Avis de marché (2026-02-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts sur le territoire des Centres d’Exploitation et de Maintenance d’itinéraire de Montceau-les-Mines et Decize
Numéro de référence: 26_DT_AC_ESPVERTS
Brève description:
“Entretien des espaces verts sur le territoire des Centres d’Exploitation et de Maintenance d’itinéraire de Montceau-les-Mines et Decize”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Valeur estimée hors TVA: 100 967 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Description du marché:
“Fauchage CEMI Montceau-les-Mines”
Informations complémentaires:
“La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l’accord-cadre et BT-31 Nombre maximal de lots pour lesquels un...”
Informations complémentaires
La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l’accord-cadre et BT-31 Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire/candidat peut présenter une offre constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique.
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Produits/services supplémentaires: Services de défrichement📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“CEMI Montceau-les-Mines (71)”
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique,...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fauchage CEMI Decize”
Site principal ou lieu d'exécution:
“CEMI Decize (58)”
Lieu d'exécution: Nièvre🏙️ Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-27 17:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-27 18:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date d'ouverture est donnée à titre indicatif et n'engage pas le pouvoir adjudicateur.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“La date de remise des offres est le 27/03/2026 à 17h. Toute mention contraire dans les avis du BOAMP et JOUE est considérée comme non écrite.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 3 80 73 91 00📞
URL: www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 039-132315 (2026-02-23)