AT43 - Lignes régulières - 8 lots - 2026
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Exécution de services de transports de lignes régulières pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans la Haute-Loire et les départements voisins
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-19. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Haute-Loire
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-16 | Avis de marché |
| 2026-02-05 | Avis de marché |
| 2026-08-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AT43 - Lignes régulières - 8 lots - 2026
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1- H02\H04
Description du marché:
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Autres formations des conducteurs
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2- H10
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3- H27
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4-H28
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5-H30\H31
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6-H34\H37
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 7-H39\H40\H41
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 8-H43\H44\H46
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 999
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Services de transport routier de voyageurs
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres) ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Inscription à un registre professionnel pertinent
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: Preuve d’assurance couvrant la flotte véhicules
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national:
Département: Direction des Achats
Adresse postale: 101 cours Charlemagne - CS20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon cedex 2
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426733700 📞
URL: https://www.auvergnerhonealpes.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vt6hajQqWe 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_vt6hajQqWe 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_vt6hajQqWe 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de LYON
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 013-041625 (2026-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AT43 - Lignes régulières - 8 lots - 2026
Numéro de référence:
DAF_2026_000025
Brève description:
Exécution de services de transports de lignes régulières pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans la Haute-Loire et les départements voisins
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
26A0025001
Titre: Lot 1- H02\H04
Description du marché:
H02 : LANDOS / LE BOUCHET ST NICOLAS /LE PUY EN VELAY
ET
H04 : SAUGUES / MONISTROL D'ALLIER /LE PUY EN VELAY
Informations complémentaires:
Le montant maximum du lot correspond à la durée totale de celui-ci. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L'acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP), constitutives d'options au sens de la directive européenne.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Autres formations des conducteurs
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
26A0025002
Titre: Lot 2- H10
Description du marché:
Ligne H10
H10 : SAUGUES / LANGEAC / PAULHAGUET / BRIOUDE / BRASSAC-LES-MINES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
26A0025003
Titre: Lot 3- H27
Description du marché:
Ligne H27.
H27 : AMBERT / LA CHAISE-DIEU / LE PUY EN VELAY
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
26A0025004
Titre: Lot 4-H28
Description du marché:
Ligne H28
H28 : BEAUZAC / SAINT ETIENNE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
26A0025005
Titre: Lot 5-H30\H31
Description du marché:
Lignes H30 et H31
H30 : LE PUY EN VELAY / LE PERTUIS / YSSINGEAUX / SAINT ETIENNE
ET
H31 : LE PUY-EN-VELAY / ROSIERES / YSSINGEAUX
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
26A0025006
Titre: Lot 6-H34\H37
Description du marché:
Lignes H34 et H37
H34 : SAINTE-SIGOLENE / SAINT-ETIENNE
ET
H37 : SAINT-AGREVE / MONTFAUCON/ SAINT-ETIENNE
ET
H37 : DUNIERES - FIRMINY
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
26A0025007
Titre: Lot 7-H39\H40\H41
Description du marché:
Lignes H39, H40 et H41
H39 : RIOTORD / YSSINGEAUX
ET
H40 : TENCE / YSSINGEAUX
ET
H41 : LE CHAMBON SUR LIGNON / YSSINGEAUX
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
26A0025008
Titre: Lot 8-H43\H44\H46
Description du marché:
Lignes H43, H44 et H46
H43 : SAINT-JULIEN-CHAPTEUIL / LE PUY-EN-VELAY -
ET
H44 : LAUSSONNE/ LANTRIAC/ LE PUY-EN-VELAY
ET
H46 : LE MONASTIER / LE PUY EN VELAY
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 999
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Services de transport routier de voyageurs
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres) ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Inscription à un registre professionnel pertinent
Liste et brève description des règles et critères:
Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (LC) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.1421-1 et articles R.3113-1 et suivants du code des transports)
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères: Preuve d’assurance couvrant la flotte véhicules
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national:
20005376700014
Département: Direction des Achats
Adresse postale: 101 cours Charlemagne - CS20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon cedex 2
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426733700 📞
URL: https://www.auvergnerhonealpes.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vt6hajQqWe 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_vt6hajQqWe 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_vt6hajQqWe 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de LYON
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON.
3. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).
4. Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).
5. Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).
6. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l’acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
7. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 013-041625 (2026-01-16)
Avis de marché (2026-02-05)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-27 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2026-02-05 📅
Numéro d'identification du lot:
Autres informations complémentaires
Modification date limite de réception des offres.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 81d0e850-ec6e-45bd-9087-1222bdc44b53-01
Source: OJS 2026/S 027-090076 (2026-02-05)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-27 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
Report de la date limite de réception des offres.
Au lieu de : 19/02/2026; Lire à présent: 27/02/2026.
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2026-02-05 📅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
LOT-0003
LOT-0004
LOT-0005
LOT-0006
LOT-0007
LOT-0008
Autres informations complémentaires
Modification date limite de réception des offres.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 81d0e850-ec6e-45bd-9087-1222bdc44b53-01
Source: OJS 2026/S 027-090076 (2026-02-05)
Avis d'attribution de marché (2026-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 23 526 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 23 526 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Catégorie de véhicule: M2
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-04-24 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 496 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1479415.36 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Description:
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 31768.41 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre SARL HUGON AUVERGNE-RHONE-ALPES 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl hugon auvergne-rhone-alpes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 43000
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 578 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1185370.48 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur la sous-traitance
Description: Ligne H10 – Service H10-06 / H10-17 / H10-07 / H10-10 / H10-13 / H10-05
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 127016.33 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Ligne H10 – Service H10-06 / H10-17 / H10-07 / H10-10 / H10-13 / H10-05
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Transports migratour
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports migratour
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 43320
Commune postale: Sanssac l'eglise
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 402 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 4624292.68 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Gds travel
Nom et adresse du contractant
Nom: Gds travel
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-etienne
Région: Loire 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 836 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 5985857.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Jaccon
Nom et adresse du contractant
Nom: Jaccon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 43120
Commune postale: Monistrol-sur-loire
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 214 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 4123088.24 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre SARL HUGON AUVERGNE-RHONE-ALPES 2
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Source: OJS 2026/S 163-584720 (2026-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 23 526 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 23 526 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Catégorie de véhicule: M2
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
26A0025001
Date de conclusion du contrat: 2026-04-24 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 496 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1479415.36 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Offre Lot 1
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Description:
LIGNE H02 02 SERVICES
SERVICES D-H02-02, D-H02-01, D-H02-03
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 31768.41 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
LIGNE H02 02 SERVICES
SERVICES D-H02-02, D-H02-01, D-H02-03
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre SARL HUGON AUVERGNE-RHONE-ALPES 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl hugon auvergne-rhone-alpes
Numéro d'enregistrement national:
53883273400031
Code postal: 43000
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 578 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1185370.48 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre Lot 2
Informations sur la sous-traitance
Description: Ligne H10 – Service H10-06 / H10-17 / H10-07 / H10-10 / H10-13 / H10-05
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 127016.33 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Ligne H10 – Service H10-06 / H10-17 / H10-07 / H10-10 / H10-13 / H10-05
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Transports migratour
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports migratour
Numéro d'enregistrement national:
32224964000069
Code postal: 43320
Commune postale: Sanssac l'eglise
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 402 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 4624292.68 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Gds travel
Nom et adresse du contractant
Nom: Gds travel
Numéro d'enregistrement national:
81229010400015
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-etienne
Région: Loire 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 836 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 5985857.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Jaccon
Nom et adresse du contractant
Nom: Jaccon
Numéro d'enregistrement national:
38019925700060
Code postal: 43120
Commune postale: Monistrol-sur-loire
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 214 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 4123088.24 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre Lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre SARL HUGON AUVERGNE-RHONE-ALPES 2
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Source: OJS 2026/S 163-584720 (2026-08-21)
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