Acquisition d’objets promotionnels
Communauté d'agglomération Sophia Antipolis
Acquisition d’objets promotionnels
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-13. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Timbres, formules de chèque, billets de banque, actions, publicité professionnelle, catalogues et manuels › Publicité professionnelle, catalogues commerciaux et manuels
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-10 | Avis de marché |
| 2026-03-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d’objets promotionnels
Numéro de référence:
Brève description: Acquisition d’objets promotionnels
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Publicité professionnelle, catalogues commerciaux et manuels 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché: Acquisition d'objets promotionnels
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel de l’accord-cadre est fixé à 90 000 € H.T.
Adresse postale: Territoire CASA et SYMISA
Code postal: 06901
Ville: Sophia Antipolis
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l’environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Les Genêts
449, route des Crêtes
BP 43
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: v.weltin@agglocasa.fr 📧
Téléphone: 0489877062 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 050-173303 (2026-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d’objets promotionnels
Numéro de référence:
Marché public
Brève description: Acquisition d’objets promotionnels
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Publicité professionnelle, catalogues commerciaux et manuels 📦
Description
Identifiant interne:
Marché public
Description du marché: Acquisition d'objets promotionnels
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel de l’accord-cadre est fixé à 90 000 € H.T.
Adresse postale: Territoire CASA et SYMISA
Code postal: 06901
Ville: Sophia Antipolis
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L’accord-cadre est reconductible 3 fois par période d’1 an pour une durée totale ne pouvant excéder 4 ans.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l’environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Appel d'offres ouvert en application des articles R. 21241, R. 21242 1° et R. 21612 à R. 21615 du Code de la commande publique
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
Numéro d'enregistrement national:
24060058500014
Adresse postale: Les Genêts
449, route des Crêtes
BP 43
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: v.weltin@agglocasa.fr 📧
Téléphone: 0489877062 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre passé en groupement de commandes en application des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du Code de la commande publique. Membres du groupement de commandes : Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis et Syndicat Mixte de Sophia Antipolis (SYMISA).
Coordonnateur du groupement de commandes : Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (CASA)
La consultation prévoit la remise d'échantillons, dont le détail et les modalités de remise sont précisés dans le règlement de la consultation.
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
17060005000026
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies et délais de recours sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 050-173303 (2026-03-10)
Avis de marché (2026-03-31)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-21 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Prorogation de la date limite de remise des offres au 21 avril 2026 à 12h00
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: faaa7108-b8c0-4dea-8d76-4501f12ede89-01
Source: OJS 2026/S 065-226963 (2026-03-31)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-21 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
Prorogation de la date limite de remise des offres au 21 avril 2026 à 12h00 initialement prévue le 13 avril 2026
Autres informations complémentaires
Prorogation de la date limite de remise des offres au 21 avril 2026 à 12h00
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: faaa7108-b8c0-4dea-8d76-4501f12ede89-01
Source: OJS 2026/S 065-226963 (2026-03-31)
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