Exécution de services réguliers de transports routiers de voyageurs sur le réseau Fluo Grand Est 57 | Région Grand Est

Date	Document
2026-03-20	Avis de marché

Brève description

La consultation vise la mise en oeuvre à partir du 1er septembre 2027 ou, à défaut, du 1er jour de la rentrée scolaire 2027-2028, pour une période de 9 années scolaires, de transports routiers de voyageurs par autocars (circuits scolaire et lignes régulières) sur le réseau Fluo 57 répartis en 38 lots et composés de 384 circuits scolaires et 42 lignes à vocation commerciale. Ces circuits et lignes desservent principalement le périmètre du département de la Moselle et peuvent sortir de ce territoire pour desservir les départements du Bas-Rhin et de la Meurthe-et-Moselle ainsi que l'Allemagne.
Dans ce cadre, les prestations objet de la consultation consistent en la mise en place quotidienne, suivant le calendrier scolaire, d'une desserte du domicile des élèves vers leurs établissements scolaires primaires et/ou secondaires, ainsi qu'une desserte régulière de voyageurs à l'année.
Le réseau Fluo 57 transporte quotidiennement 5 650 élèves du primaire et 25 164 élèves du secondaire (données 2025-2026).
Les horaires, périodes de circulation, effectifs à transporter et capacités de véhicules à mettre en place seront détaillés dans les fiches horaires transmises aux candidats admis à déposer une offre dans le cadre du dossier de consultation. Il reviendra au candidat de proposer, dans le cadre de son offre, les enchainements de services optimisés en matière d'exploitation.
Pour la mise en oeuvre de cette prestation, le prestataire : mettra à disposition, gèrera, entretiendra et renouvèlera les véhicules nécessaires à la bonne exécution du/des service(s). Les véhicules principaux, d'un âge maximal de 16 ans, répondront à minima à la norme Euro 6 ; s'assurera du meilleur accueil des usagers scolaires et commerciaux au sein des véhicules. Dans ce cadre, il contrôlera les titres de transport et assure la distribution de ces titres aux usagers commerciaux et assurera une bonne communication avec les services de la Région, avec les usagers et les acteurs de la chaîne éducative dans un souci de qualité d'exploitation et de continuité de service.
Marchés simples conclus à prix unitaires. La durée de validité des marchés courra à compter de leurs notifications jusqu'au 31 août 2036.
La valeur hors TVA correspond au montant estimatif HT sur la durée totale du marché

Description du marché

Exécution de services de transports routiers de voyageurs sur le territoire du bassin minier_A pour lesquels sont prévus :
- 9 circuits scolaires et 2 lignes régulières,- Un nombre estimatif de 11 véhicules (à affiner par les candidats admis à présenter une offre dans le cadre de la formulation de leur offre),
- Pour environ 209 842 kms en charge par an.
Les estimations techniques et financières sont données à titre indicatif et ne préjugent pas des conditions économiques et d'exploitation des candidats, étant précisé par ailleurs que, d'une part, l'allotissement, le périmètre des prestations du plan de transport remis à la concurrence et la forme du marché ont été modifiés et que d'autre part, les estimations ont été réalisées sur la base d'une exploitation des services avec des véhicules à motorisation thermique.
La valeur hors TVA correspond au montant estimatif HT sur la durée totale du marché

Description du marché

Exécution de services de transports routiers de voyageurs sur le territoire du bassin minier_B pour lesquels sont prévus :
- 10 circuits scolaires (et aucune ligne régulière),
- Un nombre estimatif de 10 véhicules (à affiner par les candidats admis à présenter une offre dans le cadre de la formulation de leur offre),
- Pour environ 84 418 kms en charge par an.
Les estimations techniques et financières sont données à titre indicatif et ne préjugent pas des conditions économiques et d'exploitation des candidats, étant précisé par ailleurs que, d'une part, l'allotissement, le périmètre des prestations du plan de transport remis à la concurrence et la forme du marché ont été modifiés et que d'autre part, les estimations ont été réalisées sur la base d'une exploitation des services avec des véhicules à motorisation thermique.
La valeur hors TVA correspond au montant estimatif HT sur la durée totale du marché

Description du marché

Exécution de services de transports routiers de voyageurs sur le territoire du bassin minier_C pour lesquels sont prévus :
- 7 circuits scolaires (et aucune ligne régulière),
- Un nombre estimatif de 11 véhicules (à affiner par les candidats admis à présenter une offre dans le cadre de la formulation de leur offre),
- Pour environ 104 649 kms en charge par an.
Les estimations techniques et financières sont données à titre indicatif et ne préjugent pas des conditions économiques et d'exploitation des candidats, étant précisé par ailleurs que, d'une part, l'allotissement, le périmètre des prestations du plan de transport remis à la concurrence et la forme du marché ont été modifiés et que d'autre part, les estimations ont été réalisées sur la base d'une exploitation des services avec des véhicules à motorisation thermique.
La valeur hors TVA correspond au montant estimatif HT sur la durée totale du marché

Description du marché

Exécution de services de transports routiers de voyageurs sur le territoire du bassin minier_D pour lesquels sont prévus :
- 2 lignes régulières (et aucun circuit scolaire),- Un nombre estimatif de 9 véhicules (à affiner par les candidats admis à présenter une offre dans le cadre de la formulation de leur offre),
- Pour environ 262 963 kms en charge par an.
Les estimations techniques et financières sont données à titre indicatif et ne préjugent pas des conditions économiques et d'exploitation des candidats, étant précisé par ailleurs que, d'une part, l'allotissement, le périmètre des prestations du plan de transport remis à la concurrence et la forme du marché ont été modifiés et que d'autre part, les estimations ont été réalisées sur la base d'une exploitation des services avec des véhicules à motorisation thermique.
La valeur hors TVA correspond au montant estimatif HT sur la durée totale du marché

Description du marché

Exécution de services de transports routiers de voyageurs sur le territoire du bassin minier_E pour lesquels sont prévus :
- 5 circuits scolaires et 1 ligne régulière,- Un nombre estimatif de 7 véhicules (à affiner par les candidats admis à présenter une offre dans le cadre de la formulation de leur offre),
- Pour environ 209 471 kms en charge par an.
Les estimations techniques et financières sont données à titre indicatif et ne préjugent pas des conditions économiques et d'exploitation des candidats, étant précisé par ailleurs que, d'une part, l'allotissement, le périmètre des prestations du plan de transport remis à la concurrence et la forme du marché ont été modifiés et que d'autre part, les estimations ont été réalisées sur la base d'une exploitation des services avec des véhicules à motorisation thermique.
La valeur hors TVA correspond au montant estimatif HT sur la durée totale du marché

Description du marché

Exécution de services de transports routiers de voyageurs sur le territoire du bassin minier_F pour lesquels sont prévus :
- 13 circuits scolaires et 5 lignes régulières,- Un nombre estimatif de 17 véhicules (à affiner par les candidats admis à présenter une offre dans le cadre de la formulation de leur offre),
- Pour environ 377 791 kms en charge par an.
Les estimations techniques et financières sont données à titre indicatif et ne préjugent pas des conditions économiques et d'exploitation des candidats, étant précisé par ailleurs que, d'une part, l'allotissement, le périmètre des prestations du plan de transport remis à la concurrence et la forme du marché ont été modifiés et que d'autre part, les estimations ont été réalisées sur la base d'une exploitation des services avec des véhicules à motorisation thermique.
La valeur hors TVA correspond au montant estimatif HT sur la durée totale du marché

Description du marché

Exécution de services de transports routiers de voyageurs sur le territoire du bassin minier_G pour lesquels sont prévus :
- 3 circuits scolaires et 1 ligne régulière,- Un nombre estimatif de 7 véhicules (à affiner par les candidats admis à présenter une offre dans le cadre de la formulation de leur offre),
- Pour environ 146 136 kms en charge par an.
Les estimations techniques et financières sont données à titre indicatif et ne préjugent pas des conditions économiques et d'exploitation des candidats, étant précisé par ailleurs que, d'une part, l'allotissement, le périmètre des prestations du plan de transport remis à la concurrence et la forme du marché ont été modifiés et que d'autre part, les estimations ont été réalisées sur la base d'une exploitation des services avec des véhicules à motorisation thermique.
La valeur hors TVA correspond au montant estimatif HT sur la durée totale du marché

Description du marché

Exécution de services de transports routiers de voyageurs sur le territoire du bassin minier_H pour lesquels sont prévus :
- 1 ligne régulière (et aucun circuit scolaire),
- Un nombre estimatif de 8 véhicules (à affiner par les candidats admis à présenter une offre dans le cadre de la formulation de leur offre),
- Pour environ 196 147 kms en charge par an.
Les estimations techniques et financières sont données à titre indicatif et ne préjugent pas des conditions économiques et d'exploitation des candidats, étant précisé par ailleurs que, d'une part, l'allotissement, le périmètre des prestations du plan de transport remis à la concurrence et la forme du marché ont été modifiés et que d'autre part, les estimations ont été réalisées sur la base d'une exploitation des services avec des véhicules à motorisation thermique.
La valeur hors TVA correspond au montant estimatif HT sur la durée totale du marché

Description du marché

Exécution de services de transports routiers de voyageurs sur le territoire du Pays de Bitche_A pour lesquels sont prévus :
- 19 circuits scolaires (et aucune ligne régulière),
- Un nombre estimatif de 14 véhicules (à affiner par les candidats admis à présenter une offre dans le cadre de la formulation de leur offre),
- Pour environ 129 447 kms en charge par an.
Les estimations techniques et financières sont données à titre indicatif et ne préjugent pas des conditions économiques et d'exploitation des candidats, étant précisé par ailleurs que, d'une part, l'allotissement, le périmètre des prestations du plan de transport remis à la concurrence et la forme du marché ont été modifiés et que d'autre part, les estimations ont été réalisées sur la base d'une exploitation des services avec des véhicules à motorisation thermique.
La valeur hors TVA correspond au montant estimatif HT sur la durée totale du marché

Description du marché

Exécution de services de transports routiers de voyageurs sur le territoire du Pays de Bitche_B pour lesquels sont prévus :
- 21 circuits scolaires (et aucune ligne régulière),
- Un nombre estimatif de 14 véhicules (à affiner par les candidats admis à présenter une offre dans le cadre de la formulation de leur offre),
- Pour environ 134 863 kms en charge par an.
Les estimations techniques et financières sont données à titre indicatif et ne préjugent pas des conditions économiques et d'exploitation des candidats, étant précisé par ailleurs que, d'une part, l'allotissement, le périmètre des prestations du plan de transport remis à la concurrence et la forme du marché ont été modifiés et que d'autre part, les estimations ont été réalisées sur la base d'une exploitation des services avec des véhicules à motorisation thermique.
La valeur hors TVA correspond au montant estimatif HT sur la durée totale du marché

Description du marché

Exécution de services de transports routiers de voyageurs sur le territoire de Saulnois_A pour lesquels sont prévus :
- 17 circuits scolaires (et aucune ligne régulière),
- Un nombre estimatif de 10 véhicules (à affiner par les candidats admis à présenter une offre dans le cadre de la formulation de leur offre),
- Pour environ 199 153 kms en charge par an.
Les estimations techniques et financières sont données à titre indicatif et ne préjugent pas des conditions économiques et d'exploitation des candidats, étant précisé par ailleurs que, d'une part, l'allotissement, le périmètre des prestations du plan de transport remis à la concurrence et la forme du marché ont été modifiés et que d'autre part, les estimations ont été réalisées sur la base d'une exploitation des services avec des véhicules à motorisation thermique.
La valeur hors TVA correspond au montant estimatif HT sur la durée totale du marché

Description du marché

Exécution de services de transports routiers de voyageurs sur le territoire de Saulnois_B pour lesquels sont prévus :
- 17 circuits scolaires (et aucune ligne régulière),
- Un nombre estimatif de 9 véhicules (à affiner par les candidats admis à présenter une offre dans le cadre de la formulation de leur offre),
- Pour environ 154 706 kms en charge par an.
Les estimations techniques et financières sont données à titre indicatif et ne préjugent pas des conditions économiques et d'exploitation des candidats, étant précisé par ailleurs que, d'une part, l'allotissement, le périmètre des prestations du plan de transport remis à la concurrence et la forme du marché ont été modifiés et que d'autre part, les estimations ont été réalisées sur la base d'une exploitation des services avec des véhicules à motorisation thermique.
La valeur hors TVA correspond au montant estimatif HT sur la durée totale du marché

Description du marché

Exécution de services de transports routiers de voyageurs sur le territoire de Saulnois_C pour lesquels sont prévus :
- 20 circuits scolaires (et aucune ligne régulière),
- Un nombre estimatif de 16 véhicules (à affiner par les candidats admis à présenter une offre dans le cadre de la formulation de leur offre),
- Pour environ 269 462 kms en charge par an.
Les estimations techniques et financières sont données à titre indicatif et ne préjugent pas des conditions économiques et d'exploitation des candidats, étant précisé par ailleurs que, d'une part, l'allotissement, le périmètre des prestations du plan de transport remis à la concurrence et la forme du marché ont été modifiés et que d'autre part, les estimations ont été réalisées sur la base d'une exploitation des services avec des véhicules à motorisation thermique.
La valeur hors TVA correspond au montant estimatif HT sur la durée totale du marché

Description du marché

Exécution de services de transports routiers de voyageurs sur le territoire de Sarrebourg-Phalsbourg_A pour lesquels sont prévus :
- 24 circuits scolaires (et aucune ligne régulière),
- Un nombre estimatif de 15 véhicules (à affiner par les candidats admis à présenter une offre dans le cadre de la formulation de leur offre),
- Pour environ 204 289 kms en charge par an.
Les estimations techniques et financières sont données à titre indicatif et ne préjugent pas des conditions économiques et d'exploitation des candidats, étant précisé par ailleurs que, d'une part, l'allotissement, le périmètre des prestations du plan de transport remis à la concurrence et la forme du marché ont été modifiés et que d'autre part, les estimations ont été réalisées sur la base d'une exploitation des services avec des véhicules à motorisation thermique.
La valeur hors TVA correspond au montant estimatif HT sur la durée totale du marché

Description du marché

Exécution de services de transports routiers de voyageurs sur le territoire de Sarrebourg-Phalsbourg_B pour lesquels sont prévus :
- 22 circuits scolaires et 1 ligne régulière,- Un nombre estimatif de 16 véhicules (à affiner par les candidats admis à présenter une offre dans le cadre de la formulation de leur offre),
- Pour environ 201 953 kms en charge par an.
Les estimations techniques et financières sont données à titre indicatif et ne préjugent pas des conditions économiques et d'exploitation des candidats, étant précisé par ailleurs que, d'une part, l'allotissement, le périmètre des prestations du plan de transport remis à la concurrence et la forme du marché ont été modifiés et que d'autre part, les estimations ont été réalisées sur la base d'une exploitation des services avec des véhicules à motorisation thermique.
La valeur hors TVA correspond au montant estimatif HT sur la durée totale du marché

Description du marché

Exécution de services de transports routiers de voyageurs sur le territoire de Sarrebourg-Phalsbourg_C pour lesquels sont prévus :
- 3 circuits scolaires et 2 lignes régulières,- Un nombre estimatif de 13 véhicules (à affiner par les candidats admis à présenter une offre dans le cadre de la formulation de leur offre),
- Pour environ 283 624 kms en charge par an.
Les estimations techniques et financières sont données à titre indicatif et ne préjugent pas des conditions économiques et d'exploitation des candidats, étant précisé par ailleurs que, d'une part, l'allotissement, le périmètre des prestations du plan de transport remis à la concurrence et la forme du marché ont été modifiés et que d'autre part, les estimations ont été réalisées sur la base d'une exploitation des services avec des véhicules à motorisation thermique.
La valeur hors TVA correspond au montant estimatif HT sur la durée totale du marché

Description du marché

Exécution de services de transports routiers de voyageurs sur le territoire de Sarrebourg-Phalsbourg_D pour lesquels sont prévus :
- 16 circuits scolaires (et aucune ligne régulière),
- Un nombre estimatif de 9 véhicules (à affiner par les candidats admis à présenter une offre dans le cadre de la formulation de leur offre),
- Pour environ 98 316 kms en charge par an.
Les estimations techniques et financières sont données à titre indicatif et ne préjugent pas des conditions économiques et d'exploitation des candidats, étant précisé par ailleurs que, d'une part, l'allotissement, le périmètre des prestations du plan de transport remis à la concurrence et la forme du marché ont été modifiés et que d'autre part, les estimations ont été réalisées sur la base d'une exploitation des services avec des véhicules à motorisation thermique.
La valeur hors TVA correspond au montant estimatif HT sur la durée totale du marché

Description du marché

Exécution de services de transports routiers de voyageurs sur le territoire de Metz Sud - Château-Salins_A pour lesquels sont prévus :
- 13 circuits scolaires et 1 ligne régulière,- Un nombre estimatif de 11 véhicules (à affiner par les candidats admis à présenter une offre dans le cadre de la formulation de leur offre),
- Pour environ 344 359 kms en charge par an.
Les estimations techniques et financières sont données à titre indicatif et ne préjugent pas des conditions économiques et d'exploitation des candidats, étant précisé par ailleurs que, d'une part, l'allotissement, le périmètre des prestations du plan de transport remis à la concurrence et la forme du marché ont été modifiés et que d'autre part, les estimations ont été réalisées sur la base d'une exploitation des services avec des véhicules à motorisation thermique.
La valeur hors TVA correspond au montant estimatif HT sur la durée totale du marché

Description du marché

Exécution de services de transports routiers de voyageurs sur le territoire de Metz Sud_A pour lesquels sont prévus :
- 16 circuits scolaires et 1 ligne régulière,- Un nombre estimatif de 15 véhicules (à affiner par les candidats admis à présenter une offre dans le cadre de la formulation de leur offre),
- Pour environ 182 523 kms en charge par an.
Les estimations techniques et financières sont données à titre indicatif et ne préjugent pas des conditions économiques et d'exploitation des candidats, étant précisé par ailleurs que, d'une part, l'allotissement, le périmètre des prestations du plan de transport remis à la concurrence et la forme du marché ont été modifiés et que d'autre part, les estimations ont été réalisées sur la base d'une exploitation des services avec des véhicules à motorisation thermique.
La valeur hors TVA correspond au montant estimatif HT sur la durée totale du marché

Description du marché

Exécution de services de transports routiers de voyageurs sur le territoire de Metz Sud_B pour lesquels sont prévus :
- 8 circuits scolaires et 2 lignes régulières,- Un nombre estimatif de 13 véhicules (à affiner par les candidats admis à présenter une offre dans le cadre de la formulation de leur offre),
- Pour environ 182 092 kms en charge par an.
Les estimations techniques et financières sont données à titre indicatif et ne préjugent pas des conditions économiques et d'exploitation des candidats, étant précisé par ailleurs que, d'une part, l'allotissement, le périmètre des prestations du plan de transport remis à la concurrence et la forme du marché ont été modifiés et que d'autre part, les estimations ont été réalisées sur la base d'une exploitation des services avec des véhicules à motorisation thermique.
La valeur hors TVA correspond au montant estimatif HT sur la durée totale du marché

Description du marché

Exécution de services de transports routiers de voyageurs sur le territoire de Metz Sud_C pour lesquels sont prévus :
- 9 circuits scolaires et 3 lignes régulières,- Un nombre estimatif de 15 véhicules (à affiner par les candidats admis à présenter une offre dans le cadre de la formulation de leur offre),
- Pour environ 218 274 kms en charge par an.
Les estimations techniques et financières sont données à titre indicatif et ne préjugent pas des conditions économiques et d'exploitation des candidats, étant précisé par ailleurs que, d'une part, l'allotissement, le périmètre des prestations du plan de transport remis à la concurrence et la forme du marché ont été modifiés et que d'autre part, les estimations ont été réalisées sur la base d'une exploitation des services avec des véhicules à motorisation thermique.
La valeur hors TVA correspond au montant estimatif HT sur la durée totale du marché

Description du marché

Exécution de services de transports routiers de voyageurs sur le territoire de Sillon_A pour lesquels sont prévus :
- 8 circuits scolaires et 3 lignes régulières,- Un nombre estimatif de 15 véhicules (à affiner par les candidats admis à présenter une offre dans le cadre de la formulation de leur offre),
- Pour environ 357 029 kms en charge par an.
Les estimations techniques et financières sont données à titre indicatif et ne préjugent pas des conditions économiques et d'exploitation des candidats, étant précisé par ailleurs que, d'une part, l'allotissement, le périmètre des prestations du plan de transport remis à la concurrence et la forme du marché ont été modifiés et que d'autre part, les estimations ont été réalisées sur la base d'une exploitation des services avec des véhicules à motorisation thermique.
La valeur hors TVA correspond au montant estimatif HT sur la durée totale du marché

Description du marché

Exécution de services de transports routiers de voyageurs sur le territoire de Sillon_B pour lesquels sont prévus :
- 3 circuits scolaires et 2 lignes régulières,- Un nombre estimatif de 15 véhicules (à affiner par les candidats admis à présenter une offre dans le cadre de la formulation de leur offre),
- Pour environ 419 962 kms en charge par an.
Les estimations techniques et financières sont données à titre indicatif et ne préjugent pas des conditions économiques et d'exploitation des candidats, étant précisé par ailleurs que, d'une part, l'allotissement, le périmètre des prestations du plan de transport remis à la concurrence et la forme du marché ont été modifiés et que d'autre part, les estimations ont été réalisées sur la base d'une exploitation des services avec des véhicules à motorisation thermique.
La valeur hors TVA correspond au montant estimatif HT sur la durée totale du marché

Description du marché

Exécution de services de transports routiers de voyageurs sur le territoire de Sillon_C pour lesquels sont prévus :
- 1 ligne régulière (et aucun circuit scolaire),- Un nombre estimatif de 14 véhicules (à affiner par les candidats admis à présenter une offre dans le cadre de la formulation de leur offre),
- Pour environ 451 375 kms en charge par an.
Les estimations techniques et financières sont données à titre indicatif et ne préjugent pas des conditions économiques et d'exploitation des candidats, étant précisé par ailleurs que, d'une part, l'allotissement, le périmètre des prestations du plan de transport remis à la concurrence et la forme du marché ont été modifiés et que d'autre part, les estimations ont été réalisées sur la base d'une exploitation des services avec des véhicules à motorisation thermique.
La valeur hors TVA correspond au montant estimatif HT sur la durée totale du marché

Description du marché

Exécution de services de transports routiers de voyageurs sur le territoire de Sillon_D pour lesquels sont prévus :
- 1 ligne régulière (et aucun circuit scolaire),
- Un nombre estimatif de 16 véhicules (à affiner par les candidats admis à présenter une offre dans le cadre de la formulation de leur offre),
- Pour environ 407 600 kms en charge par an.
Les estimations techniques et financières sont données à titre indicatif et ne préjugent pas des conditions économiques et d'exploitation des candidats, étant précisé par ailleurs que, d'une part, l'allotissement, le périmètre des prestations du plan de transport remis à la concurrence et la forme du marché ont été modifiés et que d'autre part, les estimations ont été réalisées sur la base d'une exploitation des services avec des véhicules à motorisation thermique.
La valeur hors TVA correspond au montant estimatif HT sur la durée totale du marché

Description du marché

Exécution de services de transports routiers de voyageurs sur le territoire de Moselle Rive droite_A pour lesquels sont prévus :
- 13 circuits scolaires (et aucune ligne régulière),
- Un nombre estimatif de 7 véhicules (à affiner par les candidats admis à présenter une offre dans le cadre de la formulation de leur offre),
- Pour environ 82 689 kms en charge par an.
Les estimations techniques et financières sont données à titre indicatif et ne préjugent pas des conditions économiques et d'exploitation des candidats, étant précisé par ailleurs que, d'une part, l'allotissement, le périmètre des prestations du plan de transport remis à la concurrence et la forme du marché ont été modifiés et que d'autre part, les estimations ont été réalisées sur la base d'une exploitation des services avec des véhicules à motorisation thermique.
La valeur hors TVA correspond au montant estimatif HT sur la durée totale du marché

Description du marché

Exécution de services de transports routiers de voyageurs sur le territoire de Moselle Rive droite_B pour lesquels sont prévus :
- 10 circuits scolaires et 1 ligne régulière,- Un nombre estimatif de 14 véhicules (à affiner par les candidats admis à présenter une offre dans le cadre de la formulation de leur offre),
- Pour environ 203 465 kms en charge par an.
Les estimations techniques et financières sont données à titre indicatif et ne préjugent pas des conditions économiques et d'exploitation des candidats, étant précisé par ailleurs que, d'une part, l'allotissement, le périmètre des prestations du plan de transport remis à la concurrence et la forme du marché ont été modifiés et que d'autre part, les estimations ont été réalisées sur la base d'une exploitation des services avec des véhicules à motorisation thermique.
La valeur hors TVA correspond au montant estimatif HT sur la durée totale du marché

Description du marché

Exécution de services de transports routiers de voyageurs sur le territoire de Moselle Rive droite_C pour lesquels sont prévus :
- 2 circuits scolaires et 2 lignes régulières,- Un nombre estimatif de 10 véhicules (à affiner par les candidats admis à présenter une offre dans le cadre de la formulation de leur offre),
- Pour environ 157 154 kms en charge par an.
Les estimations techniques et financières sont données à titre indicatif et ne préjugent pas des conditions économiques et d'exploitation des candidats, étant précisé par ailleurs que, d'une part, l'allotissement, le périmètre des prestations du plan de transport remis à la concurrence et la forme du marché ont été modifiés et que d'autre part, les estimations ont été réalisées sur la base d'une exploitation des services avec des véhicules à motorisation thermique.
La valeur hors TVA correspond au montant estimatif HT sur la durée totale du marché

Description du marché

Exécution de services de transports routiers de voyageurs sur le territoire de Metz Est_A pour lesquels sont prévus :
- 5 circuits scolaires et 1 ligne régulière,- Un nombre estimatif de 14 véhicules (à affiner par les candidats admis à présenter une offre dans le cadre de la formulation de leur offre),
- Pour environ 315 430 kms en charge par an.
Les estimations techniques et financières sont données à titre indicatif et ne préjugent pas des conditions économiques et d'exploitation des candidats, étant précisé par ailleurs que, d'une part, l'allotissement, le périmètre des prestations du plan de transport remis à la concurrence et la forme du marché ont été modifiés et que d'autre part, les estimations ont été réalisées sur la base d'une exploitation des services avec des véhicules à motorisation thermique.
La valeur hors TVA correspond au montant estimatif HT sur la durée totale du marché

Description du marché

Exécution de services de transports routiers de voyageurs sur le territoire de Metz Est_B pour lesquels sont prévus :
- 4 circuits scolaires et 1 ligne régulière,- Un nombre estimatif de 15 véhicules (à affiner par les candidats admis à présenter une offre dans le cadre de la formulation de leur offre),
- Pour environ 295 705 kms en charge par an.
Les estimations techniques et financières sont données à titre indicatif et ne préjugent pas des conditions économiques et d'exploitation des candidats, étant précisé par ailleurs que, d'une part, l'allotissement, le périmètre des prestations du plan de transport remis à la concurrence et la forme du marché ont été modifiés et que d'autre part, les estimations ont été réalisées sur la base d'une exploitation des services avec des véhicules à motorisation thermique.
La valeur hors TVA correspond au montant estimatif HT sur la durée totale du marché

Description du marché

Exécution de services de transports routiers de voyageurs sur le territoire de Metz Est_C pour lesquels sont prévus :
- 14 circuits scolaires (et aucune ligne régulière),
- Un nombre estimatif de 11 véhicules (à affiner par les candidats admis à présenter une offre dans le cadre de la formulation de leur offre),
- Pour environ 113 057 kms en charge par an.
Les estimations techniques et financières sont données à titre indicatif et ne préjugent pas des conditions économiques et d'exploitation des candidats, étant précisé par ailleurs que, d'une part, l'allotissement, le périmètre des prestations du plan de transport remis à la concurrence et la forme du marché ont été modifiés et que d'autre part, les estimations ont été réalisées sur la base d'une exploitation des services avec des véhicules à motorisation thermique.
La valeur hors TVA correspond au montant estimatif HT sur la durée totale du marché

Description du marché

Exécution de services de transports routiers de voyageurs sur le territoire de Metz Est_D pour lesquels sont prévus :
- 9 circuits scolaires et 2 lignes régulières,- Un nombre estimatif de 13 véhicules (à affiner par les candidats admis à présenter une offre dans le cadre de la formulation de leur offre),
- Pour environ 195 222 kms en charge par an.
Les estimations techniques et financières sont données à titre indicatif et ne préjugent pas des conditions économiques et d'exploitation des candidats, étant précisé par ailleurs que, d'une part, l'allotissement, le périmètre des prestations du plan de transport remis à la concurrence et la forme du marché ont été modifiés et que d'autre part, les estimations ont été réalisées sur la base d'une exploitation des services avec des véhicules à motorisation thermique.
La valeur hors TVA correspond au montant estimatif HT sur la durée totale du marché

Description du marché

Exécution de services de transports routiers de voyageurs sur le territoire de Metz Est_E pour lesquels sont prévus :
- 17 circuits scolaires (et aucune ligne régulière),
- Un nombre estimatif de 9 véhicules (à affiner par les candidats admis à présenter une offre dans le cadre de la formulation de leur offre),
- Pour environ 107 466 kms en charge par an.
Les estimations techniques et financières sont données à titre indicatif et ne préjugent pas des conditions économiques et d'exploitation des candidats, étant précisé par ailleurs que, d'une part, l'allotissement, le périmètre des prestations du plan de transport remis à la concurrence et la forme du marché ont été modifiés et que d'autre part, les estimations ont été réalisées sur la base d'une exploitation des services avec des véhicules à motorisation thermique.
La valeur hors TVA correspond au montant estimatif HT sur la durée totale du marché

Description du marché

Exécution de services de transports routiers de voyageurs sur le territoire Bouzonvillois - Est Thionvillois_A pour lesquels sont prévus :
- 13 circuits scolaires (et aucune ligne régulière),
- Un nombre estimatif de 9 véhicules (à affiner par les candidats admis à présenter une offre dans le cadre de la formulation de leur offre),
- Pour environ 99 466 kms en charge par an.
Les estimations techniques et financières sont données à titre indicatif et ne préjugent pas des conditions économiques et d'exploitation des candidats, étant précisé par ailleurs que, d'une part, l'allotissement, le périmètre des prestations du plan de transport remis à la concurrence et la forme du marché ont été modifiés et que d'autre part, les estimations ont été réalisées sur la base d'une exploitation des services avec des véhicules à motorisation thermique.
La valeur hors TVA correspond au montant estimatif HT sur la durée totale du marché

Description du marché

Exécution de services de transports routiers de voyageurs sur le territoire Bouzonvillois - Est Thionvillois_B pour lesquels sont prévus :
- 9 circuits scolaires et 2 lignes régulières,- Un nombre estimatif de 12 véhicules (à affiner par les candidats admis à présenter une offre dans le cadre de la formulation de leur offre),
- Pour environ 170 806 kms en charge par an.
Les estimations techniques et financières sont données à titre indicatif et ne préjugent pas des conditions économiques et d'exploitation des candidats, étant précisé par ailleurs que, d'une part, l'allotissement, le périmètre des prestations du plan de transport remis à la concurrence et la forme du marché ont été modifiés et que d'autre part, les estimations ont été réalisées sur la base d'une exploitation des services avec des véhicules à motorisation thermique.
La valeur hors TVA correspond au montant estimatif HT sur la durée totale du marché

Description du marché

Exécution de services de transports routiers de voyageurs sur le territoire Bouzonvillois - Est Thionvillois_C pour lesquels sont prévus :
- 8 circuits scolaires et 3 lignes régulières,- Un nombre estimatif de 15 véhicules (à affiner par les candidats admis à présenter une offre dans le cadre de la formulation de leur offre),
- Pour environ 306 535 kms en charge par an.
Les estimations techniques et financières sont données à titre indicatif et ne préjugent pas des conditions économiques et d'exploitation des candidats, étant précisé par ailleurs que, d'une part, l'allotissement, le périmètre des prestations du plan de transport remis à la concurrence et la forme du marché ont été modifiés et que d'autre part, les estimations ont été réalisées sur la base d'une exploitation des services avec des véhicules à motorisation thermique.
La valeur hors TVA correspond au montant estimatif HT sur la durée totale du marché

Description du marché

Exécution de services de transports routiers de voyageurs sur le territoire Bouzonvillois - Est Thionvillois_D pour lesquels sont prévus :
- 13 circuits scolaires (et aucune ligne régulière),
- Un nombre estimatif de 15 véhicules (à affiner par les candidats admis à présenter une offre dans le cadre de la formulation de leur offre),
- Pour environ 81 957 kms en charge par an.
Les estimations techniques et financières sont données à titre indicatif et ne préjugent pas des conditions économiques et d'exploitation des candidats, étant précisé par ailleurs que, d'une part, l'allotissement, le périmètre des prestations du plan de transport remis à la concurrence et la forme du marché ont été modifiés et que d'autre part, les estimations ont été réalisées sur la base d'une exploitation des services avec des véhicules à motorisation thermique.
La valeur hors TVA correspond au montant estimatif HT sur la durée totale du marché

Description du marché

Exécution de services de transports routiers de voyageurs sur le territoire Bouzonvillois - Est Thionvillois_E pour lesquels sont prévus :
- 4 circuits scolaires et 1 ligne régulière,- Un nombre estimatif de 7 véhicules (à affiner par les candidats admis à présenter une offre dans le cadre de la formulation de leur offre),
- Pour environ 70 970 kms en charge par an.
Les estimations techniques et financières sont données à titre indicatif et ne préjugent pas des conditions économiques et d'exploitation des candidats, étant précisé par ailleurs que, d'une part, l'allotissement, le périmètre des prestations du plan de transport remis à la concurrence et la forme du marché ont été modifiés et que d'autre part, les estimations ont été réalisées sur la base d'une exploitation des services avec des véhicules à motorisation thermique.
La valeur hors TVA correspond au montant estimatif HT sur la durée totale du marché

Conditions d'exécution du contrat

En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande publique, les clauses du marché précisent des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives à l'environnement, au domaine social, ou à l'emploi.
La Région Grand Est, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, fera application des dispositions des articles L.2112-2 et R.2111-10 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
Le titulaire devra réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
L'ensemble des modalités de sa mise en oeuvre sera décrit dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)

La date du 15/04/2027 est approximative, le marché prendra effet à sa date de notification.
Le nombre de candidats admis à présenter une offre et à négocier n'est pas limité.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : les candidats devront fournir une licence communautaire ou licence de transport intérieur (cf. article R3113-8 du Code des transports), ou documents équivalents attestant que la société est habilitée à exercer l'activité de transport terrestre de voyageurs sur le territoire français.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
La consultation se déroule en deux étapes :
- Etape n°1 : avis d'appel public à la concurrence et sélection des candidats admis à présenter une offre
L'examen des candidatures interviendra dans les conditions fixées dans le Règlement de Candidature au vu du dossier de candidature à remettre conformément à l'article 4 dudit règlement.
- Etape n°2 : envoi de l'invitation à présenter une offre et du dossier de consultation, examen et classement des offres initiales, négociations, examen et classement des offres finales et choix du titulaire.
L'envoi des invitations à présenter une offre est normalement prévu le 27/05/2026.
Les modalités des négociations seront précisées dans le Règlement de la consultation qui sera communiqué aux candidats admis à présenter une offre. Les négociations sont normalement prévues au cours des semaines 45 et 46 soit du 02/11/2026 au 13/11/2026. Ce calendrier est prévisionnel et ne saurait engager la responsabilité de la Région en cas de décalage dans le temps pour des raisons qui lui sont imputables ou non. La Région se laisse la possibilité de le modifier ou de l'ajuster au besoin.
La Région se réserve la possibilité d'attribuer le(s) lot(s) sur la base des offres initiales sans négociations

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