Avis de marché (2026-03-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Conception éditoriale, graphique et la réalisation pré-presse de la publication Les Cahiers de l’ASNR.
Reference number: 2026-020
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la conception éditoriale, graphique et la réalisation pré-presse de la publication Les Cahiers de l’ASNR.”
Type de contrat: services
Produits/services: Services de conception graphique📦 Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la conception éditoriale, graphique et la réalisation pré-presse de la publication Les Cahiers de l’ASNR.”
Informations complémentaires:
“Le présent marché constitue un accord-cadre à bons de commandes et à marchés subséquents monoattributaire passé en application des articles R. 2162-4 à...”
Informations complémentaires
Le présent marché constitue un accord-cadre à bons de commandes et à marchés subséquents monoattributaire passé en application des articles R. 2162-4 à R2162-13 du Code de la commande publique. Chaque numéro des Cahiers de l’ASNR comprend un marché subséquent (forfait) et éventuellement, un bon de commande établi en application des prix unitaires établis au sein du bordereau des prix unitaires (infographie(s) et/ou illustration(s) additionnelle(s)). Le marché est conclu à compter de sa date de notification et prendra fin à l'achèvement des prestations objets du présent marché. Son début d’exécution est fixé à sa date de notification. La date prévisionnelle de notification du marché est prévue à compter du 1er juillet 2026. L’accord-cadre a une durée ferme de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible de manière tacite. Il peut être reconduit trois (3) fois à la date anniversaire de sa notification, sans que sa durée totale n’excède quatre (4) ans. La décision de non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
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Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-23 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅