BATIMENTS COMMUNAUX ET BATIMENTS CCAS LOT 04 TRAVAUX DE METALLERIE ET DE SERRURERIE
Ville de Rouen
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant maximum annuel de 1.500.000 euro(s) HT, d'une durée d'un an renouvelable 3 fois - une clause d'insertion par l'activité économique est intégrée dans le contrat
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques › Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: BATIMENTS COMMUNAUX ET BATIMENTS CCAS LOT 04 TRAVAUX DE METALLERIE ET DE SERRURERIE
Numéro de référence: 25DPB33
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant maximum annuel de 1.500.000 euro(s) HT, d'une durée d'un an renouvelable 3 fois - une...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment 📦
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant maximum annuel de 1.500.000 euro(s) HT, d'une durée d'un an renouvelable 3 fois - une...”
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Produits/services supplémentaires: Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment 📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-13 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“1er semestre 2023 si la présente consultation conduit bien à l'attribution de l'accord-cadre et que celui-ci s'exécute jusqu'au terme prévu”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-13 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance,...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 51997
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen Cedex
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@rouen.fr 📧
Téléphone: 0276089005 📞
Fax: 0235088722 📠
URL: https://www.rouen.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1778823 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1778823 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: F9CD44AF-D574-17EC-BC87508A888C4C66
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: F9CD44E2-AB10-E62B-6748F4ABADEBE798
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 030-101823 (2026-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: BATIMENTS COMMUNAUX ET BATIMENTS CCAS LOT 04 TRAVAUX DE METALLERIE ET DE SERRURERIE
Numéro de référence: 25DPB33
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant maximum annuel de 1.500.000 euro(s) HT, d'une durée d'un an renouvelable 3 fois - une...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment 📦
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant maximum annuel de 1.500.000 euro(s) HT, d'une durée d'un an renouvelable 3 fois - une...”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment 📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-13 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“1er semestre 2023 si la présente consultation conduit bien à l'attribution de l'accord-cadre et que celui-ci s'exécute jusqu'au terme prévu”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-13 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance,...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 51997
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen Cedex
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@rouen.fr 📧
Téléphone: 0276089005 📞
Fax: 0235088722 📠
URL: https://www.rouen.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1778823 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1778823 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: F9CD44AF-D574-17EC-BC87508A888C4C66
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: F9CD44E2-AB10-E62B-6748F4ABADEBE798
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 030-101823 (2026-02-11)
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