Débroussaillage (ou fauche) sur plusieurs sites Natura 2000

Avis de marché (2026-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Débroussaillage (ou fauche) sur plusieurs sites Natura 2000
Numéro de référence: CN2000-01-DEBROUSSAILLAGE
Brève description: Débroussaillage (ou fauche) sur plusieurs sites Natura 2000
Type de contrat: Services
Produits/services: Services relatifs à l'environnement 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Coteaux calcaires entre les Bouchauds et Marsac (16) - débroussaillage
Description du marché: Coteaux calcaires entre les Bouchauds et Marsac (16) - débroussaillage
Produits/services: Services horticoles 📦
Produits/services supplémentaires: Protection environnementale 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Chaumes du Vignac et de Clérignac (16) - débroussaillage
Description du marché: Chaumes du Vignac et de Clérignac (16) - débroussaillage
Produits/services: Gestion environnementale 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Coteau de Fontaury (16) – débroussaillage (réservé)
Description du marché: Coteau de Fontaury (16) – débroussaillage (réservé)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Vallée de la Creuse (23) - débroussaillage
Description du marché: Vallée de la Creuse (23) - débroussaillage
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Tourbières de Vendoire (24) – débroussaillage avec exportation
Description du marché: Tourbières de Vendoire (24) – débroussaillage avec exportation
Lieu d'exécution: Dordogne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Tourbières de Vendoire (24) – débroussaillage avec exportation / fauche
Description du marché: Tourbières de Vendoire (24) – débroussaillage avec exportation / fauche
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

7️⃣
Titre: Coteaux de Borrèze (24) - débroussaillage
Description du marché: Coteaux de Borrèze (24) - débroussaillage
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Coteaux de Saint-Victor et de Montagrier (24) – débroussaillage avec export
Description du marché: Coteaux de Saint-Victor et de Montagrier (24) – débroussaillage avec export
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Coteaux de Thézac (47) – débroussaillage (réservé)
Description du marché: Coteaux de Thézac (47) – débroussaillage (réservé)
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Coteau de Casserouge (47) - débroussaillage
Description du marché: Coteau de Casserouge (47) - débroussaillage
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Coteau de Gaoulé (47) - débroussaillage
Description du marché: Coteau de Gaoulé (47) - débroussaillage
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Coteau de Castelmerle (47) - débroussaillage lourd
Description du marché: Coteau de Castelmerle (47) - débroussaillage lourd
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Coteau de Castelmerle (47) - débroussaillage léger
Description du marché: Coteau de Castelmerle (47) - débroussaillage léger
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Tourbière de Prin-Deyrançon (79) – débroussaillage (réservé)
Description du marché: Tourbière de Prin-Deyrançon (79) – débroussaillage (réservé)
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Sources du Thouet (79) - débroussaillage
Description du marché: Sources du Thouet (79) - débroussaillage
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Tourbière Bourdet-Amurée (79) – débroussaillage (réservé)
Description du marché: Tourbière Bourdet-Amurée (79) - débroussaillage (réservé)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0037

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Marais de Saint-Hilaire (79) – débroussaillage (réservé)
Description du marché: Marais de Saint-Hilaire (79) – débroussaillage (réservé)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0038

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Marais de Villedoux (79) - débroussaillage
Description du marché: Marais de Villedoux (79) - débroussaillage
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0039

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Vallée de la Gartempe à Châteauponsac (87) – débroussaillage (réservé)
Description du marché: Vallée de la Gartempe à Châteauponsac (87) – débroussaillage (réservé)
Lieu d'exécution: Haute-Vienne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0040

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Peyrat-le-Château (87) – débroussaillage manuel fougère aigle
Description du marché: Peyrat-le-Château (87) – débroussaillage manuel fougère aigle
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0041

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Peyrat-le-Château (87) – débroussaillage manuel ligneux
Description du marché: Peyrat-le-Château (87) – débroussaillage manuel ligneux
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0042

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Coteaux de Moquesouris (17) – fauche avec export
Description du marché: Coteaux de Moquesouris (17) – fauche avec export
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0043
Description
Ville: Charente, Charente-Maritime, Corrèze, Creuse, Dordogne, Gironde, Landes, Lot-et-Garonne, Pyrénées-Atlantiques, Deux Sèvres, Vienne, Haute Vienne

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires: Voir RC
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: xx

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Numéro d'enregistrement national: 38857596100031
Adresse postale: 6 ruelle du Theil
Code postal: 87510
Commune postale: Saint-gence
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@cen-na.org 📧
Téléphone: 0549505028 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_UpuL9RFQgT 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_UpuL9RFQgT 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870111600497
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Source: OJS 2026/S 016-049708 (2026-01-21)