FOURNITURE ABRIS BACS FIXES AU SOL POUR COLLECTE EN APPORT VOLONTAIRE SUR LE TERRITOIRE DE SAINT-ETIENNE METROPOLE
Saint-Étienne métropole
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le présent contrat concerne la fourniture d'abri-bacs sur l'espace public. Ces abri-bacs permettront d'accueillir des conteneurs d'une capacité maximale de 660L afin de favoriser le tri des déchets et de collecter les déchets produits par les ménages et les assimilés ainsi que ceux issus de la consommation hors foyer. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons qui devront être livrés avant la date limite de remise des offres dans les conditions définies par le règlement de la consultation
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Loire
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-29 | Avis de marché |
| 2026-02-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture abris bacs fixes au sol pour collecte en apport volontaire sur le territoire de saint-etienne metropole
Numéro de référence: 2026B2017
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le présent contrat concerne la fourniture d'abri-bacs sur l'espace public. Ces abri-bacs...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le présent contrat concerne la fourniture d'abri-bacs sur l'espace public. Ces abri-bacs...”
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Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-09 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Saint-Etienne Métropole
Numéro d'enregistrement national: 64
Adresse postale: 2 Avenue Grüner
Code postal: 42006
Commune postale: Saint Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: 0477492149 📞
URL: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=60382 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=60382 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 64F2E44E-9295-0BAE-29FE268CE3AC1B2B
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 022-071855 (2026-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture abris bacs fixes au sol pour collecte en apport volontaire sur le territoire de saint-etienne metropole
Numéro de référence: 2026B2017
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le présent contrat concerne la fourniture d'abri-bacs sur l'espace public. Ces abri-bacs...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le présent contrat concerne la fourniture d'abri-bacs sur l'espace public. Ces abri-bacs...”
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-09 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Saint-Etienne Métropole
Numéro d'enregistrement national: 64
Adresse postale: 2 Avenue Grüner
Code postal: 42006
Commune postale: Saint Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: 0477492149 📞
URL: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=60382 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=60382 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 64F2E44E-9295-0BAE-29FE268CE3AC1B2B
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 022-071855 (2026-01-29)
Avis de marché (2026-02-26)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-23 14:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 094774B5-0B33-926D-A661E9ADEB361EE5
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 09/03/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 23/03/2026 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 09/03/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 23/03/2026 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2026/S 042-144385 (2026-02-26)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-23 14:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 094774B5-0B33-926D-A661E9ADEB361EE5
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 09/03/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 23/03/2026 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 09/03/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 23/03/2026 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2026/S 042-144385 (2026-02-26)
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