Entretien et dépannage des barrières, portes garages automatiques et semi automatiques, portes sectionnelles, portails automatiques et manuels, portes piétonnes motorisées
Entretien et dépannage des barrières, portes garages automatiques et semi automatiques, portes sectionnelles, portails automatiques et manuels, portes piétonnes motorisées pour les besoins de ORVITIS, GRAND DOLE HABITAT, DOMANYS, HAMARIS, CHAUMONT HABITAT
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-24.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-24.
Avis de marché (2026-03-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien et dépannage des barrières, portes garages
automatiques et semi automatiques, portes sectionnelles,
portails automatiques et manuels, portes piétonnes
motorisées
Numéro de référence: 2026-027
Brève description:
“Entretien et dépannage des barrières, portes garages
automatiques et semi automatiques, portes sectionnelles,
portails automatiques et manuels, portes...”
Brève description
Entretien et dépannage des barrières, portes garages
automatiques et semi automatiques, portes sectionnelles,
portails automatiques et manuels, portes piétonnes
motorisées pour les besoins de ORVITIS, GRAND DOLE HABITAT,
DOMANYS, HAMARIS, CHAUMONT HABITAT
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Lot n°1 : Entretien et dépannage des portes de garages (sectionnelles et basculantes), des
portails (battants motorisés et coulissants motorisés), des...”
Description du marché
Lot n°1 : Entretien et dépannage des portes de garages (sectionnelles et basculantes), des
portails (battants motorisés et coulissants motorisés), des portes automatiques (d'entrée et
palières) et des barrières levantes pour Orvitis (21000) et Grand Dole Habitat (39100)
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Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Lieu d'exécution: Jura🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Date de fin: 2030-12-31 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot n°2 : Entretien et le dépannage des portes de garages (sectionnelles, basculantes,
battantes), des portails motorisés (battants et coulissants), des...”
Description du marché
Lot n°2 : Entretien et le dépannage des portes de garages (sectionnelles, basculantes,
battantes), des portails motorisés (battants et coulissants), des portails automatiques
coulissants professionnels, des portes automatiques d'entrée professionnelles, des portes
automatiques PMR professionnelles, des barrières automatiques pour Domanys (89000)
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Lieu d'exécution: Yonne🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lot n°3 : Entretien et le dépannage des portes de garage basculantes, des portails battants
motorisés, des portails coulissants motorisés et des portails...”
Description du marché
Lot n°3 : Entretien et le dépannage des portes de garage basculantes, des portails battants
motorisés, des portails coulissants motorisés et des portails automatiques coulissants
professionnels pour Hamaris (52000)
4️⃣
Description du marché:
“Lot n°4 : Entretien et le dépannage des portes de garages (sectionnelles, basculantes), des
portails motorisés (battants et coulissants), des portes...”
Description du marché
Lot n°4 : Entretien et le dépannage des portes de garages (sectionnelles, basculantes), des
portails motorisés (battants et coulissants), des portes coulissantes et des portes
automatiques d'entrée pour Chaumont Habitat (52000)
Afficher plus Durée de l'accord
Date de début: 2027-07-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Lot n°5 : Entretien et le dépannage des portails, des portes de garage, des portes piétonnes
manuelles et des rideaux métalliques pour les gendarmeries...”
Description du marché
Lot n°5 : Entretien et le dépannage des portails, des portes de garage, des portes piétonnes
manuelles et des rideaux métalliques pour les gendarmeries d'Orvitis sur le département de
la côte d'Or
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅ Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“adaptée aux besoins du marché”
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: DRFIP Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône-Secrétariat du CCIRA de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 130 010 036 01385
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr📧
Téléphone: 0472772130📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de DIJON
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Téléphone: 03 80 73 91 00📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de DIJON
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Téléphone: 03 80 73 91 00📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution
- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat
dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 060-210645 (2026-03-24)