Construction d’une gendarmerie à Bourbon Lancy, et de dix logements.
SPL Sud Bourgogne Aménagement
Cette opération de travaux est divisée en 18 (dix huit) lots. 16 (seize) d’entre eux ont déjà été attribués suivant un première consultation. Les marchés qui seront conclus à la suite de la nouvelle procédure engagée auront pour objet l’exécution du Lot 14 et du Lot 18 :
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
- • Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation › Travaux d'installation de chauffage central
- • Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation › Travaux d'installation de ventilation
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction d’une gendarmerie à Bourbon Lancy, et de dix logements.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plomberie - chauffage - ventilation
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Produits/services supplémentaires: Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 17 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Espaces verts
Description du marché: ESPACES VERTS
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spl sud bourgogne amenagement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12 RUE ALFRED KASTLER
Code postal: 71530
Commune postale: Fragnes-la loyere
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Elodie BOCQUET
Courrier électronique: contact@sudbourgogneamenagement.fr 📧
Téléphone: +33 385427460 📞
URL: https://www.semvaldebourgogne.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689753?orgAcronyme=y8o 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689753?orgAcronyme=y8o 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal adminsitratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'assas
Code postal: 21000
Commune postale: dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 055-191950 (2026-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction d’une gendarmerie à Bourbon Lancy, et de dix logements.
Numéro de référence:
SPL31TVXGENDARMBL
Brève description:
Cette opération de travaux est divisée en 18 (dix huit) lots. 16 (seize) d’entre eux ont déjà été attribués suivant un première consultation. Les marchés qui seront conclus à la suite de la nouvelle procédure engagée auront pour objet l’exécution du Lot 14 et du Lot 18 :
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Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Plomberie - chauffage - ventilation
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Produits/services supplémentaires: Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 17 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
2️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Espaces verts
Description du marché: ESPACES VERTS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spl sud bourgogne amenagement
Numéro d'enregistrement national:
87875559400016
Adresse postale: 12 RUE ALFRED KASTLER
Code postal: 71530
Commune postale: Fragnes-la loyere
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Elodie BOCQUET
Courrier électronique: contact@sudbourgogneamenagement.fr 📧
Téléphone: +33 385427460 📞
URL: https://www.semvaldebourgogne.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689753?orgAcronyme=y8o 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689753?orgAcronyme=y8o 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal adminsitratif
Numéro d'enregistrement national:
172 100 059 00010
Adresse postale: 22 rue d'assas
Code postal: 21000
Commune postale: dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 055-191950 (2026-03-18)
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