2026-FA0081 Fourniture d'articles promotionnels aux couleurs du Département de la Moselle
Département de la Moselle
Fourniture d'articles promotionnels aux couleurs du Département de la Moselle
Date limiteDeadline 2026-09-15
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2026-FA0081 Fourniture d'articles promotionnels aux couleurs du Département de la Moselle
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture d'articles promotionnels aux couleurs du Département de la Moselle
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 Gadgets divers hors textile
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°1 Gadgets divers hors textile
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Hôtel du Département 1, rue du Pont Moreau Bp 11096
Code postal: 57036
Ville: Metz Cedex 1
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-12-13 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est reconduit de manière tacite 2 fois maximum
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique et fonctionnel
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): La diversité des produits catalogue
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 6
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 Textiles - Casquettes
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°2 Textiles - Casquettes
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 Gadgets divers éco-responsables
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°3 Gadgets divers éco-responsables
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-15 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-16 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-16 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Moselle
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau
Cs 11096
Code postal: 57036
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: WEITEN Patrick
Courrier électronique: commande.publique@moselle.fr 📧
Téléphone: 0387219805 📞
URL: http://www.moselle.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1838048 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1838048 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 117-424272 (2026-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2026-FA0081 Fourniture d'articles promotionnels aux couleurs du Département de la Moselle
Numéro de référence:
2026-FA0081
Brève description: Fourniture d'articles promotionnels aux couleurs du Département de la Moselle
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 Gadgets divers hors textile
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°1 Gadgets divers hors textile
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Hôtel du Département 1, rue du Pont Moreau Bp 11096
Code postal: 57036
Ville: Metz Cedex 1
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-12-13 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est reconduit de manière tacite 2 fois maximum
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique et fonctionnel
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): La diversité des produits catalogue
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 6
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 Textiles - Casquettes
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°2 Textiles - Casquettes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3 Gadgets divers éco-responsables
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°3 Gadgets divers éco-responsables
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-15 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-16 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-16 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Moselle
Numéro d'enregistrement national:
53581
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau
Cs 11096
Code postal: 57036
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: WEITEN Patrick
Courrier électronique: commande.publique@moselle.fr 📧
Téléphone: 0387219805 📞
URL: http://www.moselle.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1838048 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1838048 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
* Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire sur 3 ans
* Montant minimum sur 3 ans : 99 000,00 euro(s) Ht _ 118 800,00 euro(s) Ttc
* Montant maximum sur 3 ans : 540 000,00 euro(s) Ht _ 648 000,00 euro(s) Ttc
* Lot n°1 : montant minimum sur 3 ans : 60 000,00 euro(s) Ht _ 72 000,00 euro(s) Ttc/montant maximum sur 3 ans : 240 000,00 euro(s) Ht_288 000,00 euro(s) Ttc
* Lot n°2 : montant minimum sur 3 ans : 15 000,00 euro(s) Ht _ 18 000,00 euro(s) Ttc/montant maximum sur 3 ans : 150 000,00 euro(s) Ht_180 000,00 euro(s) Ttc
* Lot n°3 : montant minimum sur 3 ans : 24 000,00 euro(s) Ht _ 28 800,00 euro(s) Ttc/montant maximum sur 3 ans : 150 000,00 euro(s) Ht_180 000,00 euro(s) Ttc
* L'estimation annuelle : 95 000,00 euro(s) Ht _ 114 000,00 euro(s) Ttc
* L'estimation annuelle du lot n°1 : 50 000,00 euro(s) Ht (60 000,00 euro(s) Ttc)
* L'estimation annuelle du lot n°2 : 20 000,00 euro(s) Ht (24 000,00 euro(s) Ttc)
* L'estimation annuelle du lot n°3 : 25 000,00 euro(s) Ht (30 000,00 euro(s) Ttc)
Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration.
* Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
* Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur
* Durée du contrat : La durée de validité du contrat est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 mois à compter de la notification du contrat.
* Le candidat devra fournir des échantillons conformément au Règlement de consultation. Les échantillons sont obligatoires
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Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
8A64F712-DD39-3F38-E12E5B3EFC4FA11C
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative);
- référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative);
- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 117-424272 (2026-06-18)
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