Achat de produits alimentaires divers livrés à température ambiante dans le cadre des crédits FSE+ accordés par la Commission européenne – Règlement (UE) n°2021/1057 du Parlement européen et du Conseil du 24 juin 2021 -Marché FSE + 2026 « Produits divers ambiants »

FranceAgriMer

Achat de produits alimentaires divers livrés à température ambiante dans le cadre des crédits FSE+ accordés par la Commission européenne – Règlement (UE) n°2021/1057 du Parlement européen et du Conseil du 24 juin 2021 -Marché FSE + 2026 « Produits divers ambiants ». Accord-cadre multi attributaires alloti à bons de commande avec des montants minimums et maximums par lot. Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification. La date de fin de gestion du marché est fixée au 31 décembre 2028.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-06.

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Historique des marchés publics
Date Document
2026-02-06 Avis de marché
2026-02-11 Avis de marché
Avis de marché (2026-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de produits alimentaires divers livrés à température ambiante dans le cadre des crédits FSE+ accordés par la Commission européenne – Règlement (UE) n°2021/1057 du Parlement européen et du Conseil du 24 juin 2021 -Marché FSE + 2026 « Produits divers ambiants »
Numéro de référence: DI-FSE+2026DiversAmbiants
Brève description:
Achat de produits alimentaires divers livrés à température ambiante dans le cadre des crédits FSE+ accordés par la Commission européenne – Règlement (UE) n°2021/1057 du Parlement européen et du Conseil du 24 juin 2021 -Marché FSE + 2026 « Produits divers ambiants ». Accord-cadre multi attributaires alloti à bons de commande avec des montants minimums et maximums par lot. Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification. La date de fin de gestion du marché est fixée au 31 décembre 2028.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 29 079 600 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 22
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 22

1️⃣
Identifiant interne: 603
Titre: Café moulu (100% arabica)
Valeur estimée hors TVA: 2 221 450 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Description du marché:
Café moulu (100% arabica) Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot: 1 817 550 € HT Montant maximum du lot : 2 221 450 € HT
Informations complémentaires:
Par le nombre maximum de participants , il faut entendre le nombre maximum d'attributaires du lot Pour information, le lieu principal de livraison est actuellement à Soissons.
Produits/services supplémentaires: Café 📦
Ville: Soissons
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aisne 🏙️
Durée de l'accord: 3 années
Critères d'attribution
Critère: Voir le Règlement de la Consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 604
Titre: Chocolat en poudre petit déjeuner
Valeur estimée hors TVA: 1 769 350 EUR 💰
Description du marché:
Chocolat en poudre petit déjeuner Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande Pour ce lot, le montant minimum est de 1 447 650 € HT et le montant maximum est de 1 769 350 € HT
Produits/services supplémentaires: Cacao; chocolat et sucreries 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 605
Titre: Confiture extra d'abricot
Valeur estimée hors TVA: 640 750 EUR 💰
Description du marché:
Confiture extra d'abricot Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Pour ce lot, le montant minimum est de 524 250 € HT et le montant maximum est de 640 750 € HT
Produits/services supplémentaires: Confitures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 606
Titre: Crème dessert saveur vanille
Valeur estimée hors TVA: 889 350 EUR 💰
Description du marché:
Crème dessert saveur vanille Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 727 650 € HT Montant maximum du lot : 889 350 € HT
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 607
Titre: Filets de maquereaux à la tomate
Valeur estimée hors TVA: 2 216 500 EUR 💰
Description du marché:
Filets de maquereaux à la tomate Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot 1 813 500 € HT Montant maximum du lot 2 216 500 € HT
Produits/services supplémentaires: Poisson en conserve ou en boîte et autres poissons préparés ou en conserve 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 608
Titre: Graines de couscous calibre moyen
Valeur estimée hors TVA: 838 200 EUR 💰
Description du marché:
Graines de couscous calibre moyen Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 685 800 € HT Montant maximum du lot : 838 200 € HT
Produits/services supplémentaires: Couscous 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 609
Titre: Haricots blancs
Valeur estimée hors TVA: 407 550 EUR 💰
Description du marché:
Haricots blancs Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 333 450 € HT Montant maximum du lot: 407 550 € HT
Produits/services supplémentaires: Légumes en conserve et/ou en boîte 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 610
Titre: Huile de tournesol
Valeur estimée hors TVA: 1 411 850 EUR 💰
Description du marché:
Huile de tournesol Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 1 155 150 € HT Montant maximum du lot : 1 411 850 € HT
Produits/services supplémentaires: Huiles végétales 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 611
Titre: Lentilles cuisinées
Valeur estimée hors TVA: 548 350 EUR 💰
Description du marché:
Lentilles cuisinées. Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 448 650 € HT. Montant maximum du lot : 548 350 € HT.
Informations complémentaires:
Par le nombre maximum de participants , il faut entendre le nombre maximum d'attributaires du lot. Pour information, le lieu principal de livraison est actuellement à Soissons.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 612
Titre: Maïs doux en grains sous vide
Valeur estimée hors TVA: 498 300 EUR 💰
Description du marché:
Maïs doux en grains sous vide. Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 407 700 € HT Montant maximum du lot : 498 300 € HT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 613
Titre: Mélange de légumes cuisinés pour couscous
Valeur estimée hors TVA: 879 450 EUR 💰
Description du marché:
Mélange de légumes cuisinés pour couscous. Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 719 550 € HT. Montant maximum du lot : 879 450 € HT.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 614
Titre: Poulet au curry et son riz
Valeur estimée hors TVA: 1 897 500 EUR 💰
Description du marché:
Poulet au curry et son riz. Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 1 552 500 € HT Montant maximum du lot : 1 897 500 € HT
Produits/services supplémentaires: Plats préparés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 615
Titre: Purée de pommes bananes sans sucres ajoutés
Valeur estimée hors TVA: 1 040 600 EUR 💰
Description du marché:
Purée de pommes bananes sans sucres ajoutés. Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 851 400 € HT. Montant maximum du lot : 1 040 600 € HT.
Produits/services supplémentaires: Purées de fruits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 616
Titre: Purée de pommes de terre en flocons déshydratés
Valeur estimée hors TVA: 765 600 EUR 💰
Description du marché:
Purée de pommes de terre en flocons déshy-dratés. Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 626 400 € HT Montant maximum du lot : 765 600 € HT
Produits/services supplémentaires: Purée de pommes de terre instantanée 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 617
Titre: Raviolis de volaille appertisés
Valeur estimée hors TVA: 1 586 200 EUR 💰
Description du marché:
Raviolis de volaille appertisés. Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 1 297 800 € HT Montant maximum du lot : 1 586 200 € HT
Produits/services supplémentaires: Conserves et préparations à base de viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 618
Titre: Riz long étuvé
Valeur estimée hors TVA: 1 679 150 EUR 💰
Description du marché:
Riz long étuvé. Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 1 373 850 € HT Montant maximum du lot : 1 679 150 € HT
Produits/services supplémentaires: Riz 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 619
Titre: Sardines à l'huile de tournesol
Valeur estimée hors TVA: 2 609 750 EUR 💰
Description du marché:
Sardines à l'huile de tournesol. Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 2 135 250 € HT Montant maximum du lot : 2 609 750 € HT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 620
Titre: Spaghetti
Valeur estimée hors TVA: 1 484 450 EUR 💰
Description du marché:
Spaghetti. Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 1 214 550 € HT Montant maximum du lot :1 484 450 € HT
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 621
Titre: Sucre en poudre
Valeur estimée hors TVA: 547 800 EUR 💰
Description du marché:
Sucre en poudre. Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 448 200 € HT Montant maximum du lot : 547 800 € HT
Produits/services supplémentaires: Sucre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 622
Titre: Thon entier au naturel (listao)
Valeur estimée hors TVA: 3 935 800 EUR 💰
Description du marché:
Thon entier au naturel (listao). Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 3 220 200 € HT Montant maximum du lot : 3 935 800 € HT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 623
Titre: Tomates entières pelées
Valeur estimée hors TVA: 694 650 EUR 💰
Description du marché:
Tomates entières pelées. Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 568 350 € HT Montant maximum du lot : 694 650 € HT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 624
Titre: Velouté au potiron
Valeur estimée hors TVA: 517 000 EUR 💰
Description du marché:
Velouté au potiron. Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 423 000 € HT. Montant maximum du lot : 517 000 € HT.
Produits/services supplémentaires: Soupes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: FranceAgriMer
Numéro d'enregistrement national: 130 006 364 00017
Adresse postale: 12 rue Henri Rol-Tanguy
Code postal: 93555
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SPSA FranceAgriMer
Courrier électronique: mpublics@franceagrimer.fr 📧
Téléphone: 0173302000 📞
URL: https://www.franceagrimer.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2928207&orgAcronyme=b4n 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2928207&orgAcronyme=b4n 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2928207&orgAcronyme=b4n 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 130006869
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
URL: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-1 et s) Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) Recours de la jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 027-091241 (2026-02-06)
Avis de marché (2026-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 52 872 000 EUR 💰
Description
4 039 000 EUR 💰
Description du marché:
Café moulu (100% arabica) Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot: 1 817 550 € HT Montant maximum du lot : 4 039 000€ HT
Valeur estimée hors TVA: 3 217 000 EUR 💰
Description du marché:
Chocolat en poudre petit déjeuner Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande Pour ce lot, le montant minimum est de 1 447 650 € HT et le montant maximum est de 3 217 000,00 € HT
Valeur estimée hors TVA: 1 165 000 EUR 💰
Description du marché:
Confiture extra d'abricot Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Pour ce lot, le montant minimum est de 524 250 € HT et le montant maximum est de 1 165 000,00 € HT
Valeur estimée hors TVA: 1 617 000 EUR 💰
Description du marché:
Crème dessert saveur vanille Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 727 650 € HT Montant maximum du lot : 1 617 000 € HT
Valeur estimée hors TVA: 4 030 000 EUR 💰
Description du marché:
Filets de maquereaux à la tomate Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot 1 813 500 € HT Montant maximum du lot 4 030 000 € HT
Valeur estimée hors TVA: 1 524 000 EUR 💰
Description du marché:
Graines de couscous calibre moyen Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 685 800 € HT Montant maximum du lot : 1 524 000 € HT
Valeur estimée hors TVA: 741 000 EUR 💰
Description du marché:
Haricots blancs Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 333 450 € HT Montant maximum du lot: 741 000 € HT
Valeur estimée hors TVA: 2 567 000 EUR 💰
Description du marché:
Huile de tournesol Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 1 155 150 € HT Montant maximum du lot : 2 567 000 € HT
Valeur estimée hors TVA: 997 000 EUR 💰
Description du marché:
Lentilles cuisinées. Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 448 650 € HT. Montant maximum du lot : 997 000 € HT.
Valeur estimée hors TVA: 906 000 EUR 💰
Description du marché:
Maïs doux en grains sous vide. Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 407 700 € HT Montant maximum du lot : 906 000 € HT
Valeur estimée hors TVA: 1 599 000 EUR 💰
Description du marché:
Mélange de légumes cuisinés pour couscous. Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 719 550 € HT. Montant maximum du lot : 1 599 000 € HT .
Valeur estimée hors TVA: 3 450 000 EUR 💰
Description du marché:
Poulet au curry et son riz. Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 1 552 500 € HT Montant maximum du lot : 3 450 000 € HT
Valeur estimée hors TVA: 1 892 000 EUR 💰
Description du marché:
Purée de pommes bananes sans sucres ajoutés. Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 851 400 € HT. Montant maximum du lot : 1 892 000 € HT .
Valeur estimée hors TVA: 1 392 000 EUR 💰
Description du marché:
Purée de pommes de terre en flocons déshy-dratés. Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 626 400 € HT Montant maximum du lot : 1 392 000 € HT
Valeur estimée hors TVA: 2 884 000 EUR 💰
Description du marché:
Raviolis de volaille appertisés. Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 1 297 800 € HT Montant maximum du lot : 2 884 000 € HT
Valeur estimée hors TVA: 3 053 000 EUR 💰
Description du marché:
Riz long étuvé. Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 1 373 850 € HT Montant maximum du lot : 3 053 000 € HT
Valeur estimée hors TVA: 4 745 000 EUR 💰
Description du marché:
Sardines à l'huile de tournesol. Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 2 135 250 € HT Montant maximum du lot : 4 745 000 € HT
Valeur estimée hors TVA: 2 699 000 EUR 💰
Description du marché:
Spaghetti. Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 1 214 550 € HT Montant maximum du lot : 2 699 000 € HT
Valeur estimée hors TVA: 996 000 EUR 💰
Description du marché:
Sucre en poudre. Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 448 200 € HT Montant maximum du lot : 996 000 € HT
Valeur estimée hors TVA: 7 156 000 EUR 💰
Description du marché:
Thon entier au naturel (listao). Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 3 220 200 € HT Montant maximum du lot : 7 156 000 € HT
Valeur estimée hors TVA: 1 263 000 EUR 💰
Description du marché:
Tomates entières pelées. Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 568 350 € HT Montant maximum du lot : 1 263 000 € HT
Valeur estimée hors TVA: 940 000 EUR 💰
Description du marché:
Velouté au potiron. Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande. Montant minimum du lot : 423 000 € HT. Montant maximum du lot : 940 000 € HT .

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-17 12:00:00 📅

Changements
Autres informations complémentaires
Modification des montants maximum par lot et report de la date limite de remise des offres. Les nouveaux montants figurent dans une version du Règlement de la consultation (RC) et du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP)
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d62c0aac-7ce4-4789-a643-b434fe95d367-01
Source: OJS 2026/S 031-103694 (2026-02-11)