Denrées alimentaires répondant aux injonctions de la loi EGALIM, du 26 juillet 2026 (ou de sa date de notification si postérieure) au 30 novembre 2027
Ville du Mans
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les bons de commande sont, sauf exception, notifiés environ 15 jours avant la date de livraison fixé au bon de commande concerné. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les accords-cadres comportent les montants maximum suivant pour leur durée globale : - lot 1 : 244,128,00 euro(s) HT - lot 2 : 39 030,00 euro(s) HT - lot 3 : 63 252,00 euro(s) HT - lot 4 : 241 360,00 euro(s) HT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Eau à l'état solide › Glace
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits alimentaires divers
- • Produits laitiers divers › Yaourt et autres produits laitiers fermentés
- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
- • Riz transformé › Riz à grains longs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-30 | Avis de marché |
| 2026-08-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Denrées alimentaires répondant aux injonctions de la loi EGALIM, du 26 juillet 2026 (ou de sa date de notification si postérieure) au 30 novembre 2027
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 587 770 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: yaourt, fromage blanc et skyr fermier biologique
Description du marché: yaourt, fromage blanc et skyr fermier biologique
Produits/services supplémentaires: Yaourt et autres produits laitiers fermentés 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Cuisine centrale de la Ville du Mans complexe Vitaxis boulevard Pierre Lefaucheux, Zis du Mans
Code postal: 72000
Ville: Le Mans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-26 📅
Date de fin: 2027-11-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 1er semestre 2027
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: glace biologique
Description du marché: glace biologique
Produits/services supplémentaires: Glace 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: riz biologique
Description du marché: riz biologique
Produits/services supplémentaires: Riz à grains longs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: charcuterie Label Rouge ou Bleu Blanc Coeur
Description du marché: charcuterie Label Rouge ou Bleu Blanc Coeur
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-30 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-30 17:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-30 17:05:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville du Mans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Service Commande Publique et Achats
16 avenue François Mitterrand
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: 0243473731 📞
URL: http://www.lemans.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1797464 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1797464 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Fax: 0253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 063-220487 (2026-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Denrées alimentaires répondant aux injonctions de la loi EGALIM, du 26 juillet 2026 (ou de sa date de notification si postérieure) au 30 novembre 2027
Numéro de référence:
26038_FCS_JMD_DR
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les bons de commande sont, sauf exception, notifiés environ 15 jours avant la date de livraison fixé au bon de commande concerné.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les accords-cadres comportent les montants maximum suivant pour leur durée globale :
- lot 1 : 244,128,00 euro(s) HT
- lot 2 : 39 030,00 euro(s) HT
- lot 3 : 63 252,00 euro(s) HT
- lot 4 : 241 360,00 euro(s) HT
Afficher plus
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 587 770 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: yaourt, fromage blanc et skyr fermier biologique
Description du marché: yaourt, fromage blanc et skyr fermier biologique
Produits/services supplémentaires: Yaourt et autres produits laitiers fermentés 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Cuisine centrale de la Ville du Mans complexe Vitaxis boulevard Pierre Lefaucheux, Zis du Mans
Code postal: 72000
Ville: Le Mans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-26 📅
Date de fin: 2027-11-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 1er semestre 2027
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: glace biologique
Description du marché: glace biologique
Produits/services supplémentaires: Glace 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: riz biologique
Description du marché: riz biologique
Produits/services supplémentaires: Riz à grains longs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: charcuterie Label Rouge ou Bleu Blanc Coeur
Description du marché: charcuterie Label Rouge ou Bleu Blanc Coeur
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-30 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-30 17:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-30 17:05:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville du Mans
Numéro d'enregistrement national:
62221
Adresse postale: Service Commande Publique et Achats
16 avenue François Mitterrand
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: 0243473731 📞
URL: http://www.lemans.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1797464 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1797464 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financière
Renseignements administratifs : Dubois Jean-Marie 02.43.47.40.75
Renseignements techniques : Belle Perat Céline 02.43.47.24.17
Afficher plus
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
709F9D5F-D3D8-5142-D66DCB6ED1D593CE
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Fax: 0253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
709F9D48-9AAB-EBD4-EA3B7E91F88C6A2D
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 063-220487 (2026-03-30)
Avis d'attribution de marché (2026-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 587 770 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 587 770 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des denrées
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Fréquence de passage
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Développement des approvisionnements directs
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-08-07 📅
Titre: yaourt, fromage blanc et skyr fermier biologique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 587 770 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 244 128 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Bio avenir
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Ld La Fontaine
Code postal: 72700
Commune postale: Spay
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gaecbioavenir@orange.fr 📧
Téléphone: 02 43 77 35 51 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 39 030 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: La ferme de la metairie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 39 Boulevard Pierre Lefaucheux
Code postal: 72100
Commune postale: Le Mans
Courrier électronique: ferme-metairie@orange.fr 📧
Téléphone: 07 88 46 59 51 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 63 252 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro a pro distribution sud
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Rue Jean Baptiste Godin
Code postal: 35590
Commune postale: Saint-Gilles
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Courrier électronique: stephane.lollivier@proapro.fr 📧
Téléphone: 02 56 26 20 02 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 241 360 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Charcuterie cosme
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 88 Av Pierre Piffault
Code postal: 72000
Courrier électronique: contact@charcuterie-cosme.com 📧
Téléphone: 02 43 85 75 15 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 220487-2026
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 153-555970 (2026-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 587 770 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 587 770 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des denrées
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Fréquence de passage
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Développement des approvisionnements directs
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
14992
Date de conclusion du contrat: 2026-08-07 📅
Titre: yaourt, fromage blanc et skyr fermier biologique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 587 770 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 244 128 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Bio avenir
Numéro d'enregistrement national:
1797464-1-1-1
Adresse postale: Ld La Fontaine
Code postal: 72700
Commune postale: Spay
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gaecbioavenir@orange.fr 📧
Téléphone: 02 43 77 35 51 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 39 030 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: La ferme de la metairie
Numéro d'enregistrement national:
1797464-1-2-1
Adresse postale: 39 Boulevard Pierre Lefaucheux
Code postal: 72100
Commune postale: Le Mans
Courrier électronique: ferme-metairie@orange.fr 📧
Téléphone: 07 88 46 59 51 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 63 252 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro a pro distribution sud
Numéro d'enregistrement national:
1797464-1-3-1
Adresse postale: 1 Rue Jean Baptiste Godin
Code postal: 35590
Commune postale: Saint-Gilles
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Courrier électronique: stephane.lollivier@proapro.fr 📧
Téléphone: 02 56 26 20 02 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 241 360 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Charcuterie cosme
Numéro d'enregistrement national:
1797464-1-4-1
Adresse postale: 88 Av Pierre Piffault
Code postal: 72000
Courrier électronique: contact@charcuterie-cosme.com 📧
Téléphone: 02 43 85 75 15 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 220487-2026
Informations complémentaires
Informations complémentaires
le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande avec un maximum jusqu'au 30 novembre 2027.
Lot 1 : maximum 244 128.00 euro(s) Ht .
Lot 2 : maximum 39 030.00 euro(s) Ht ;
Lot 3 : maximum 63 252.00 euro(s) Ht ;
Lot 4 : maximum 241 360.00 euro(s) Ht.
Parution Boamp n°26-32457 du 31/03/2026 ;
Parution Joue n°220487-2026 du 30/03/2026.
Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service Commande Publique et Achats
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
2F88338A-9562-27E9-0BD5D022AACAD1F6
Organe de révision
2F883373-B49C-E37F-387033077F47C84D
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
2F8833AA-CF70-4CA3-2B18AB45BC13DA82
Source: OJS 2026/S 153-555970 (2026-08-10)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)
- Produits alimentaires divers (>20)
- Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation (4)
- Cacao; chocolat et sucreries (6)
- Café, thé et produits connexes (3)
- Condiments et assaisonnements (5)
- Produits alimentaires et produits secs divers (>20)
- Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux (>20)
- Produits nutritionnels spéciaux (10)
- Pâtes alimentaires (14)
- Sucre et produits connexes (3)