Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien de l'espace public de la commune de Beynost. Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent l'accord-cadre à bons de commande pour l'entretien de l'espace public sur la commune de Beynost. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Lieu de prestation du service : COMMUNE DE BEYNOST, Place de la Mairie, BP 411, 01704 BEYNOST CEDEX
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-27.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-30.
Avis de marché (2026-03-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: entretien de l'espace public
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien de l'espace public de la commune de Beynost.
Les stipulations du présent Cahier des clauses...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien de l'espace public de la commune de Beynost.
Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent l'accord-cadre à bons de commande pour l'entretien de l'espace public sur la commune de Beynost.
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Lieu de prestation du service : COMMUNE DE BEYNOST, Place de la Mairie, BP 411, 01704 BEYNOST CEDEX
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Type de contrat: services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦 Description
Description du marché:
“Objet des services : Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien de l'espace public de la commune de Beynost.
Les stipulations du présent Cahier des...”
Description du marché
Objet des services : Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien de l'espace public de la commune de Beynost.
Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent l'accord-cadre à bons de commande pour l'entretien de l'espace public sur la commune de Beynost.
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Lieu de prestation du service : COMMUNE DE BEYNOST, Place de la Mairie, BP 411, 01704 BEYNOST CEDEX
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Lieu d'exécution: Ain🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif lyon
Numéro d'enregistrement national: 176 900 058 00015
Code postal: 69003
Commune postale: lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif lyon
Numéro d'enregistrement national: 176 900 058 00015
Code postal: 69003
Commune postale: lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 063-219377 (2026-03-30)