Entretien des espaces verts et des zones extérieures pour les sites de la SPL C'Chartres Traitement et Valorisation (C'CTV) et de la SPL Chartres Métropole Energies (CME)

C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION

La présente consultation concerne l'entretien des espaces verts et des zones extérieures pour les sites de la SPL C'CHARTRES Traitement et Valorisation (C'CTV) et de la SPL Chartres Métropole Energies (CME). Le contrat s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 et suivants du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION (C'CTV) ; - CHARTRES METROPOLE ENERGIES (CME). Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un marché composite, comprenant une part de marché ordinaire à prix forfaitaire et une part d'accord-cadre sans minimum et avec maximum pour une durée d'un an reconductible trois fois

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-03-13 Avis de marché
2026-04-10 Avis de marché
2026-08-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2026-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts et des zones extérieures pour les sites de la SPL C'Chartres Traitement et Valorisation (C'CTV) et de la SPL Chartres Métropole Energies (CME)
Numéro de référence: 26S003
Brève description:
La présente consultation concerne l'entretien des espaces verts et des zones extérieures pour les sites de la SPL C'CHARTRES Traitement et Valorisation (C'CTV) et de la SPL Chartres Métropole Energies (CME). Le contrat s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 et suivants du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION (C'CTV) ; - CHARTRES METROPOLE ENERGIES (CME). Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un marché composite, comprenant une part de marché ordinaire à prix forfaitaire et une part d'accord-cadre sans minimum et avec maximum pour une durée d'un an reconductible trois fois
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Entretien des espaces verts et des zones extérieures de la SPL C'CTV - Pôles 1 à 5
Description du marché:
Entretien des espaces verts et des zones extérieures de la SPL C'CTV - Pôles 1 à 5
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-04 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options
Description des options:
L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Entretien des espaces verts et des zones extérieures de la SPL CME - Pôles 6
Description du marché: Entretien des espaces verts et des zones extérieures de la SPL CME - Pôles 6
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de désherbage 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-15 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-15 13:30:00 📅
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: C'chartres traitement et valorisation
Numéro d'enregistrement national: 88327
Adresse postale: Place des Halles
Code postal: 28000
Commune postale: Chartres
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: HERMELINE Anthony
Courrier électronique: marches.publics@cc-tv.fr 📧
Téléphone: 0237369827 📞
URL: https://www.chartres-metropole.fr/vos-services/dechets 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1793530 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1793530 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour répondre à cette consultation, la visite des sites est conseillée mais non obligatoire afin de pouvoir prendre connaissance des lieux et de la spécificité des sites. Les modalités de visite sont précisées dans le règlement de la consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Chartres
Numéro d'enregistrement national: 074F1995-F280-17AD-2B4874DE8FB45354
Adresse postale: 3 Rue Saint-Jacques
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-chartres@justice.fr 📧
Téléphone: 0237187700 📞
Fax: 0237187760 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 052-178462 (2026-03-13)
Avis de marché (2026-04-10)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-17 13:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-04-17 13:30:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: AD5AD511-94AE-8A1A-F01BED6692035B3C

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 15/04/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 17/04/2026 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 15/04/2026 à 13h30 au plus tard. Lire 17/04/2026 à 13h30 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 9ae9c64f-1d29-415a-820e-79f1190ef1d3-01
Source: OJS 2026/S 072-251254 (2026-04-10)
Avis d'attribution de marché (2026-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'entretien des espaces verts et des zones extérieures pour les sites de la SPL C'CHARTRES Traitement et Valorisation (C'CTV) et de la SPL Chartres Métropole Energies (CME). Le contrat s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 et suivants du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION (C'CTV) ; - CHARTRES METROPOLE ENERGIES (CME)
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Valeur totale du marché (hors TVA): 322855.04 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale, énergétique et sécurité
Critère de qualité (pondération): 5
Prix
Prix (pondération): 50

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026-011
Date de conclusion du contrat: 2026-08-11 📅
Titre: Entretien des espaces verts et des zones extérieures de la Spl C'Ctv - Pôles 1 à 5
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 64787.19 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Parc espace
Numéro d'enregistrement national: 1793530-1-1-1
Adresse postale: 5 Rue Joseph Cugnot
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 27886.72 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro paysage
Numéro d'enregistrement national: 1793530-1-2-1
Adresse postale: 3 Rue De La Prieuree
Code postal: 28360
Commune postale: Meslay-Le-Vidame
Région: Eure-et-Loir 🏙️

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le lot n°1 est conclu sous la forme d'un marché composite : - montant forfaitaire : 43 077,29 euro(s) Ht. - et pour partie sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 20 000,00 euro(s) Ht. Le lot n°2 est conclu sous la forme d'un marché composite : - montant forfaitaire : 7 636,47 euro(s) Ht. - et pour partie sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 10 000,00 euro(s) Ht
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3D3F13A2-B265-FA1D-0A42652145DE063E
Source: OJS 2026/S 162-584014 (2026-08-20)