Fourniture d'orthèses sur mesure pour le compte du GHT de la Haute-Loire
Centre hospitalier Émile Roux
Fourniture d'orthèses sur mesure pour le compte du GHT de la Haute-Loire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Proteor
- • Auvergne › Haute-Loire
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-27 | Avis de marché |
| 2026-05-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'orthèses sur mesure pour le compte du GHT de la Haute-Loire
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture d'orthèses sur mesure pour le compte du GHT de la Haute-Loire
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'orthèse 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : fourniture d'orthèses sur mesure pour le CH Emile Roux
Description du marché: Lot 1 : fourniture d'orthèses sur mesure pour le CH Emile Roux
Informations complémentaires:
12 boulevard du Dr Chantemesse
Code postal: 43012
Ville: Le puy en velay
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût des prestations
Critère de coût (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critères sociaux et environnementaux
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : fourniture d'orthèses sur mesure pour le CH de Brioude
Description du marché: Lot 2 : fourniture d'orthèses sur mesure pour le CH de Brioude
Adresse postale: CH de Brioude
2, rue Michel de l'Hospital
Code postal: 43100
Ville: Brioude
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: 12 Boulevard du Dr Chantemesse
Ville: Haute Loire
Adresse postale: Ch de brioude
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-03 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 999
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Emile Roux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Ch emile roux
12, Boulevard du Dr Chantemesse - BP 20352
Code postal: 43012
Commune postale: Le puy en velay
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M cellule des marches centre hospitalier emile roux - cellule des marches publics
Courrier électronique: marches.public@ch-lepuy.fr 📧
Téléphone: 0471043802 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__nX1Q8hBr5 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026__nX1Q8hBr5 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026__nX1Q8hBr5 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de clermont ferrand
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 042-142879 (2026-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'orthèses sur mesure pour le compte du GHT de la Haute-Loire
Numéro de référence:
1054/2026
Brève description: Fourniture d'orthèses sur mesure pour le compte du GHT de la Haute-Loire
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'orthèse 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: Lot 1 : fourniture d'orthèses sur mesure pour le CH Emile Roux
Description du marché: Lot 1 : fourniture d'orthèses sur mesure pour le CH Emile Roux
Informations complémentaires:
Le nombre maximal de participants est uniquement indicatif (valeur requise pour publication), aucune limite n'est imposée dans le cadre de cette procédure
Adresse postale: Ch emile roux
12 boulevard du Dr Chantemesse
Code postal: 43012
Ville: Le puy en velay
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût des prestations
Critère de coût (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critères sociaux et environnementaux
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: Lot 2 : fourniture d'orthèses sur mesure pour le CH de Brioude
Description du marché: Lot 2 : fourniture d'orthèses sur mesure pour le CH de Brioude
Adresse postale: CH de Brioude
2, rue Michel de l'Hospital
Code postal: 43100
Ville: Brioude
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Adresse postale: 12 Boulevard du Dr Chantemesse
Ville: Haute Loire
Adresse postale: Ch de brioude
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-03 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 999
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Emile Roux
Numéro d'enregistrement national:
26430284500013
Adresse postale: Ch emile roux
12, Boulevard du Dr Chantemesse - BP 20352
Code postal: 43012
Commune postale: Le puy en velay
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M cellule des marches centre hospitalier emile roux - cellule des marches publics
Courrier électronique: marches.public@ch-lepuy.fr 📧
Téléphone: 0471043802 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__nX1Q8hBr5 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026__nX1Q8hBr5 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026__nX1Q8hBr5 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de clermont ferrand
Numéro d'enregistrement national:
17630005100024
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 042-142879 (2026-02-27)
Avis d'attribution de marché (2026-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 080 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 080 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-05-18 📅
Titre: LOT 1 : Fourniture d'orthèses sur mesure pour le CH Emile Roux
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 840 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 840 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre proteor
Nom et adresse du contractant
Nom: Proteor
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 42100
Commune postale: Saint etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Source: OJS 2026/S 096-343805 (2026-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 080 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 080 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
262065
Date de conclusion du contrat: 2026-05-18 📅
Titre: LOT 1 : Fourniture d'orthèses sur mesure pour le CH Emile Roux
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 840 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 840 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre proteor
Nom et adresse du contractant
Nom: Proteor
Numéro d'enregistrement national:
54208370400529
Code postal: 42100
Commune postale: Saint etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Source: OJS 2026/S 096-343805 (2026-05-19)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de santé et services sociaux (>20 nouveaux marchés)