Etudes sur l’opportunité de maintenir les Emplacements Réservés (ER) et pré-ER dédiés à la voirie au sein du PLUi Marseille Provence
Métropole Aix Marseille Provence
Etudes sur l’opportunité de maintenir les Emplacements Réservés (ER) et pré-ER dédiés à la voirie au sein du PLUi Marseille Provence
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en génie civil
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etudes sur l’opportunité de maintenir les Emplacements Réservés (ER) et pré-ER dédiés à la voirie au sein du PLUi Marseille Provence
Numéro de référence: 71260008
Brève description:
“Etudes sur l’opportunité de maintenir les Emplacements Réservés (ER) et pré-ER dédiés à la voirie au sein du PLUi Marseille Provence”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en génie civil 📦
Valeur estimée hors TVA: 51 600 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 71260008
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Etudes sur l’opportunité de maintenir les Emplacements Réservés (ER) et pré-ER dédiés à la voirie au sein du PLUi Marseille Provence”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en génie civil 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“L'estimation s'entend sur la durée totale du marché.”
Adresse postale: Métropole Aix Marseille Provence
58 Boulevard Charles Livon
Code postal: 13007
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 9 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché débutera à compter de sa notification et s'achèvera par le rendu du rapport final du titulaire, après validation par le pouvoir adjudicateur. La...”
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Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45.00
Critère de qualité (nom): Valeur technique Sous-critère 1 : Pertinence et dimensionnement de la composition de l'équipe affectée à l’exécution des prestations : 40 % Sous-critère 2 : Qualité de la note méthodologique expliquant les objectifs de la mission générale, son déroulement et son organisation : 60 %
Critère de qualité (pondération): 55.00
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“❖ Adresse géographique et postale pour les remises des copies de sauvegarde : Métropole Aix-Marseille-Provence Direction de la Commande Publique Immeuble «...”
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Adresse postale: Territoire de la métropole
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-10 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-11 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Date prévisionnelle, séance non publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-03-11 09:00:00 📅
Informations complémentaires:
“Date prévisionnelle, séance non publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Aix Marseille Provence
Numéro d'enregistrement national: 20005480700017
Adresse postale: 58 BD CHARLES LIVON
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mamp
Courrier électronique: commande-publique.entreprises@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 491999900 📞
URL: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510229?orgAcronyme=t5y 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510229?orgAcronyme=t5y 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Il s’agit d’un marché public composite correspondant : - Pour partie à un marché ; - Pour partie à un accord-cadre au sens de l'article R. 2162-2 et...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 025-084309 (2026-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etudes sur l’opportunité de maintenir les Emplacements Réservés (ER) et pré-ER dédiés à la voirie au sein du PLUi Marseille Provence
Numéro de référence: 71260008
Brève description:
“Etudes sur l’opportunité de maintenir les Emplacements Réservés (ER) et pré-ER dédiés à la voirie au sein du PLUi Marseille Provence”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en génie civil 📦
Valeur estimée hors TVA: 51 600 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 71260008
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Etudes sur l’opportunité de maintenir les Emplacements Réservés (ER) et pré-ER dédiés à la voirie au sein du PLUi Marseille Provence”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en génie civil 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“L'estimation s'entend sur la durée totale du marché.”
Adresse postale: Métropole Aix Marseille Provence
58 Boulevard Charles Livon
Code postal: 13007
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 9 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché débutera à compter de sa notification et s'achèvera par le rendu du rapport final du titulaire, après validation par le pouvoir adjudicateur. La...”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45.00
Critère de qualité (nom): Valeur technique Sous-critère 1 : Pertinence et dimensionnement de la composition de l'équipe affectée à l’exécution des prestations : 40 % Sous-critère 2 : Qualité de la note méthodologique expliquant les objectifs de la mission générale, son déroulement et son organisation : 60 %
Critère de qualité (pondération): 55.00
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“❖ Adresse géographique et postale pour les remises des copies de sauvegarde : Métropole Aix-Marseille-Provence Direction de la Commande Publique Immeuble «...”
Adresse postale: Territoire de la métropole
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-10 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-11 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Date prévisionnelle, séance non publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-03-11 09:00:00 📅
Informations complémentaires:
“Date prévisionnelle, séance non publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Aix Marseille Provence
Numéro d'enregistrement national: 20005480700017
Adresse postale: 58 BD CHARLES LIVON
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mamp
Courrier électronique: commande-publique.entreprises@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 491999900 📞
URL: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510229?orgAcronyme=t5y 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510229?orgAcronyme=t5y 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Il s’agit d’un marché public composite correspondant : - Pour partie à un marché ; - Pour partie à un accord-cadre au sens de l'article R. 2162-2 et...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 025-084309 (2026-02-04)
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