Fourniture de clôtures
Commune de Cherbourg-en-Cotentin
Fourniture de clôtures
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Basse-Normandie › Calvados
- • Basse-Normandie › Manche
- • Pays de la Loire › Loire-Atlantique
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-30 | Avis de marché |
| 2026-02-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de clôtures
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture de clôtures
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Clôtures 📦
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Clôtures 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-04 12:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cherbourg-en-Cotentin
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-03-04 12:15:00 📅
Lieu: Cherbourg-en-Cotentin
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Cherbourg-en-Cotentin
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 place Napoléon
Code postal: 50108
Commune postale: Cherbourg en Cotentin
Région: Manche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Arrivé Benoit
Courrier électronique: contactcec.commandepublique@cherbourg.fr 📧
Téléphone: 0250701130 📞
URL: http://www.cherbourg.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1773330 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1773330 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: DIRECCTE DES PAYS DE LA LOIRE Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Fax: 0253467979 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 023-077717 (2026-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de clôtures
Numéro de référence:
DNPP2601AO1
Brève description: Fourniture de clôtures
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Clôtures 📦
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
F-PF-1773330
Produits/services supplémentaires: Clôtures 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification.
A l'issue de la période d'un an, le marché sera renouvelable par tacite reconduction du représentant du pouvoir adjudicateur par période d'un an, la durée globale de l'accord-cadre ne pourra toutefois pas excéder quatre ans
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-04 12:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cherbourg-en-Cotentin
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-03-04 12:15:00 📅
Lieu: Cherbourg-en-Cotentin
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Cherbourg-en-Cotentin
Numéro d'enregistrement national:
63389
Adresse postale: 10 place Napoléon
Code postal: 50108
Commune postale: Cherbourg en Cotentin
Région: Manche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Arrivé Benoit
Courrier électronique: contactcec.commandepublique@cherbourg.fr 📧
Téléphone: 0250701130 📞
URL: http://www.cherbourg.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1773330 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1773330 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Financement sur le budget de la ville de Cec.
Une avance est accordée selon les modalités du Ccap.
Le délai de paiement est fixé à 30 jours dans les conditions fixées au Ccap
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: DIRECCTE DES PAYS DE LA LOIRE Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
9D3BBA9C-B997-5CAE-13BB4387E358B912
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Fax: 0253467979 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
9D3BBA8D-A21B-EA4F-965B482380B939FD
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel : un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat.
Référé contractuel : un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée.
Recours de plein contentieux - recours pour excès de pouvoir : ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées / de la notification de décision de rejet.
La saisie du Tribunal Administratif de CAEN peut être effectuée par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 023-077717 (2026-01-30)
Avis de marché (2026-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-25 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-03-25 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 77717-2026
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: eb292485-1cfd-4f5d-ae5b-afb309fcca59-01
Source: OJS 2026/S 038-127617 (2026-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-25 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-03-25 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 77717-2026
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
D8107827-AFF1-B3B6-5F76A4DD4F811ED6
Organe de révision
D8107818-D32D-3DCD-B5671FE366DCB47F
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 04/03/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 25/03/2026 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 04/03/2026 à 12h15 au plus tard. Lire 25/03/2026 à 12h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: eb292485-1cfd-4f5d-ae5b-afb309fcca59-01
Source: OJS 2026/S 038-127617 (2026-02-20)
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