ACCORD-CADRE RELATIF 0 LA FOURNITURE, LIVRAISON DE PIECES DETACHEES ET MAINTENANCE POUR POIDS LOURDS ( 2 LOTS)

Département des Bouches du Rhône

Fourniture, livraison de pièces détachées et maintenance pour poids lourds 2 lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-15.

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Historique des marchés publics
Date Document
2026-04-15 Avis de marché
Avis de marché (2026-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE RELATIF 0 LA FOURNITURE, LIVRAISON DE PIECES DETACHEES ET MAINTENANCE POUR POIDS LOURDS ( 2 LOTS)
Numéro de référence: 2026-0056
Brève description:
Fourniture, livraison de pièces détachées et maintenance pour poids lourds 2 lots
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Valeur estimée hors TVA: 192 683 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1:2026-0056
Titre: Accord-cadre relatif à la fourniture, livraison de pièces détachées et prestations de maintenance pour poids lourds de marque MERCEDES ou équivalent pour un montant minimum annuel de 1 000 euros HT et maximum de 45 000 euros HT
Valeur estimée hors TVA: 66666.56 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Site principal ou lieu d'exécution:
Pour le lot 1, le montant annuel est de 1 000 euros HT et maximum annuel de 45 000 euros HT soit montant minimum global de 4 000 euros et un montant maximum globale 180 000 en cas de 3 reconduction
Adresse postale: Hôtel du Département Direction des Routes et des Ports Service Maintenance Atelier 168 avenue Saint Menet
Code postal: 13011
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Il s'agit d'un marché récurrent qui pourrait être relancé en 2030
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Il s'agit d'un marché récurrent Le marché pourrait être relancé en 2030
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Le critère 2 est pondéré à 10%. Pour le détail se référer au RC
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Le critère 3 est pondéré à 10%. Pour le détail se référer au RC
Le critère 4 est pondéré à 5%. Pour le détail se référer au RC
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Le critère 5 est pondéré à 5%. Pour le détail se référer au RC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2: 2026-0056
Titre: Accord-cadre relatif à la fourniture, livraison de pièces détachées et prestations de maintenance pour poids lourds de marque RENAULT TRUCKS ou équivalent pour un montant minimum annuel de 10 000 euros HT et maximum de 300 000 euros HT
Valeur estimée hors TVA: 126017.04 EUR 💰
Description du marché:
Accord-cadre relatif à la fourniture, livraison de pièces détachées et prestations de maintenance pour poids lourds de marque RENAULT TRUCKS ou équivalent pour un montant minimum annuel de 10 000 euros HT et maximum de 300 000 euros HT
Informations complémentaires:
Pour le lot 2, le montant annuel est de 10 000 euros HT et maximum annuel de 300 000 euros HT soit montant minimum global de 40 000 euros et un montant maximum globale 1 200 000 en cas de 3 reconduction
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de camions 📦
Adresse postale: Hôtel du Département des Bouches du Rhône Direction des Routes et des Ports Service Maintenance Atelier 168 avenue Saint Menet
Description des renouvellements: Le marché pourrait être relancé en 2030
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère est pondéré à 5%. Pour le détail se référer au RC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Description
Adresse postale: Direction de Routes et des Ports Service Maintenance Atelier 168 avenue de Saint Menet

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-04 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-05 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du Département des Bouches du Rhône
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
La date et heure d'ouverture des plis sont indicatives. La séance n'est pas ouverte au public
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-05-05 14:00:00 📅
Lieu: Hôtel du Département des Bouches du Rhône
Informations complémentaires:
La date et heure d'ouverture des plis sont indicatives. La séance n'est pas ouverte au public
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire concernant les prestations objet du contrat , réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection: Inscription à un registre professionnel pertinent
Liste et brève description des règles et critères:
Formulaire DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat)ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.).Le candidat doit indiquer être inscrit sur un registre professionnel
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères: Déclaration indiquant les effectifs moyen annuel du candidat
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration indiquant l'outillage , le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant , l'année et le destinataire
Motif d'exclusion: Motifs liés au paiement d’impôts et taxes ou de cotisations de sécurité sociale
Description des motifs d'exclusion: l'intégralité des motifs d'exclusion sont indiqués dans le DCE

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement des bouches du rhone
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Adresse postale: Hôtel du Département 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille cedex 20
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: REBAHI Nadia -
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr 📧
Téléphone: 049113311061 📞
URL: www.departement13.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome&goto= 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome&goto= 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome&goto= 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Envoi de la publicité le 15/04/2026 Montant maximum global cumulé (2 lots) sur la durée totale des marchés soit 48 mois 1 380 000 euros HT
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2026-0056
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 074-261903 (2026-04-15)
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