Avis de marché (2026-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre portant sur des prestations de décontamination, désinfection et nettoyage des logements et/ou parties communes consécutifs à un sinistre
Numéro de référence: 2025-0105-MG
Brève description:
“Accord-cadre portant sur des prestations de décontamination, désinfection et nettoyage des logements et/ou parties communes consécutifs à un sinistre”
Type de contrat: Services
Produits/services:
Protection environnementale
📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 0
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 0
1️⃣
Description du marché:
“Agences Terre et Mer - Centre Bretagne - Saint-Brieuc - Baie d'Armor”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Patrimoine de Terres d'Armor Habitat”
Lieu d'exécution:
Côtes-d’Armor
🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options
✅
Description des options:
“1 an renouvelable 3 fois”
Critères d'attribution
Critère:
“Se référer au RC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Agences Trégor et Armor Argoat”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français
🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Terres d'armor habitat
Numéro d'enregistrement national: 272 200 015 00027
Code postal: 22440
Commune postale: Ploufragan
Région:
Côtes-d’Armor
🏙️
Pays: France
🇫🇷
Courrier électronique:
service.marches@terresdarmorhabitat.bzh 📧
Téléphone:
0296622090 📞
URL:
https://terresdarmorhabitat.bzh/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur:
https://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents:
https://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
URL de participation:
https://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Terres d'armor habitat
Numéro d'enregistrement national: 272 200 015 00027
Code postal: 22440
Commune postale: Ploufragan
Région:
Côtes-d’Armor
🏙️
Pays: France
🇫🇷
Courrier électronique:
service.marches@terresdarmorhabitat.bzh 📧
Téléphone:
0296622090 📞
URL:
https://terresdarmorhabitat.bzh/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Terres d'armor habitat
Numéro d'enregistrement national: 272 200 015 00027
Code postal: 22440
Commune postale: Ploufragan
Région:
Côtes-d’Armor
🏙️
Pays: France
🇫🇷
Courrier électronique:
service.marches@terresdarmorhabitat.bzh 📧
Téléphone:
0296622090 📞
URL:
https://terresdarmorhabitat.bzh/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer au RC”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 045-153494 (2026-03-04)