Achat de produits alimentaires divers livrés à température ambiante dans le cadre des crédits FSE+ accordés par la Commission européenne – Règlement (UE) n°2021/1057 du Parlement européen et du Conseil du 24 juin 2021 -Marché FSE + 2026 « Produits divers ambiants »
Achat de produits alimentaires divers livrés à température ambiante dans le cadre des crédits FSE+ accordés par la Commission européenne – Règlement (UE) n°2021/1057 du Parlement européen et du Conseil du 24 juin 2021 -Marché FSE + 2026 « Produits divers ambiants ». Accord-cadre multi attributaires alloti à bons de commande avec des montants minimums et maximums par lot. Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification. La date de fin de gestion du marché est fixée au 31 décembre 2028.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-03-10.
L'appel d'offres a été publié le 2026-02-06.
Avis de marché (2026-02-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de produits alimentaires divers livrés à température ambiante dans le cadre des crédits FSE+ accordés par la Commission européenne – Règlement (UE) n°2021/1057 du Parlement européen et du Conseil du 24 juin 2021 -Marché FSE + 2026 « Produits divers ambiants »
Numéro de référence: DI-FSE+2026DiversAmbiants
Brève description:
“Achat de produits alimentaires divers livrés à température ambiante dans le cadre des crédits FSE+ accordés par la Commission européenne – Règlement (UE)...”
Brève description
Achat de produits alimentaires divers livrés à température ambiante dans le cadre des crédits FSE+ accordés par la Commission européenne – Règlement (UE) n°2021/1057 du Parlement européen et du Conseil du 24 juin 2021 -Marché FSE + 2026 « Produits divers ambiants ».
Accord-cadre multi attributaires alloti à bons de commande avec des montants minimums et maximums par lot.
Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification.
La date de fin de gestion du marché est fixée au 31 décembre 2028.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Valeur estimée hors TVA: 29 079 600 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 22
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 22
1️⃣
Description du marché:
“Café moulu (100% arabica)
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot: 1 817 550 € HT
Montant maximum du lot : 2...”
Description du marché
Café moulu (100% arabica)
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot: 1 817 550 € HT
Montant maximum du lot : 2 221 450 € HT
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Informations complémentaires:
“Par le nombre maximum de participants , il faut entendre le nombre maximum d'attributaires du lot
Pour information, le lieu principal de livraison est...”
Informations complémentaires
Par le nombre maximum de participants , il faut entendre le nombre maximum d'attributaires du lot
Pour information, le lieu principal de livraison est actuellement à Soissons.
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Produits/services supplémentaires: Café📦
Lieu d'exécution: Aisne🏙️
Durée de l'accord: 3 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Critère:
“Voir le Règlement de la Consultation” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Chocolat en poudre petit déjeuner
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande
Pour ce lot, le montant minimum est de 1 447 650 € HT
et...”
Description du marché
Chocolat en poudre petit déjeuner
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande
Pour ce lot, le montant minimum est de 1 447 650 € HT
et le montant maximum est de 1 769 350 € HT
3️⃣
Description du marché:
“Confiture extra d'abricot
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Pour ce lot, le montant minimum est de 524 250 € HT
et le montant...”
Description du marché
Confiture extra d'abricot
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Pour ce lot, le montant minimum est de 524 250 € HT
et le montant maximum est de 640 750 € HT
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Produits/services supplémentaires: Confitures📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Crème dessert saveur vanille
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 727 650 € HT
Montant maximum du lot :...”
Description du marché
Crème dessert saveur vanille
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 727 650 € HT
Montant maximum du lot : 889 350 € HT
5️⃣
Description du marché:
“Filets de maquereaux à la tomate
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot 1 813 500 € HT
Montant maximum du...”
Description du marché
Filets de maquereaux à la tomate
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot 1 813 500 € HT
Montant maximum du lot 2 216 500 € HT
6️⃣
Description du marché:
“Graines de couscous calibre moyen
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 685 800 € HT
Montant maximum du...”
Description du marché
Graines de couscous calibre moyen
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 685 800 € HT
Montant maximum du lot : 838 200 € HT
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Produits/services supplémentaires: Couscous📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Haricots blancs
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 333 450 € HT
Montant maximum du lot: 407 550 € HT”
Produits/services supplémentaires: Légumes en conserve et/ou en boîte📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Huile de tournesol
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 1 155 150 € HT
Montant maximum du lot : 1 411 850 € HT”
Description du marché
Huile de tournesol
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 1 155 150 € HT
Montant maximum du lot : 1 411 850 € HT
9️⃣
Description du marché:
“Lentilles cuisinées.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 448 650 € HT.
Montant maximum du lot : 548 350 € HT.”
Description du marché
Lentilles cuisinées.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 448 650 € HT.
Montant maximum du lot : 548 350 € HT.
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Informations complémentaires:
“Par le nombre maximum de participants , il faut entendre le nombre maximum d'attributaires du lot.
Pour information, le lieu principal de livraison est...”
Informations complémentaires
Par le nombre maximum de participants , il faut entendre le nombre maximum d'attributaires du lot.
Pour information, le lieu principal de livraison est actuellement à Soissons.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Maïs doux en grains sous vide.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 407 700 € HT
Montant maximum du...”
Description du marché
Maïs doux en grains sous vide.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 407 700 € HT
Montant maximum du lot : 498 300 € HT
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Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Mélange de légumes cuisinés pour couscous.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 719 550 € HT.
Montant...”
Description du marché
Mélange de légumes cuisinés pour couscous.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 719 550 € HT.
Montant maximum du lot : 879 450 € HT.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Poulet au curry et son riz.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 1 552 500 € HT
Montant maximum du lot...”
Description du marché
Poulet au curry et son riz.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 1 552 500 € HT
Montant maximum du lot : 1 897 500 € HT
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Produits/services supplémentaires: Plats préparés📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Purée de pommes bananes sans sucres ajoutés.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 851 400 €...”
Description du marché
Purée de pommes bananes sans sucres ajoutés.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 851 400 € HT.
Montant maximum du lot : 1 040 600 € HT.
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Purée de pommes de terre en flocons déshy-dratés.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 626 400 €...”
Description du marché
Purée de pommes de terre en flocons déshy-dratés.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 626 400 € HT
Montant maximum du lot : 765 600 € HT
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Raviolis de volaille appertisés.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 1 297 800 € HT
Montant maximum...”
Description du marché
Raviolis de volaille appertisés.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 1 297 800 € HT
Montant maximum du lot : 1 586 200 € HT
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Riz long étuvé.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 1 373 850 € HT
Montant maximum du lot : 1 679 150 € HT”
Description du marché
Riz long étuvé.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 1 373 850 € HT
Montant maximum du lot : 1 679 150 € HT
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Produits/services supplémentaires: Riz📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Sardines à l'huile de tournesol.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 2 135 250 € HT
Montant maximum...”
Description du marché
Sardines à l'huile de tournesol.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 2 135 250 € HT
Montant maximum du lot : 2 609 750 € HT
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Spaghetti.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 1 214 550 € HT
Montant maximum du lot :1 484 450 € HT”
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Sucre en poudre.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 448 200 € HT
Montant maximum du lot : 547 800 € HT”
Produits/services supplémentaires: Sucre📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Thon entier au naturel (listao).
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 3 220 200 € HT
Montant maximum...”
Description du marché
Thon entier au naturel (listao).
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 3 220 200 € HT
Montant maximum du lot : 3 935 800 € HT
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Tomates entières pelées.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 568 350 € HT
Montant maximum du lot :...”
Description du marché
Tomates entières pelées.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 568 350 € HT
Montant maximum du lot : 694 650 € HT
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“Velouté au potiron.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 423 000 € HT.
Montant maximum du lot : 517 000 € HT.”
Description du marché
Velouté au potiron.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 423 000 € HT.
Montant maximum du lot : 517 000 € HT.
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Produits/services supplémentaires: Soupes📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 130006869
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Téléphone: 0149202000📞
URL: https://www.telerecours.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-1 et s)
Référé contractuel (CJA, art L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-1 et s)
Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s)
Recours de la jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 027-091241 (2026-02-06)
Avis de marché (2026-02-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 52 872 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Café moulu (100% arabica)
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot: 1 817 550 € HT
Montant maximum du lot : ...”
Description du marché
Café moulu (100% arabica)
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot: 1 817 550 € HT
Montant maximum du lot : 4 039 000€ HT
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Description du marché:
“Chocolat en poudre petit déjeuner
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande
Pour ce lot, le montant minimum est de 1 447 650 € HT
et...”
Description du marché
Chocolat en poudre petit déjeuner
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande
Pour ce lot, le montant minimum est de 1 447 650 € HT
et le montant maximum est de 3 217 000,00 € HT
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Description du marché:
“Confiture extra d'abricot
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Pour ce lot, le montant minimum est de 524 250 € HT
et le montant...”
Description du marché
Confiture extra d'abricot
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Pour ce lot, le montant minimum est de 524 250 € HT
et le montant maximum est de 1 165 000,00 € HT
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Description du marché:
“Crème dessert saveur vanille
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 727 650 € HT
Montant maximum du lot :...”
Description du marché
Crème dessert saveur vanille
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 727 650 € HT
Montant maximum du lot : 1 617 000 € HT
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Description du marché:
“Filets de maquereaux à la tomate
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot 1 813 500 € HT
Montant maximum du...”
Description du marché
Filets de maquereaux à la tomate
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot 1 813 500 € HT
Montant maximum du lot 4 030 000 € HT
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Description du marché:
“Graines de couscous calibre moyen
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 685 800 € HT
Montant maximum du...”
Description du marché
Graines de couscous calibre moyen
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 685 800 € HT
Montant maximum du lot : 1 524 000 € HT
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Description du marché:
“Haricots blancs
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 333 450 € HT
Montant maximum du lot: 741 000 € HT”
Description du marché:
“Huile de tournesol
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 1 155 150 € HT
Montant maximum du lot : 2 567 000 € HT”
Description du marché
Huile de tournesol
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 1 155 150 € HT
Montant maximum du lot : 2 567 000 € HT
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Description du marché:
“Lentilles cuisinées.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 448 650 € HT.
Montant maximum du lot : 997 000 € HT.”
Description du marché
Lentilles cuisinées.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 448 650 € HT.
Montant maximum du lot : 997 000 € HT.
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Description du marché:
“Maïs doux en grains sous vide.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 407 700 € HT
Montant maximum du...”
Description du marché
Maïs doux en grains sous vide.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 407 700 € HT
Montant maximum du lot : 906 000 € HT
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Description du marché:
“Mélange de légumes cuisinés pour couscous.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 719 550 € HT.
Montant...”
Description du marché
Mélange de légumes cuisinés pour couscous.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 719 550 € HT.
Montant maximum du lot : 1 599 000 € HT
.
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Description du marché:
“Poulet au curry et son riz.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 1 552 500 € HT
Montant maximum du lot...”
Description du marché
Poulet au curry et son riz.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 1 552 500 € HT
Montant maximum du lot : 3 450 000 € HT
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Description du marché:
“Purée de pommes bananes sans sucres ajoutés.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 851 400 €...”
Description du marché
Purée de pommes bananes sans sucres ajoutés.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 851 400 € HT.
Montant maximum du lot : 1 892 000 € HT
.
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Description du marché:
“Purée de pommes de terre en flocons déshy-dratés.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 626 400 €...”
Description du marché
Purée de pommes de terre en flocons déshy-dratés.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 626 400 € HT
Montant maximum du lot : 1 392 000 € HT
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Description du marché:
“Raviolis de volaille appertisés.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 1 297 800 € HT
Montant maximum...”
Description du marché
Raviolis de volaille appertisés.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 1 297 800 € HT
Montant maximum du lot : 2 884 000 € HT
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Description du marché:
“Riz long étuvé.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 1 373 850 € HT
Montant maximum du lot : 3 053 000 € HT”
Description du marché
Riz long étuvé.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 1 373 850 € HT
Montant maximum du lot : 3 053 000 € HT
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Description du marché:
“Sardines à l'huile de tournesol.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 2 135 250 € HT
Montant maximum...”
Description du marché
Sardines à l'huile de tournesol.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 2 135 250 € HT
Montant maximum du lot : 4 745 000 € HT
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Description du marché:
“Spaghetti.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 1 214 550 € HT
Montant maximum du lot : 2 699 000 € HT”
Description du marché:
“Sucre en poudre.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 448 200 € HT
Montant maximum du lot : 996 000 € HT”
Description du marché:
“Thon entier au naturel (listao).
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 3 220 200 € HT
Montant maximum...”
Description du marché
Thon entier au naturel (listao).
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 3 220 200 € HT
Montant maximum du lot : 7 156 000 € HT
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Description du marché:
“Tomates entières pelées.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 568 350 € HT
Montant maximum du lot : 1...”
Description du marché
Tomates entières pelées.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 568 350 € HT
Montant maximum du lot : 1 263 000 € HT
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Description du marché:
“Velouté au potiron.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 423 000 € HT.
Montant maximum du lot : 940 000 € HT .”
Description du marché
Velouté au potiron.
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) à bons de commande.
Montant minimum du lot : 423 000 € HT.
Montant maximum du lot : 940 000 € HT .
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-17 12:00:00 📅
Changements Autres informations complémentaires
“Modification des montants maximum par lot et report de la date limite de remise des offres.
Les nouveaux montants figurent dans une version du Règlement de...”
Modification des montants maximum par lot et report de la date limite de remise des offres.
Les nouveaux montants figurent dans une version du Règlement de la consultation (RC) et du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP)
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Source: OJS 2026/S 031-103694 (2026-02-11)