CONSULTATION MOE/OPC LAUNAGUET SABLETTES
SA HLM des Chalets
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le projet se compose de 2 bâtiments en R+1, 2 635 m² de SP a destination de logements en accession soit 51 logements. Le projet se développe sur une assiette de 3 794 m² environ cadastrées AM 11P/12P/18P/19P/20P. Typologie des logements : 33 T2 et 18 T3. Stationnements en sous sols
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'architecture
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consultation moe/opc launaguet sablettes
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 500 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture 📦
Adresse postale: Oap des Sablettes Chemin Boudou à Launaguet
Code postal: 31140
Ville: Launaguet
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-03-23 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sa hlm des chalets
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 29 boulevard Gabriel-Koenigs
Cs 23148
Code postal: 31027
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MARCHAL Pierre
Courrier électronique: cjones@garonnedeveloppement.com 📧
Téléphone: 0562132525 📞
URL: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=41400 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=41400 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2, Allée Jules Guesde
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tgi-toulouse@justice.fr 📧
Téléphone: 0561337000 📞
Fax: 0561256869 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 045-155815 (2026-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consultation moe/opc launaguet sablettes
Numéro de référence:
26 LAUNAG. MOE/OPC
Brève description:
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Le projet se compose de 2 bâtiments en R+1, 2 635 m² de SP a destination de logements en accession soit 51 logements.
Le projet se développe sur une assiette de 3 794 m² environ cadastrées AM 11P/12P/18P/19P/20P.
Typologie des logements : 33 T2 et 18 T3.
Stationnements en sous sols
Afficher plus
Produits/services: Services d'architecture 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 500 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
S-PF-41400
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture 📦
Adresse postale: Oap des Sablettes Chemin Boudou à Launaguet
Code postal: 31140
Ville: Launaguet
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-03-23 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sa hlm des chalets
Numéro d'enregistrement national:
3341
Adresse postale: 29 boulevard Gabriel-Koenigs
Cs 23148
Code postal: 31027
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MARCHAL Pierre
Courrier électronique: cjones@garonnedeveloppement.com 📧
Téléphone: 0562132525 📞
URL: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=41400 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=41400 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
33426B55-C124-4822-6502AECD6D044030
Adresse postale: 2, Allée Jules Guesde
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tgi-toulouse@justice.fr 📧
Téléphone: 0561337000 📞
Fax: 0561256869 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ;
- Référé contractuel prévu à l'article 11 de l'ordonnance n°2009 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ;
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 045-155815 (2026-03-04)
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