale: Menton cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: compub@ville-menton.fr 📧
Téléphone: +33 0492105069 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_lmKYzWOfke 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_lmKYzWOfke&v=1&selected=0 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_lmKYzWOfke&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_lmKYzWOfke&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec minimum et maximum en application des articles R2162-2 à R2162-4 du Code de la Commande Publique.
Les candidats devront obligatoirement procéder à une visite des lieux d'exécution de l'accord-cadre.
Pour obtenir les renseignements afin d'effectuer cette visite, ils devront prendre contact auprès du Centre Technique Municipal au 04.93.28.78.78
Afficher plus
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
170600005000026
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs CS61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service du Greffe
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0489978600 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
L'ensemble des référés prévus par les articles L 551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.
Déféré préfectoral sur saisine: Article L 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le Préfet)
Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief.
Recours administratif auprès du Maire dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée,
Recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE " SA TROPIC Travaux Signalisation "du 16 juillet 2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire.
Ordonnance du 7 mai 2009 relative au référé contractuel.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 044-151283 (2026-03-03)
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