Avis de marché (2026-02-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts du site de sophia-antipolis de l'école nationale superieure des mines de paris (ensmp)
Numéro de référence: 2026-05-FCS
Brève description:
“Entretien des espaces verts du site de Sophia-Antipolis de l'École nationale Supérieure des Mines de Paris (ENSMP)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts du site de Sophia-Antipolis de l’École nationale Supérieure des Mines de Paris (ENSMP) situé au 1 rue...”
Description du marché
Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts du site de Sophia-Antipolis de l’École nationale Supérieure des Mines de Paris (ENSMP) situé au 1 rue Claude Daunesse à Sophia-Antipolis (06904)
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Informations complémentaires:
“Voir le règlement de consultation joint au DCE.”
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L’accord-cadre est reconduit tacitement par période d’un (1) an à sa date anniversaire sans toutefois que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-03 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“1/Se référer au règlement de consultation joint au DCE
2/En application des articles R. 2162-2 et R. 2162-4-2° du Code de la commande publique, les...”
1/Se référer au règlement de consultation joint au DCE
2/En application des articles R. 2162-2 et R. 2162-4-2° du Code de la commande publique, les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et avec un maximum de 200 000 Euros HT toutes prestations confondues (prestations au forfait et prestations unitaires dites « ponctuelles »).
3/ Visite préalable du site obligatoire (modalités cf. article 4.5 du Règlement de consultation)
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE PARIS
Préfecture de Paris et d'Ile-de-France
Numéro d'enregistrement national: 17750000600024
Adresse postale: 5 RUE LEBLANC
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧
Téléphone: 0182524267📞
URL: https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/Actualites/La-PFRA-d-Ile-de-France-mutualiser-pour-economiser🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 RUE DE JOUY
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 RUE DE JOUY
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2026/S 043-145939 (2026-02-27)