L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES (Gastrologie Interventionnelle)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-13.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-12.
Avis de marché (2026-03-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: DMI GASTRO 2026
Reference number: DMI GASTRO 2026
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES (Gastrologie Interventionnelle)
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Type de contrat: supplies
Produits/services: Implants chirurgicaux📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Description du marché:
“Endoprothèse colique et duodénale métallique non couverte
Tout diamètre - Toute longueur
Avec possibilité de mise en dépôt gratuit <br/>”
Produits/services supplémentaires: Implants chirurgicaux📦
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-27 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Endoprothèse bilaire métallique auto-expansible couverte
Tout diamètre - Toute longueur
Avec possibilité de mise en dépôt gratuit<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Endoprothèse bilaire métallique auto-expansible non couverte
Tout diamètre - Toute longueur
Avec possibilité de mise en dépôt gratuit <br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Endoprothèse bilaire non métallique non expansible en polyethylène
Tout diamètre - Toute longueur<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Endoprothèse pancréatique spiralée non métalliqueKit : stent + poussoir
Tout diamètre - Toute longueur
Avec possibilité de mise en dépôt gratuit <br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Endoprothèse bilio pancréatique avec électrocautérisation et système de largage
Tout diamètre - Toute longueur
Avec possibilité de mise en dépôt gratuit <br/>”
Description du marché
Endoprothèse bilio pancréatique avec électrocautérisation et système de largage
Tout diamètre - Toute longueur
Avec possibilité de mise en dépôt gratuit <br/>
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Endoprothèse oesophagienne métallique couverte
Tout diamètre - Toute longueur
Avec possibilité de mise en dépôt gratuit<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Endoprothèse hépato-gastrique métallique partiellement couverte
Tout diamètre - Toute longueur
Avec possibilité de mise en dépôt gratuit<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Endoprothèse oesophagienne métallique non couverte
Tout diamètre - Toute longueur
Avec possibilité de mise en dépôt gratuit <br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-13 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
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Liste et brève description des règles et critères:
“Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en...”
Liste et brève description des règles et critères
Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national: D84AD1E4-A88E-6415-CCA153287942185A
Adresse postale: Villa Montépiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia
Région: Haute-Corse🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Téléphone: 0495328866📞
Fax: 0495323855 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national: D84AD1F2-B703-80CD-A0FA59AFFF572EA8
Adresse postale: Villa Montépiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia
Région: Haute-Corse🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Téléphone: 0495328866📞
Fax: 0495323855 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 052-179136 (2026-03-12)