Avis de marché (2026-01-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts sur le territoire de la Direction Territoriale Centre Bourgogne (DTCB)
Numéro de référence: 25_DT_AC_ENT_EV
Brève description:
“Entretien des espaces verts sur le territoire de la Direction Territoriale Centre Bourgogne (DTCB)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 26
1️⃣
Description du marché:
“Fauchage CEMI Briare / Nemours”
Informations complémentaires:
“la donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l’accord-cadre constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique.”
Produits/services supplémentaires: Services de défrichement📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire CEMI Briare / Nemours”
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique,...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fauchage CEMI Saint Satur”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire CEMI Saint Satur”
Lieu d'exécution: Cher🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fauchage CEMI Decize”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire CEMI Decize”
Lieu d'exécution: Nièvre🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fauchage CEMI Digoin”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire CEMI Digoin”
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fauchage CEMI Montceau-les-Mines”
Informations complémentaires:
“la donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l’accord-cadre constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire CEMI Montceau- les- Mines” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Fauchage CEMI Armançon”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire CEMI Armançon”
Lieu d'exécution: Yonne🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Fauchage CEMI Auxois”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire CEMI Auxois”
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Fauchage CEMI Ouche”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire CEMI Ouche” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Fauchage CEMI Confluence”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire CEMI Confluence” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Fauchage CEMI Auxerre aval”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire CEMI Auxerre aval” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Fauchage CEMI Auxerre amont”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire CEMI Auxerre amont” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Fauchage CEMI Nièvre”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire CEMI Nièvre” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Fauchage Mission Seille”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire Mission Seille” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Elagage/Abattage CEMI Briare / Nemours”
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire CEMI Briare / Nemours” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Elagage/Abattage CEMI Saint Satur” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Elagage/Abattage CEMI Decize” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Elagage/Abattage CEMI Digoin” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Elagage/Abattage CEMI Montceau-les-Mines”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire CEMI Montceau-les-Mines” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Elagage/Abattage CEMI Armançon” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Elagage/Abattage CEMI Auxois” Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Elagage/Abattage CEMI Ouche” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“Elagage/Abattage CEMI Confluence” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Description du marché:
“Elagage/Abattage CEMI Auxerre aval” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Description du marché:
“Elagage/Abattage CEMI Auxerre amont” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Description du marché:
“Elagage/Abattage CEMI Nièvre” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣6️⃣
Description du marché:
“Elagage/Abattage Mission Seille” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-16 17:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-17 08:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif et n'engage pas le pouvoir adjudicateur”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 210
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an, reconduction tacite 3 fois (durée maximum : 4 ans). La date de remise des offres est le 16/02/2026 à...”
L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an, reconduction tacite 3 fois (durée maximum : 4 ans). La date de remise des offres est le 16/02/2026 à 17h. Toute mention contraire dans les avis du BOAMP et JOUE est considérée comme non écrite. Les estimations indiquées pour les lots 1 à 13 sont annuelles alors que pour les lots 14 à 26 elles sont sur 4 ans.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 3 80 73 91 00📞
URL: www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative), - référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code), - recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4 avril 2 014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 012-035827 (2026-01-16)
Avis de marché (2026-02-09)
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“L'estimation du lot 4 est modifiée à 73 415 € HT annuelle (BT-27-Lot).”
Texte:
“L'estimation du lot 5 est modifiée à 101 750 € HT annuelle (BT-27-Lot). Le montant maximum est modifié à 550 000 € HT (BT-271-Lot).”
Texte:
“L'estimation du lot 6 est modifiée à 72 700 € HT annuelle (BT-27-Lot).”
Texte:
“L'estimation du lot 7 est modifiée à 70 615 € HT annuelle (BT-27-Lot).”
Texte:
“L'estimation du lot 8 est modifiée à 73 475 € HT annuelle (BT-27-Lot).” Autres informations complémentaires
“Modification des estimations des lots 4 à 8. Modification montant maximum lot 5.”
Source: OJS 2026/S 028-093733 (2026-02-09)