Acquisition de mobiliers scolaires pour les établissements d'enseignement et de formation de la Région Occitanie (3 lots)
Région Occitanie
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les commandes passées par le Pouvoir Adjudicateur répondent aux besoins des établissements répartis sur l'ensemble du territoire de la Région, et correspondent à plusieurs types d'opérations qui s'étalent dans le temps et se déclinent comme suit : Opérations d'équipements courants : Les acquisitions entrant dans le cadre du Complément Renouvellement Annuel (suite à l'enquête des besoins annuels lancée auprès des établissements) Les acquisitions liées à une procédure d'assurance (suite à un sinistre) Les mesures de rentrée (liées à une modification des structures pédagogiques nécessitant une mise à niveau des équipements) Opérations d'équipements liées à un accompagnement de travaux : Ces opérations correspondent à des phases de mise à disposition de locaux suite à restructuration, extension ou construction neuve. Les besoins pouvant évoluer, la collectivité se réserve le droit de procéder à des achats de fournitures et de matériels non nommément cités dans le bordereau de prix mais apparaissant sur le(s) catalogue(s) du titulaire fourni(s) à l'appui de son offre, le(s)quel(s) catalogue(s) est (sont) applicable(s) à l'ensemble de sa clientèle
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-19 | Avis de marché |
| 2026-05-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de mobiliers scolaires pour les établissements d'enseignement et de formation de la Région Occitanie (3 lots)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier scolaire 📦
Valeur estimée hors TVA: 7 666 667 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobilier scolaire
Valeur estimée hors TVA: 3 333 333 EUR 💰
Description du marché: MOBILIER SCOLAIRE<br/>
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Region Occitanie
Code postal: 31100
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Complément de garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobilier d'hebergement bois et metal
Description du marché: MOBILIER D'HEBERGEMENT BOIS ET METAL<br/>
Produits/services supplémentaires: Mobilier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobilier de securite et armoire forte
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché: MOBILIER DE SECURITE ET ARMOIRE FORTE<br/>
Produits/services supplémentaires: Mobilier divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-24 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-03-24 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Occitanie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELGA Carole
Courrier électronique: marches.publics@laregion.fr 📧
Téléphone: 0561335050 📞
URL: http://www.laregion.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1783473 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1783473 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 037-124087 (2026-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de mobiliers scolaires pour les établissements d'enseignement et de formation de la Région Occitanie (3 lots)
Numéro de référence:
2026-FCS-0016
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les commandes passées par le Pouvoir Adjudicateur répondent aux besoins des établissements répartis sur l'ensemble du territoire de la Région, et correspondent à plusieurs types d'opérations qui s'étalent dans le temps et se déclinent comme suit :
Opérations d'équipements courants :
Les acquisitions entrant dans le cadre du Complément Renouvellement Annuel (suite à l'enquête des besoins annuels lancée auprès des établissements)
Les acquisitions liées à une procédure d'assurance (suite à un sinistre)
Les mesures de rentrée (liées à une modification des structures pédagogiques nécessitant une mise à niveau des équipements)
Opérations d'équipements liées à un accompagnement de travaux :
Ces opérations correspondent à des phases de mise à disposition de locaux suite à restructuration, extension ou construction neuve.
Les besoins pouvant évoluer, la collectivité se réserve le droit de procéder à des achats de fournitures et de matériels non nommément cités dans le bordereau de prix mais apparaissant
sur le(s) catalogue(s) du titulaire fourni(s) à l'appui de son offre, le(s)quel(s) catalogue(s) est (sont) applicable(s) à l'ensemble de sa clientèle
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Produits/services: Mobilier scolaire 📦
Valeur estimée hors TVA: 7 666 667 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Mobilier scolaire
Valeur estimée hors TVA: 3 333 333 EUR 💰
Description du marché: MOBILIER SCOLAIRE<br/>
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Region Occitanie
Code postal: 31100
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Complément de garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Mobilier d'hebergement bois et metal
Description du marché: MOBILIER D'HEBERGEMENT BOIS ET METAL<br/>
Produits/services supplémentaires: Mobilier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Mobilier de securite et armoire forte
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché: MOBILIER DE SECURITE ET ARMOIRE FORTE<br/>
Produits/services supplémentaires: Mobilier divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-24 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-03-24 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont actualisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils veulent renoncer aux bénéfices de l'avance prévue au CCAP, ils doivent le préciser à l'acte d'engagement
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Occitanie
Numéro d'enregistrement national:
68423
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELGA Carole
Courrier électronique: marches.publics@laregion.fr 📧
Téléphone: 0561335050 📞
URL: http://www.laregion.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1783473 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1783473 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
A50DAFDB-929E-47A2-CB6EB00B125B26AD
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
A50DAFEA-D56A-77F5-10BD7B0113DD173B
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 037-124087 (2026-02-19)
Avis d'attribution de marché (2026-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 7 666 667 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 7 666 666 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-04-29 📅
Titre: Mobilier Scolaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 666 666 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3 333 332 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Saonoise de mobiliers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 117 Av De La Vallee Du Breuchin
Code postal: 70300
Commune postale: Froideconche
Région: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cmagrey@sdm-mobilier.fr 📧
Téléphone: 0384934210 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Denis papin collectivites
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rocade Ouest
Code postal: 79300
Commune postale: Bressuire
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Courrier électronique: ao@dpc.fr 📧
Téléphone: 0549652422 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Acial
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 Rte Du Blanc
Code postal: 41110
Commune postale: Saint-Aignan
Région: Loir-et-Cher 🏙️
Courrier électronique: sales@acial.com 📧
Téléphone: 0254711482 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 124087-2026
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 089-316728 (2026-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 7 666 667 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 7 666 666 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
20260149
Date de conclusion du contrat: 2026-04-29 📅
Titre: Mobilier Scolaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 666 666 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3 333 332 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Saonoise de mobiliers
Numéro d'enregistrement national:
1783473-1-1-1
Adresse postale: 117 Av De La Vallee Du Breuchin
Code postal: 70300
Commune postale: Froideconche
Région: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cmagrey@sdm-mobilier.fr 📧
Téléphone: 0384934210 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Denis papin collectivites
Numéro d'enregistrement national:
1783473-1-2-1
Adresse postale: Rocade Ouest
Code postal: 79300
Commune postale: Bressuire
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Courrier électronique: ao@dpc.fr 📧
Téléphone: 0549652422 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Acial
Numéro d'enregistrement national:
1783473-1-3-1
Adresse postale: 14 Rte Du Blanc
Code postal: 41110
Commune postale: Saint-Aignan
Région: Loir-et-Cher 🏙️
Courrier électronique: sales@acial.com 📧
Téléphone: 0254711482 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 124087-2026
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les contrats et les documents afférents sont consultables sur demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur par courrier ou par mail adressé à marches.publics@laregion.fr
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
111A5279-A57A-2F62-2B261375E694452A
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
111A528A-D02C-3585-F868F7D08BEFA06A
Source: OJS 2026/S 089-316728 (2026-05-07)
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