Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 1400000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché à pour objet l'achat de bois pour alimenter la chaufferie du réseau de chaleur bois du Limouxin
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-03-11.
L'appel d'offres a été publié le 2026-02-19.
Avis de marché (2026-02-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de combustible bois-énergie en vue d'alimenter une chaufferie bois et son réseau de chaleur public
Numéro de référence: 2026F0300
Brève description:
“Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 1400000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations...”
Brève description
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 1400000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le présent marché à pour objet l'achat de bois pour alimenter la chaufferie du réseau de chaleur bois du Limouxin
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bois de chauffage📦
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 1400000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations...”
Description du marché
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 1400000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le présent marché à pour objet l'achat de bois pour alimenter la chaufferie du réseau de chaleur bois du Limouxin
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Produits/services supplémentaires: Bois de chauffage📦
Lieu d'exécution: Aude🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2026-03-16 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Ce marché sera financé par le budget du Syaden. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: A2FD2C46-D749-3F06-ADA7B2C961EA1302
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞
Fax: 0467547410 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: A2FD2C55-E994-7E64-E76A90B1F59EF7FF
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞
Fax: 0467547410 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 037-124280 (2026-02-19)