Avis de marché (2026-04-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE RELATIF 0 LA FOURNITURE, LIVRAISON DE PIECES DETACHEES ET MAINTENANCE POUR POIDS LOURDS ( 2 LOTS)
Numéro de référence: 2026-0056
Brève description:
“Fourniture, livraison de pièces détachées et maintenance pour poids lourds 2 lots”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Valeur estimée hors TVA: 192 683 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture, livraison de pièces détachées et maintenance pour poids lourds 2 lots”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Pour le lot 1, le montant annuel est de 1 000 euros HT et maximum annuel de 45 000 euros HT soit montant minimum global de 4 000 euros et un montant...”
Site principal ou lieu d'exécution
Pour le lot 1, le montant annuel est de 1 000 euros HT et maximum annuel de 45 000 euros HT soit montant minimum global de 4 000 euros et un montant maximum globale 180 000 en cas de 3 reconduction
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Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il s'agit d'un marché récurrent qui pourrait être relancé en 2030” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Il s'agit d'un marché récurrent
Le marché pourrait être relancé en 2030” Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Le critère 2 est pondéré à 10%.
Pour le détail se référer au RC
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Le critère 3 est pondéré à 10%.
Pour le détail se référer au RC
Critère de qualité (nom): Le critère 4 est pondéré à 5%.
Pour le détail se référer au RC
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Le critère 5 est pondéré à 5%.
Pour le détail se référer au RC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre relatif à la fourniture, livraison de pièces détachées et prestations de maintenance pour poids lourds de marque RENAULT TRUCKS ou équivalent...”
Description du marché
Accord-cadre relatif à la fourniture, livraison de pièces détachées et prestations de maintenance pour poids lourds de marque RENAULT TRUCKS ou équivalent pour un montant minimum annuel de 10 000 euros HT et maximum de 300 000 euros HT
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Informations complémentaires:
“Pour le lot 2, le montant annuel est de 10 000 euros HT et maximum annuel de 300 000 euros HT soit montant minimum global de 40 000 euros et un montant...”
Informations complémentaires
Pour le lot 2, le montant annuel est de 10 000 euros HT et maximum annuel de 300 000 euros HT soit montant minimum global de 40 000 euros et un montant maximum globale 1 200 000 en cas de 3 reconduction
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Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de camions📦
Description des renouvellements:
“Le marché pourrait être relancé en 2030” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère est pondéré à 5%.
Pour le détail se référer au RC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-04 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-05 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du Département des Bouches du Rhône
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date et heure d'ouverture des plis sont indicatives.
La séance n'est pas ouverte au public”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire concernant les prestations objet du contrat , réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire concernant les prestations objet du contrat , réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
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Liste et brève description des règles et critères:
“Formulaire DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat)ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.).Le candidat doit indiquer être...”
Liste et brève description des règles et critères
Formulaire DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat)ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.).Le candidat doit indiquer être inscrit sur un registre professionnel
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyen annuel du candidat”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant l'outillage , le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat”
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant , l'année et le destinataire”
“Envoi de la publicité le 15/04/2026
Montant maximum global cumulé (2 lots) sur la durée totale des marchés soit 48 mois 1 380 000 euros HT” Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2026-0056
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 074-261903 (2026-04-15)