Débroussaillement des parcelles, des bords de voies, élagage et abattage des arbres
Commune de Théoule-sur-Mer
Accord-cadre qui a pour objet les prestations de débroussaillement des parcelles et des bords de voies, l’élagage et l’abattage d’arbres sur la commune.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-11 | Avis de marché |
| 2026-07-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Débroussaillement des parcelles, des bords de voies, élagage et abattage des arbres
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Débroussaillement des parcelles
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché:
Ville: Théoule-sur-Mer
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Débroussaillement des bords de voies
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Description du marché:
Critère:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Elagage, abattage d'arbres
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Elagage, abattage d'arbres et location de nacelles
Ville: Théoule-sur-mer
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-25 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de theoule-sur-mer
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 place général Bertrand
Code postal: 06590
Commune postale: Théoule-sur-mer
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@ville-theoulesurmer.fr 📧
Téléphone: 0492974777 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
URL: https://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 030-101824 (2026-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Débroussaillement des parcelles, des bords de voies, élagage et abattage des arbres
Numéro de référence:
AOO2503
Brève description:
Accord-cadre qui a pour objet les prestations de débroussaillement des parcelles et des bords de voies, l’élagage et l’abattage d’arbres sur la commune.
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
AOO2503 LOT1
Titre: Débroussaillement des parcelles
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché:
Prestation de débroussaillement des parcelles. La surface totale des parcelles concernées est estimée comprise entre 25000m² et 100000m².
Code postal: 06590
Ville: Théoule-sur-Mer
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
AOO2503 LOT2
Titre: Débroussaillement des bords de voies
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Description du marché:
Débroussaillement des bords de voies publiques manuellement à l'aide de débroussailleuse ou d'épareuse suivant l'ampleur et la difficulté des sites. Coupe au ras du sol et élimination de la végétation herbacée et arbustive naturelle.
Critères d'attribution
Critère:
Prix et valeur technique. Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
AOO2503 LOT3
Titre: Elagage, abattage d'arbres
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Elagage, abattage d'arbres et location de nacelles
Ville: Théoule-sur-mer
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-25 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de theoule-sur-mer
Numéro d'enregistrement national:
21060138100010
Adresse postale: 1 place général Bertrand
Code postal: 06590
Commune postale: Théoule-sur-mer
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@ville-theoulesurmer.fr 📧
Téléphone: 0492974777 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
URL: https://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les candidats peuvent exercer un recours précontractuel avant la signature du marché, un recours contractuel dans les délais légaux, ou un recours en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois suivant les mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 030-101824 (2026-02-11)
Avis d'attribution de marché (2026-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 412 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 55
Description
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-07-08 📅
Titre: Debroussaillement des parcelles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement CLM ENVIRONNEMENT/SNPE
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement CLM ENVIRONNEMENT/SNPE
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 213 rue de la montagne
Code postal: 83600
Commune postale: Fréjus
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: clmenvironnement@yahoo.fr 📧
Téléphone: 0954475724 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 52 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Evm el hamdaoui espaces verts mediterranee
Nom et adresse du contractant
Nom: Evm el hamdaoui espaces verts mediterranee
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 436 avenue de la maximoise
Code postal: 83470
Commune postale: Saint-Maximin la Sainte-Baume
Courrier électronique: elhamdaoui.evm@gmail.com 📧
Téléphone: 09682474757 📞
Source: OJS 2026/S 147-533662 (2026-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 412 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 55
Description
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
AOO2503 LOT1
Date de conclusion du contrat: 2026-07-08 📅
Titre: Debroussaillement des parcelles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
CLM ENVIRONNEMENT mandataire du groupement CLM ENVIRONNEMENT SNPE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement CLM ENVIRONNEMENT/SNPE
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement CLM ENVIRONNEMENT/SNPE
Numéro d'enregistrement national:
81920927100017
Adresse postale: 213 rue de la montagne
Code postal: 83600
Commune postale: Fréjus
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: clmenvironnement@yahoo.fr 📧
Téléphone: 0954475724 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 52 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
EL HAMDAOUI ESPACES VERTS MEDITERRANEE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Evm el hamdaoui espaces verts mediterranee
Nom et adresse du contractant
Nom: Evm el hamdaoui espaces verts mediterranee
Numéro d'enregistrement national:
91191480200010
Adresse postale: 436 avenue de la maximoise
Code postal: 83470
Commune postale: Saint-Maximin la Sainte-Baume
Courrier électronique: elhamdaoui.evm@gmail.com 📧
Téléphone: 09682474757 📞
Source: OJS 2026/S 147-533662 (2026-07-31)
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