COLLECTE - EVACUATION - ELIMINATION OBJETS DIVERS, MATERIAUX DIVERS ET DECHETS DANGEREUX
Dynacite
COLLECTE - EVACUATION - ELIMINATION OBJETS DIVERS, MATERIAUX DIVERS ET DECHETS DANGEREUX
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • : Association Micro Initiatives Rilliardes (A.M.I.R)
- • RHONE EMPLOI DEVELOPPEMENT
- • Suez
- • Tri vallées
- • Dynacite
- • Ile-de-France › Paris
- • Rhône-Alpes › Ain
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-09 | Avis de marché |
| 2026-06-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte - evacuation - elimination objets divers, materiaux divers et dechets dangereux
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Territoire Bourg - Dombes - Val de Saône
Description du marché: Territoire Bourg - Dombes - Val de Saône
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Antenne Nord Isère
Description du marché: Antenne Nord Isère
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ambérieu - Rives de l'Ain - Albarine
Description du marché: Ambérieu - Rives de l'Ain - Albarine
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: La Cotière
Description du marché: La Cotière
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Antenne Bugey Sud
Description du marché: Antenne Bugey Sud
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Antenne Bellegarde
Description du marché: Antenne Bellegarde
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pays de Gex
Description du marché: Pays de Gex
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Territoire Haut Bugey
Description du marché: Territoire Haut Bugey
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Territoire Rhône Métropole
Description du marché: Territoire Rhône Métropole
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-12 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 140 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Dynacite
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 390 Boulevard du 8 mai 1945
Code postal: 01103
Commune postale: Bourg en bresse cedex
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Commande Publique
Courrier électronique: i.favris@dynacite.fr 📧
Téléphone: +33 474458911 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 028-093553 (2026-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte - evacuation - elimination objets divers, materiaux divers et dechets dangereux
Numéro de référence:
ENCOMBRANTS_2026
Brève description:
COLLECTE - EVACUATION - ELIMINATION
OBJETS DIVERS, MATERIAUX DIVERS ET DECHETS DANGEREUX
Type de contrat: Services
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Territoire Bourg - Dombes - Val de Saône
Description du marché: Territoire Bourg - Dombes - Val de Saône
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Antenne Nord Isère
Description du marché: Antenne Nord Isère
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Ambérieu - Rives de l'Ain - Albarine
Description du marché: Ambérieu - Rives de l'Ain - Albarine
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: La Cotière
Description du marché: La Cotière
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Antenne Bugey Sud
Description du marché: Antenne Bugey Sud
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Antenne Bellegarde
Description du marché: Antenne Bellegarde
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Pays de Gex
Description du marché: Pays de Gex
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Territoire Haut Bugey
Description du marché: Territoire Haut Bugey
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Territoire Rhône Métropole
Description du marché: Territoire Rhône Métropole
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-12 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 140 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Dynacite
Numéro d'enregistrement national:
77930647100037
Adresse postale: 390 Boulevard du 8 mai 1945
Code postal: 01103
Commune postale: Bourg en bresse cedex
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Commande Publique
Courrier électronique: i.favris@dynacite.fr 📧
Téléphone: +33 474458911 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
176 900 058 00015
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 028-093553 (2026-02-09)
Avis d'attribution de marché (2026-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2756707.44 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1 L'organisation générale et la méthodologie du candidat assignées à l'exécution du marché, notées sur 200 points, sont déterminées à partir du " mémoire technique "
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): La méthodologie de suivi des flux, lieux de stockages et restitution statistiques, notée sur 200 points, est déterminée à partir du " mémoire technique "
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Les performances environnementales et sociales, notées sur 200 points, sont déterminées à partir du " mémoire technique "
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): L'organisation générale et la méthodologie du candidat assignées à l'exécution du marché, notées sur 200 points, sont déterminées à partir du " mémoire technique "
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): La prise en compte par le candidat des notions d'insertion professionnelle et d'environnement dans la réalisation du marché, notée sur 200 points, est déterminée à partir du " mémoire technique "
Critère de qualité (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-05-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 65249.28 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69009
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 155644.80 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Tri vallees
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 73200
Commune postale: Gilly sur isere
Région: Savoie 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 268154.88 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 708785.84 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur totale du contrat/lot: 286 864 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur totale du contrat/lot: 1272008.64 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Rhone emploi developpement
Numéro d'enregistrement national:
Nom: : Association Micro Initiatives Rilliardes (A.M.I.R)
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69140
Commune postale: Rillieux La Pape
Taille de l’opérateur économique: Petite
Source: OJS 2026/S 111-399782 (2026-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2756707.44 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1 L'organisation générale et la méthodologie du candidat assignées à l'exécution du marché, notées sur 200 points, sont déterminées à partir du " mémoire technique "
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): La méthodologie de suivi des flux, lieux de stockages et restitution statistiques, notée sur 200 points, est déterminée à partir du " mémoire technique "
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Les performances environnementales et sociales, notées sur 200 points, sont déterminées à partir du " mémoire technique "
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): L'organisation générale et la méthodologie du candidat assignées à l'exécution du marché, notées sur 200 points, sont déterminées à partir du " mémoire technique "
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): La prise en compte par le candidat des notions d'insertion professionnelle et d'environnement dans la réalisation du marché, notée sur 200 points, est déterminée à partir du " mémoire technique "
Critère de qualité (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026050041
Date de conclusion du contrat: 2026-05-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 65249.28 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez
Numéro d'enregistrement national:
34348850800924
Code postal: 69009
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 155644.80 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Tri vallees
Numéro d'enregistrement national:
41999831500024
Code postal: 73200
Commune postale: Gilly sur isere
Région: Savoie 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 268154.88 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 708785.84 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Valeur totale du contrat/lot: 286 864 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Valeur totale du contrat/lot: 1272008.64 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
4
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Rhone emploi developpement
Numéro d'enregistrement national:
384 799 540 00032
Nom: : Association Micro Initiatives Rilliardes (A.M.I.R)
Numéro d'enregistrement national:
39131967000033
Code postal: 69140
Commune postale: Rillieux La Pape
Taille de l’opérateur économique: Petite
Source: OJS 2026/S 111-399782 (2026-06-10)
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